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Études |
Les “Études” pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l’étude. |
Aquaculture
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Budget des dépenses principal 2000-2001
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Examen de la Loi sur les océans
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Examen de la question pêches sur la côte ouest
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Questions concernant les pêches
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Rapport de 1999 du Vérificateur général du Canada
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Stratégie des pêches autochtone
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Traité sur le thon Canada-É.-U.
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Activités |
Les “Activités” incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des “études” comme telles. Les “Activités” incluent les délibérations en vue d’élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n’ont pas trait à une question particulière soumise à l’étude du comité. |
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, breffage de la Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique.
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Décision de la Cour suprême
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Réunion d'organisation
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Travaux futurs du Comité
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