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Liste d'envoi des publications de l'ARLA
Abrogation de la norme générale relative à la limite maximale de résidus de 0,1 ppm pour les résidus de pesticides dans les aliments [Règlement B.15.002(1)]
(DIS2006-01) 23 juin 2006 - 233Ko
Consultations préliminaires pour un règlement sur l'examen des décisions relatives à l'homologation
(DIS2003-05) 30 juin 2003 - 79Ko
Consultation préliminaire sur la proposition du relement relatif a la déclaration des renseignements sur les ventes
(DIS2003-04) 30 mai 2003 - 80Ko
Règlement relatif à la déclaration des effets nocifs des pesticides
(DIS2003-03) 22 mai 2003 - 127Ko
Consultation préliminaire au sujet d’une proposition d’intégration des éléments du Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) dans la législation sur les produits antiparasitaires
(DIS2003-02) 7 mai 2003 - 109Ko
L'abrogation de la norme générale relative à la limite maximale de résidus de 0,1 ppm des résidus de pesticides dans les aliments
(DIS2003-01) 10 janvier 2003 - 94Ko
Mise à jour : 2006-06-23
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