| Communiqués |
| Table des matières |
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| Comité permanent de l'environnement et du développement durable |
| (25/05/1998)
Le Comité de l'environnement fait rapport sur l'application des lois antipollution canadiennes |
| (08/12/1997)
Kyoto et après |
| (04/12/1997)
Le Comité de l'environnement fait rapport sur l'harmonisation dans le domaine de l'environnement |
| Table des matières |
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| Comité permanent de l'industrie |
| (08/02/1999)
COMMUNIQUÉ - Le lundi 8 février 1999 - Le Comité de l'industrie recommande la poursuite des efforts de préparation en vue du passage à l'an 2000 |
| (15/12/1998)
Communiqué -OTTAWA, le mardi 15 décembre 1998 - Des produits conformes à l'an 2000 pour les Fêtes |
| (08/04/1998)
Communiqué - OTTAWA, le 18 février 1998 - Le Comité de l'industrie interrogera les banquiers sur les préparatifs en vue de l'an 2000 |
| (18/03/1998)
Communiqué de presse - OTTAWA, le 17 mars 1998 - Le Comité de l'industrie - Témoins sur l'étude de l'an 2000 |
| (17/03/1998)
Communiqué - OTTAWA, le 13 mars 1998 - Le comité de l'industrie discutera de la préparation à l'an 2000 avec les transporteurs, les fabricants et les utilisateurs professionnels de télécommunications du Canada. |
| Table des matières |
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| Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration |
| (11/06/1998)
Communiqué - Le jeudi 11 juin 1998 - Le Comité dépose son rapport sur la détention et les renvois dans le domaine de l'immigration |
| Table des matières |
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| Comité permanent de la justice et des droits de la personne |
| (29/04/1998)
Communiqué - Le mercredi 29 avril 1998 - Le rôle des victrimes dans le système de justice pénale : Document de réflexion |
| Table des matières |
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| Sous-comité sur la révision de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition du Comité permanent de la justice et droits de la personne |
| (26/02/1999)
Le Sous-Comité se déplace en Colombie-Britannique et en Alberta |
| Table des matières |
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| Comité permanent de la santé |
| (08/06/1999)
Communiqué - Les membres du Comité de la santé se réjouissent des réactions la leur rapport sur le don et transporation d'organes et de tissus au Canada |
| (16/03/1999)
Communiqué - Ottawa, le 16 mars 1999 - Témoignage de certains professionnels de la santé |
| (10/03/1999)
Communiqué - Ottawa, le 11 mars 1999 - Témoins des provinces de l'ouest concernant les dons d'organes |
| (08/03/1999)
Communiqué - Ottawa, lundi le 8 mars 1999 - Témoins comparaîssant devant de le Comité |
| (29/01/1999)
Communiqué - Ottawa, le mercredi 27 janvier 1999 - Le Comité examinera les raisons pour lesquelles tant de personnes risquent de mourir en attente d'un don d'organes |
| (12/01/1999)
Communiqué - Ottawa, le vendredi 8 décembre 1998 - La situation des dons d'organes et de tissus au Canada |
| Table des matières |
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| Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international |
| (31/05/1999)
COMMUNIQUÉ - Le tribunal des droits de la personne de la Colombie |
| (30/03/1999)
COMMUNIQUÉ concernant des audiences conjointes au sujet de la situation au Kosovo et du conflit dans les Balkans |
| (15/02/1999)
COMMUNIQUÉ - Étude OMC : Programme des audiences publiques pour le Québec et les provinces atlantiques (22-25 mars 1999) |
| (11/12/1998)
COMMUNIQUÉ - Indemnisation accordée aux Anciens combattants de Hong Kong |
| (03/12/1998)
COMMUNIQUÉ - Présentation du 9ième rapport du Comité portant sur la politique canadienne sur la non-prolifération nucléaire du contrôle des armes et le désarmement |
| (12/06/1998)
COMMUNIQUÉ concernant une compensation pour les anciens combattants de la Deuxième Guerre mondiale capturés à Hong Kong |
| (28/05/1998)
COMMUNIQUÉ concernant les essais nucléaires au Pakistan et en Inde |
| Table des matières |
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| Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et commerce international |
| (12/02/1999)
COMMUNIQUÉ concernant les intérêts prioritaires du Canada dans les no gociations d'une zone de libre-change des Amériques (ZLEA) |
| Table des matières |
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| Sous-comité sur l'équité fiscale pour les familles canadiennes avec des enfants à charge du Comité permanent des finances |
| (20/04/1999)
Équité du système canadien d'imposition et de transfert |
| Table des matières |
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| Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales |
| (11/05/1999)
Déplacement en C.-B. (du 12 au 14 mai 1999) |
| Table des matières |
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| Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées |
| (04/05/1999)
Communiqué - OTTAWA, le 3 mai 1999 - Au-delà des chiffres |
| Table des matières |
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| Sous-comité sur la condition des personnes handicapées du Comité permanent des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées |
| (18/06/1999)
Communiqué - Le Sous-comité presse le gouvernement fédéral de changer d’approche
à l’égard des questions touchant les personnes handicapées |
| (05/05/1999)
INVITATION À "UNE EXPOSITION DE TECHNOLOGIES FONCTIONNELLES CANADIENNES" |
| Table des matières |
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| Comité permanent du patrimoine canadien |
| (10/06/1999)
Communiqué - 10 juin 1999 - Nouvelles stratégies innovatrices en matière de culture |
| (09/06/1999)
Communiqué - 9 juin 1999 - Appartenance et identité : l'évolution du rôle du gouvernement fédéral pour soutenir la culture au Canada |
| Table des matières |
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