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Comités Chambre des communes
Photo d'une salle de réunion typique pour les Comités
Comité permanent des pêches et des océans (FOPO)
Choisissez une session :
39e législature
1re 03/04/2006
38e législature
1re 04/10/2004-29/11/2005
37e législature
3e 02/02/2004-23/05/2004
2e 30/09/2002-12/11/2003
1re 29/01/2001-16/09/2002
36e législature
2e 12/10/1999-22/10/2000
1re 22/09/1997-18/09/1999
35e législature
2e 27/02/1996-27/04/1997
1re 17/01/1994-02/02/1996
Études

Les “Études” pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l’étude.

  • Budget principal des dépenses 2004-2005 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
  • Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Pêches et Océans
  • Budget supplémentaire des dépenses (A) 2004-2005 : crédits 1a, 5a et 10a sous la rubrique Pêches et Océans
  • Des changements législatifs possibles touchant la Garde côtière canadienne
  • Espèces aquatiques envahissantes
  • Garde côtière canadienne
  • Gestion des droits de propriété des terres extracôtières du Canada.
  • La morue du Nord incluant les événements menant à la réduction de la pêche et la défaillance des stocks de se renouveler depuis le moratoire.
  • La pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2004.
  • La pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2005.
  • Le bassin de la rivière Rouge.
  • Le financement de la Fédération des pêches responsables canadiennes
  • Le quota de flétan noir de la «Baffin Fisheries Coalition» dans le détroit de Davis
  • Premier rapport du Comité permanent des pêches et des océans à la troisième session de la 37e législature
  • Saumon de l'Atlantique
  • Travaux du Comité : Questions relatives à la motion adoptée en Comité le jeudi, 21 avril 2005 au sujet d'une demande d'un document auprès du ministère des Pêches et des Océans.


  • Activités

    Les “Activités” incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des “études” comme telles. Les “Activités” incluent les délibérations en vue d’élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n’ont pas trait à une question particulière soumise à l’étude du comité.

  • Élection du président
  • Élection du président
  • Séance d'information sur l'aquaculture de la morue charbonnière.
  • Séance d'information sur la pêche au saumon rouge dans le fleuve Fraser en 2004
  • Séance d'information sur le rapport du Commissaire à l'environnement et au développement durable à la Chambre des communes pour l'année 2005
  • Séance d'information sur les problèmes touchant les pêches du Canada atlantique.
  • Travaux du Comité

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