Membres des comités - Comités de la Chambres des communes

					10-28-2006

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Comités de la Chambre des communes
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3e	02/02/2004-23/05/2004
2e	30/09/2002-12/11/2003
1re	29/01/2001-16/09/2002

36e législature

2e	12/10/1999-22/10/2000
1re	22/09/1997-18/09/1999

35e législature

2e	27/02/1996-27/04/1997
1re	17/01/1994-02/02/1996

Membres des comités

Les listes des membres des comités peuvent être modifiées à plusieurs reprises pendant une session, suivant l’adoption d’un rapport du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre ou d’une motion de la Chambre. La liste des membres des comités en vigueur au dernier jour de la session est la suivante :

Table des matières

Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AAND)

Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)

Affaires étrangères et commerce international (FAIT)

Sous-comité des droits de la personne et développement international (SHUR)

Sous-comité du commerce, différends commerciaux et investissements internationaux (SINT)

Sous-comité du programme et de la procédure (SFAI)

Agriculture et agroalimentaire (AGRI)

Sous-comité du programme et de la procédure (SAGR)

Citoyenneté et immigration (CITI)

Sous-comité du programme et de la procédure (SCIT)

Comptes publics (PACC)

Sous-comité des lignes directrices et normes internationales relativement aux états financiers du secteur public (SIFS)

Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)

Sous-comité sur des états financiers (SPFR)

Défense nationale et anciens combattants (NDVA)

Sous-comité du programme et de la procédure (SNDV)

Développement des ressources humaines et la condition des personnes handicapées (HRPD)

Sous-comité du programme et de la procédure (SHRP)

Sous-comité sur la condition des personnes handicapées (SSPD)

Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque (SCYR)

Environnement et développement durable (ENSU)

Sous-comité du programme et de la procédure (SENS)

Finances (FINA)

Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)

Sous-comité sur l'équité fiscale pour les familles canadiennes avec des enfants à charge (STFC)

Industrie (INDY)

Sous-comité du programme et de la procédure (SIND)

Justice et droits de la personne (JURI)

Sous-comité du programme et de la procédure (SJUR)

Sous-comité sur la révision de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition (SCRA)

Patrimoine canadien (CHER)

Sous-comité sur l'étude du sport au Canada (SINS)

Pêches et océans (FISH)

Sous-comité du programme et de la procédure (SFIS)

Procédure et affaires de la Chambre (PRHA)

Sous-comité des affaires émanant des députés (SPRI)

Sous-comité des séances de la Chambre (SSIT)

Sous-comité du programme et de la procédure (SPRH)

Sous-comité sur les services aux députés (SSER)

Ressources naturelles et opérations gouvernementales (NRGO)

Santé (HEAL)

Sous-comité du programme et de la procédure (SHEA)

Transports (TRAN)

Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

PRÉSIDENT

Guy St-Julien

VICE-PRÉSIDENTS

John Finlay	Derrek Konrad

MEMBRES

Claude Bachand	Sue Barnes
John Bryden	Ghislain Fournier
Louise Hardy	David Iftody
Nancy Karetak-Lindell	Gerald Keddy
Robert D. Nault	Lawrence O'Brien
Mike Scott	Myron Thompson
Bryon Wilfert

MEMBRES ASSOCIÉS

Cliff Breitkreuz	René Canuel
Serge Cardin	Bill Casey
Pierre de Savoye	Gordon Earle
Reed Elley	Maurice Godin
Rick Laliberte	John Maloney
Keith Martin	Gilles-A. Perron
Maurice Vellacott

GREFFIER DU COMITÉ

Christine Fisher

DU SERVICE D’INFORMATION ET DE RECHERCHE PARLEMENTAIRES, BIBLIOTHÈQUE DU PARLEMENT

Mary Hurley	Jill Wherrett

Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord

Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Sous-comité du commerce, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et commerce international

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international

Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Comité permanent des comptes publics

Sous-comité des lignes directrices et normes internationales relativement aux états financiers du secteur public du Comité permanent des comptes publics

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des comptes publics

Sous-comité sur des états financiers du Comité permanent des comptes publics

Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants

Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Sous-comité sur la condition des personnes handicapées du Comité permanent des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Sous-comité sur les enfants et jeunes à risque du Comité permanent des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées

Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Comité permanent des finances

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des finances

Sous-comité sur l'équité fiscale pour les familles canadiennes avec des enfants à charge du Comité permanent des finances

Comité permanent de l'industrie

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'Industrie

Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Sous-comité sur la révision de la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition du Comité permanent de la justice et droits de la personne

Comité permanent du patrimoine canadien

Sous-comité sur l'étude du sport au Canada du Comité permanent du patrimoine canadien

Comité permanent des pêches et des océans

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sous-comité des affaires émanant des députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sous-comité des séances de la Chambre du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Sous-comité sur les services aux députés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales

Comité permanent de la santé

Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la santé

Comité permanent des transports