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10-27-2006
39e législature 1re Session
38e législature 1re Session
37e législature 3e Session
37e législature 2e Session
37e législature 1re Session
36e législature 2e Session
36e législature 1re Session
35e législature 2e Session
35e législature 1re Session
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
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02/02/2004-23/05/2004
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30/09/2002-12/11/2003
1re
29/01/2001-16/09/2002
36e législature
2e
12/10/1999-22/10/2000
1re
22/09/1997-18/09/1999
35e législature
2e
27/02/1996-27/04/1997
1re
17/01/1994-02/02/1996
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide pour la préparation d'un mémoire
Outils de recherche :
Lorsque l’option « comité » ou « étude » est choisie, l’outil de recherche de témoins ne fournit des résultats que pour la session en cours.
Comité
TOUT
Accès à l'information, protection des renseignements personnels et éthique (ETHI)
Affaires autochtones et du développement du Grand Nord (AANO)
Affaires étrangères et commerce international (FAAE)
Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
Citoyenneté et immigration (CIMM)
Comptes publics (PACP)
Condition féminine (FEWO)
Défense nationale et anciens combattants (NDDN)
Développement des ressources humaines, développement des compétences, développement social et condition des personnes handicapées (HUMA)
Environnement et développement durable (ENVI)
Finances (FINA)
Industrie, ressources naturelles, sciences et technologie (INDU)
Justice, droits de la personne, sécurité publique et protection civile (JUST)
Langues officielles (LANG)
Liaison (LIAI)
Opérations gouvernementales et prévisions budgétaires (OGGO)
Patrimoine canadien (CHPC)
Pêches et océans (FOPO)
Procédure et affaires de la Chambre (PROC)
Projet de loi C-38 (CC38)
Santé (HESA)
Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage (SSLR)
Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
Sous-comité de la sécurité publique et nationale (SNSN)
Sous-comité des affaires émanant des députés (SMEM)
Sous-comité des anciens combattants (SVAC)
Sous-comité des budgets de comité (SBLI)
Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SDEV)
Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux (SINT)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFEW)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPAC)
Sous-comité du programme et de la procédure (SAAN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SETH)
Sous-comité du programme et de la procédure (SENV)
Sous-comité du programme et de la procédure (SHUM)
Sous-comité du programme et de la procédure (STRA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SJUS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCIM)
Sous-comité du programme et de la procédure (SPRO)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFIN)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFAA)
Sous-comité du programme et de la procédure (SCC3)
Sous-comité du programme et de la procédure (SOGG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SFOP)
Sous-comité du programme et de la procédure (SNDD)
Sous-comité sur la Déclaration en vertu du Code régissant les conflits d'intérêts des députés (SCOD)
Sous-comité sur le déséquilibre fiscal (SFIS)
Sous-comité sur le privilège parlementaire (SPRV)
Sous-comité sur le processus de nomination à la magistrature fédérale (SMFJ)
Sous-comité sur les fonds de l'assurance-emploi (SEMP)
Transports (TRAN)
Étude
TOUT
Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Pêches et Océans
Des changements législatifs possibles touchant la Garde côtière canadienne
Espèces aquatiques envahissantes
Garde côtière canadienne
Gestion des droits de propriété des terres extracôtières du Canada.
La morue du Nord incluant les événements menant à la réduction de la pêche et la défaillance des stocks de se renouveler depuis le moratoire.
La pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2004.
La pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2005.
Le bassin de la rivière Rouge.
Le financement de la Fédération des pêches responsables canadiennes
Le quota de flétan noir de la «Baffin Fisheries Coalition» dans le détroit de Davis
Premier rapport du Comité permanent des pêches et des océans à la troisième session de la 37e législature
Saumon de l'Atlantique
Travaux du Comité : Questions relatives à la motion adoptée en Comité le jeudi, 21 avril 2005 au sujet d'une demande d'un document auprès du ministère des Pêches et des Océans.
Élection du président
Élection du président
Séance d'information sur l'aquaculture de la morue charbonnière.
Séance d'information sur la pêche au saumon rouge dans le fleuve Fraser en 2004
Séance d'information sur le rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes pour l'année 2005
Séance d'information sur les problèmes touchant les pêches du Canada atlantique.
Travaux du Comité
Ou
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Contient
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Par exemple : John Smith
Organisation
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