L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes
lors de la 36e législature, 2e session. Il est tenu à jour
quotidiennement et les numéros suivant les entrées d'index correspondent aux numéros
de séances et aux références horaires. Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner
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de recherche des affaires et publications parlementaires.
Index du Hansard - Picton.Prix
Index du Hansard - Picton.Prix
Picton Castle, navire. Voir Grands voiliers 2000--Halifax, N.-É.,
hôte, Eye of the Wind
Pictou--Antigonish--Guysborough, circonscription. Voir Bibliothèque
régionale de Pictou--Antigonish;
Teen Express 2000
Pictou, comté, N.-É. Voir Hockey--Moins de 17 ans
Pierrefonds, Qué. Voir Patinage artistique--North American Challenge 2000
Pile à combustible
Ballard. Voir Automobiles et autres véhicules à moteur
>>Voir aussi Énergie de remplacement
Pillitteri, Gary (Lib.--Niagara Falls)
>>Budget, 4228-9(60:1700)
>>Budget, 28 février 2000, m. (Martin, Paul), 4226-9(60:1645-1705)
>>Cadets de l'air, Escadron Optimist, déc. art. 31, 4696-7(64:1405)
>>Club Italia, chorale, déc. art. 31, 2748-9(38:1405)
>>Enfants, prestation fiscale, 4227(60:1650)
>>Fiscalité, 4227(60:1650-5)
>>Frontières, 4228(60:1655)
>>Handicapés et invalides, 4228(60:1655)
>>Impôt à taux unique, 4229(60:1705)
>>Impôt sur le revenu des particuliers, 4227(60:1650-5)
>>Impôt sur le revenu des sociétés, 4227(60:1655)
>>Industrie environnementale, 4228(60:1655)
>>Infrastructure, Programme, 4228(60:1655)
>>Journée nationale des survivants du cancer, déc. art. 31, 7273(104:1400)
>>Niagara-on-the-Lake, Ont., déc. art. 31, 6892(98:1405)
>>Personnes âgées, 4227(60:1655)
>>Ressources humaines, Développement, ministère, déc. art. 31, 3984(56:1405)
>>Soave, Ben, déc. art. 31, 6702-3(95:1405)
>>Stewart, Jane, déc. art. 31, 3485(48:1410)
>>Violence faite aux femmes, déc. art. 31, 1942(31:1405)
Pilon Limitée, Hull, Qué.
Réouverture, déc. art. 31, 3847(54:1405)
Pilotes. Voir Air Canada
Pinard, Claude. Voir Saint-Maurice, circonscription--Gouvernement, subventions
Pine Falls, Man. Voir Centre de désintoxication, Pine Falls, Man.
Pinochet, général Augusto. Voir Chili
Pipe-lines
Vallée du Mackenzie, développement, 5269(72:1550), 6776(96:1300-5)
Pisciculture
Alevinière Hutchison Creek, Port Moody, C.-B., déc. art. 31, 5658(78:1405)
>>Voir aussi Aquaculture
Pitt Meadows Marauders. Voir Basket-ball--Championnat triple A de la
Colombie-Britannique
Pittsburgh, Ont. Voir Sang contaminé--Nova Chemicals
Place Louis St. Laurent, Hull, Qué.
Gouvernement, offre d'achat, Bourque, Pierre, propriétaire, Chrétien, Jean,
rôle, q.o., 5830-3(81:1115-30), 5888-9(82:1425),
5892-3(82:1445)
Placement carrière-été, Programme
Admissibilité, députés, consultation, 3231-2(44:1155-1200)
Placements Épargne Canada
Dépenses, vérification interne, rapport, q.o., 7928-9(113:1430)
Placeteco. Voir Fonds du Canada pour la création
d'emplois--Subventions--Saint-Maurice
Plamondon, Louis (BQ--Bas-Richelieu--Nicolet--Bécancour)
>>Aires marines de conservation, Loi--C-8, 8778-80(124:1125-40)
>>Aliments transgéniques, pétition, 3213(44:1015)
>>Commissaire à la protection de la vie privée, m. (Boudria), 8774(124:1105)
>>Conseil pour l'unité canadienne, q.o., 4772(65:1450)
>>Construction navale, Loi de 1999--C-213, 3334-6(45:1820-30)
>>Délégations interparlementaires, 6363(90:1005)
>>Espèces en péril, Loi--C-33, 8386-7(117:1715-25)
>>Francophones hors Québec, 2961(39:1525)
>>Hôpital Montfort, Ottawa, Ont., déc. art. 31, 1941-2(31:1405)
>>Langues officielles, q.o., 8973(127:1455)
>>Libéral, Parti, 3205(43:1800), 8779-80(124:1135)
>>Marleau, 2961(39:1525)
>>Nominations par décret du Conseil, 8774(124:1105)
>>Procédure
>>>Députés, 3341(46:1010)
>>>Documents, 3000(40:1515), 3193(43:1555), 3262(44:1510), 3341(46:1010)
>>>Motions émanant du gouvernement, 8774(124:1105)
>>>Ordres émanant du gouvernement, 8775(124:1110)
>>>Questions et observations, période, 4024(57:1025)
>>Québec, référendum, 2961(39:1525)
>>>Q.o., 3080-1(41:1430-5)
>>Québec, sécession, 3000(40:1515), 3193(43:1555), 3341(46:1010)
>>Québec, sécession, exigence de clarté formulée par la Cour suprême du Canada
dans son avis de Renvoi, Loi--C-20, 2961(39:1525), 3205(43:1800), 4440(63:1955),
4446(63:2035), 4449(63:2050), 4452-3(63:2110-20), 4456-7(63:2130-40)
>>Renseignements personnels et documents électroniques, protection, Loi--C-6,
370-2(6:1705-15)
>>Ressources humaines, Développement, ministère, 3262(44:1510)
>>Saint-Jean-Baptiste-de-Nicolet, Qué., déc. art. 31, 4763(65:1405)
>>Société canadienne des postes, pétition, 3044(41:1105)
Plant, Geoffrey. Voir Nisga'a--Colombie-Britannique--Parti libéral de la
Colombie-Britannique--Députés
Plante, Marc. Voir Biodiversité forestière--Prix d'excellence pour
l'intendance des forêts
PLI Environmental. Voir Ressources humaines, Développement,
ministère--Subventions
Plouffe, Daniel. Voir Courses de chevaux
Pluies acides
Accord canado-américain, mesures, q.o., 3730(52:1150-5)
Plummer, Dr Frank. Voir SIDA
Plutonium. Voir Déchets nucléaires
Pluvier siffleur
North Shore, lac, habitation, protection, 7808(112:1350)
Poésie. Voir Mois national de la poésie
Poète officiel du Parlement. Voir Parlement
Pointe-Bleue, Qué. Voir Québec, référendum--Question--Montagnais
Poisson
Exportations
>>>Déc. art. 31, 5137(70:1400)
>>>Q.o., 4703(64:1440-5), 5588-9(77:1445)
>>Voir aussi Herbicides et pesticides--Agricoles, utilisation,
Île-du-Prince-Édouard
Poisson de fond de l'Atlantique, Stratégie
Gaspillage, 3318(45:1540-5), 6075(85:1205)
>>>Vérification, 4844(67:1105), 4929(68:1150)
>>>>Q.o., 4876-9(67:1440-55)
Police
Services, financement, 6051(84:1755)
>>Voir aussi Autochtones;
Crime organisé;
Irlande du Nord;
Semaine nationale de la police
Police de Ports Canada
Démantèlement. Voir Contrebande;
Crime organisé;
Drogues--Contrebande
Policiers
Désarmement, tentative, infraction, peine, projet de loi C-453, Code
criminel (modification: tentative de désarmer un agent de la paix),
présentation, 5006(69:1505)
>>Intimidation, 1925(31:1215)
>>Jones, Gerrard et Forsyth, Danny, hommage, déc. art. 31, 6141(86:1110)
>>Pension à 55 ans, projet de loi C-345, Pensions du Canada, Régime, Loi
(modification: droit à une pension anticipée pour les agents de police et les
pompiers), présentation, 1716(28:1010)
>>Tués dans l'exercice de leurs fonctions
>>>Colline du Parlement, service commémoratif, déc. art. 31, 8487(119:1355),
8536(120:1055-1100), 8599(121:1410)
>>>Familles, assistance, fonds, création, projet de loi C-246, Sécurité
publique, agents, dédommagement, présentation, 303(6:1005)
>>>Hancox, William, q.o., 6817-8(97:1435), 6897(98:1430)
>>>Mercier, Charles, déc. art. 31, 605(10:1355)
>>Voir aussi ADN--Banque nationale de données;
Conduite en état d'ébriété--Échantillon;
Jeunes contrevenants
Politiciens. Voir Impôt sur le revenu
Politique étrangère
Canada, rôle, 2(1:1600), 5(1:1600)
>>Établissement, vision, absence, 1404(22:1740-5), 1406-7(22:1755-1805)
>>Parti réformiste du Canada, document Le Canada et le millénaire--Une
nouvelle vision de la politique étrangère, publication, 1406-7(22:1800-5)
>>>Déc. art. 31, 1244(20:1410-5)
>>Sécurité humaine, Canada, position, 5-6(1:1600), 51-2(2:1735), 232(4:1425)
>>Voir aussi Arctique
Politiques, projet de recherche. Voir plutôt Projet de recherche sur les
politiques
Polluants. Voir Pollution
Polluants organiques persistants (POP)
Protocole de Rio, Canada, position, 7270(103:2025)
>>Voir aussi Arctique
Pollution
Crédits. Voir CANDU, réacteurs nucléaires--Pays en voie de développement
>>Dépollution
>>>Sites fédéraux contaminés, 5(1:1600), 1063(17:1610)
>>>Technologies de pointe, utilisation, 5(1:1600)
>>Normes antipollution, 1392(22:1620)
>>Polluants, rejet, Ontario, déc. art. 31, 2946(39:1400)
>>Prévention, 178(3:1720-5)
>>SO2
>>>Émissions, États-Unis, provenance, q.F., 3613(50:1640)
>>>Provinces de l'Est, dépôts, q.F., 3613(50:1640)
>>Technologies non polluantes, recherche et développement, 10(1:1625)
>>Usines, réduction, 9-10(1:1625)
>>Voir aussi Aéroport de Halifax;
Grands Lacs--Produits toxiques;
Mines, industrie--Mines abandonnées;
Pâtes et papiers, industrie--Usines
Pollution de l'air. Voir plutôt Air, qualité
Pologne
Citoyens, déportation en Union soviétique, commémoration, déc. art. 31,
3363(46:1355-1400)
>>Indépendance, 81e anniversaire, déc. art. 31, 1241(20:1400)
>>Journée de la Constitution, déc. art. 31, 6328(89:1405)
Polonais. Voir Katyn, forêt
Polytechnique. Voir Journée nationale de commémoration et d'action contre
la violence faite aux femmes--École;
Violence faite aux femmes--École
Polyvalente Manikoutai, Sept-Îles, Qué. Voir Harm'Manik, groupe musical
Pomerleau, Roger, ancien député. Voir Ressources humaines, Développement,
ministère--Subventions--Bas Iris
Pommes de terre
De semence, Chine, vente, q.o., 6210(87:1450)
>>Île-du-Prince-Édouard, station d'inspection Gordon Dawson, déc. art. 31,
546-7(9:1100)
>>Voir aussi Aliments transgéniques
Pompiers
Aéroports, services. Voir plutôt Aéroports--Régionaux--Incendies, lutte,
services
>>Maladies infectieuses, information, accès. Voir plutôt Services
d'urgence--Maladies infectieuses
>>McKinnon, Mark, hommage, déc. art. 31, 1440(23:1400)
>>Pension à 55 ans
>>>Déc. art. 31, 5781(80:1400), 5967(83:1355-1400)
>>>Prestations, accumulation, taux, accroissement, m. (Calder),
9044-52(129:1110-1210)
>>>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au
Feuilleton, 9052(129:1210)
>>>Projet de loi C-345, Pensions du Canada, Régime, Loi (modification: droit à
une pension anticipée pour les agents de police et les pompiers), présentation,
1716(28:1010)
>>>Q.o., 5979(83:1455)
>>Produits dangereux, information, système, 9046(129:1125), 9048-9(129:1145)
>>Tués dans l'exercice de leurs fonctions, familles, assistance, fonds,
création, projet de loi C-246, Sécurité publique, agents, dédommagement,
présentation, 303(6:1005)
Pont Champlain, Montréal, Qué.
Monorail, installation, déc. art. 31, 5356(73:1400)
Pont Van Horne
Sécurité, 1519(24:1405)
Ponts
Baie-Sainte-Catherine et Tadoussac, Qué., construction, 5020(69:1645)
>>Montréal, Qué., panneaux d'affichage. Voir plutôt Société des
ponts--Montréal, Qué., Mediacom, panneaux d'affichage
Poolsharks de Kincardine, Ont. Voir Hockey sous l'eau--Championnats canadiens
POP. Voir Polluants organiques persistants
Pope & Talbot Lumber. Voir Bois d'oeuvre--Exportations, États-Unis
Population
Espérance de vie, Organisation mondiale de la santé, pays membres,
comparaison, 8082(115:0945)
>>Vieillissement
>>>Programmes sociaux, répercussions, 9310-1(132:1640)
>>>Voir aussi Pension de vieillesse--Financement;
Santé, soins, régime
>>Voir aussi Gouvernement, dépenses--De programmes--Augmentation--D'ici
2001-2002
Population mondiale
Croissance
>>>Canada, position, assistance, q.o., 209(4:1150-5)
>>>Déc. art. 31, 18(2:1400-5)
Porc
Chine, exportations, entente, q.o., 6210(87:1450)
>>Gestion de l'offre, 2708(37:1240)
>>Lisier, Metz Farms, Sainte-Marie de Kent, N.-B., pollution, tourisme,
répercussions
>>>Déc. art. 31, 9152(130:1410)
>>>Fermeture et indemnisation, 9351-4(133:1300-15)
>>>Q.o., 9342(133:1155)
>>Production, augmentation, 583(10:1130)
>>Québec, prix, baisse, revenu, répercussions, 586(10:1150)
Porcupine. Voir Caribous de la Porcupine
Pornographie
Élimination, ruban blanc, campagne, pétition, 4398(63:1515)
>>Obscénité, définition, Code criminel, modification, m. (Szabo),
6658-66(94:1805-1900)
>>>Radiation du Feuilleton, 6666(94:1900)
>>Réglementation, pétitions, 3047(41:1120), 6215(87:1515)
>>Terre-Neuve, bibliothèques publiques, utilisation, contrôle, pétition,
9345(133:1210)
>>Voir aussi CRTC
Pornographie infantile
Canada Family Action Coalition, position, Alcock, propos, déc. art. 31,
609(10:1410)
>>Confiscation, bien ayant servi à commettre une infraction,
8557-67(120:1315-1410)
>>>Projet de loi C-321, Code criminel (modification: confiscation des biens se
rapportant aux crimes ayant trait à la pornographie juvénile), présentation,
1380-1(22:1510)
>>Internet, 5467(75:1345), 8558-61(120:1315-35), 8563-4(120:1350-5,
8566-7(120:1405-10)
>>>Projet de loi C-231, Pornographie juvénile dans Internet, présentation,
275(5:1510)
>>Matériel, possession
>>>Alberta, Cour d'appel, décision, q.o., 202(4:1115-20), 553(9:1130)
>>>Colombie-Britannique, Cour d'appel, décision, 138(3:1310),
243-4(5:1155-1200), 1405(22:1750), 5600(77:1600), 5615(77:1800),
8564-6(120:1355-1405)
>>>>Alliance canadienne, Parti, position, 7157(102:1605)
>>>>Constitution (Charte canadienne des droits et libertés), dérogation, clause
[art. 33], recours, 37-8(2:1555), 192(4:1020-5),
1393(22:1625), 1396(22:1645),
3322(45:1650-5), 3580(49:1720), 3838(54:1305), 3840(54:1320), 5882(82:1355),
5941(83:1040), 5962(83:1320), 6111(85:1610), 8562(120:1340-5)
>>>>>Q.o., 553(9:1130), 1682(21:1445)
>>>>Gouvernement fédéral, position, lutte, 3587(49:1805), 3876(54:1710),
5915(82:1725)
>>>>Libéral, Parti, députés, lettre au premier ministre, 7133-4(102:1345)
>>>>M. art. 52 (Reynolds), permission refusée, 31(2:1515)
>>>Cour suprême, renvoi, 1006(16:1500-5), 1406(22:1755), 1421(23:1140-5),
1424(23:1205-10), 8562(120:1345), 8565(120:1400)
>>>>Déc. art. 31, 549(9:1110)
>>>>Q.o., 1003(16:1445), 1682(21:1445)
>>>Déc. art. 31, 261(5:1355-1400), 1121(18:1400)
>>>Interdiction, 6430(90:1755)
>>>>Déc. art. 31, 1988(32:1410)
>>>>McLellan, position, déc. art. 31, 1941(31:1400)
>>>>Pétitions, 279(5:1535), 306(6:1020), 655(11:1015), 657(11:1025),
751(12:1510-5), 939(15:1605), 1058(17:1535), 1088(18:1015), 1192(19:1210),
1256(20:1515), 1289(21:1020), 1415(23:1030), 1501(24:1205), 1562(25:1505),
1717(28:1015), 1817-8(29:1230-5), 1876(30:1520), 1999-2000(32:1515-25),
2028(33:1015), 2246(36:1010), 3043(41:1100), 3046-7(41:1110-5),
3146-7(42:1220-5), 3430-2(47:1225-30), 3534-5(49:1045-50), 3610(50:1630),
3612(50:1640), 3742-3(52:1305), 4114-5(59:1010), 4215-6(60:1530-40),
4243(61:1025), 4398-9(63:1515-20), 4825(66:1210), 4880-1(67:1505-10),
4914(68:1010), 5007-9(69:1515-25), 5104(70:1010-5), 5205(71:1210),
5264(72:1520), 5324(73:1010), 5412(74:1520), 5592(77:1505), 6026-8(84:1510-5),
6058-9(85:1010-5), 6214(87:1510), 6340(89:1510), 6363-4(90:1005-10),
6545-6(93:1010-5), 6636(94:1510), 6675(95:1045), 7102(101:1205), 7184(103:1010),
7286(104:1510), 7288(104:1515), 7407-8(106:1210), 7464(107:1515),
7630(109:1515), 8029-32(114:1540-50), 8077(115:0920-5), 8079(115:0930),
8766(124:1005), 8860(126:1510), 8938(127:1110)
>>>>Q.o., 1681-2(27:1445), 2178(35:1455)
>>Voir aussi Internet--Haine raciale;
Pénitenciers
Pornographie juvénile dans Internet, Loi--C-231. Stoffer
1re l., 275(5:1510)
>>Voir aussi Pornographie infantile--Internet--Projet de loi C-231
Port-Cartier, Qué. Voir Gala de l'entreprise de l'année
Port Colborne, Ont. Voir Familles
Port de Belledune
Dettes, remboursement, q.o., 2121(34:1155)
Port de Churchill
Omnitrax, société, exploitation, 5098(69:2150-5)
Port de Fraser. Voir Port de Vancouver--Route
Port de Halifax
Administration portuaire et Halterm, négociations
>>>Déc. art. 31, 2989(40:1410)
>>>Q.o., 3079-80(41:1425-30)
>>Eaux usées, déversement, 5234(72:1215), 8781(124:1145)
>>Gouvernement fédéral, assistance, 7234(103:1540)
>>Infrastructure suffisante, 7231-2(103:1525)
>>Voir aussi Douanes, agents--Pouvoirs
Port de Montréal
Technodôme, projet, Bickerdicke, quai, vente, q.o., 7931(113:1445)
Port de Squamish
Canal Mamquam Blind, dragage, q.o., 8969(127:1430)
Port de St. John's
Eaux usées, épuration, pétitions, 1289(21:1020), 1687(27:1520),
7184(103:1010)
Port de Vancouver
Grève
>>>Arbitrage exécutoire, imposition, projet de loi, présentation,
1782-3(28:1740-5)
>>>>Q.o., 1244-5(20:1415-20)
>>>Exportations, répercussions, q.o., 1185(19:1135)
>>>M. art. 52 (White, Randy), 1256(20:1515), permission refusée, 1277(20:1750)
>>>Prévention, mesures
>>>>Déc. art. 31, 1042(17:1400-5), 1549(25:1355)
>>>>Q.o., 1127-8(18:1430)
>>>Règlement, déclaration (Bradshaw), 1276-7(20:1740-5)
>>>Retour au travail, projet de loi, étude, modalités, 1223(20:1200-5)
>>Route reliant au port de Fraser, financement, 1352-5(21:1705-25)
>>>Pétition, 6363-4(90:1005)
>>Voir aussi Bois d'oeuvre--Exportations;
Contrebande;
COSCO
Port de Victoria
Eaux usées, déversement, 8781(124:1145)
>>>Q.o., 2700(37:1145)
Port d'Oshawa
Administration portuaire, désignation, déc. art. 31, 5192-3(71:1105)
Port Granby, Ont. Voir Déchets nucléaires--Enfouissement
Port Hope, Ont. Voir Déchets nucléaires--Enfouissement
Port Moody, C.-B. Voir Pisciculture--Alevinière Hutchison Creek
Port Moody--Coquitlam--Port Coquitlam, circonscription
Gouvernement, subventions, prêts et octrois, dd., 9028(128:1215)
>>Voir aussi Spirit of Community Awards
Port Radium, T. N.-O. Voir Dénés de Deline, T. N.-O.--Décès, contamination
par l'uranium
Ports Canada. Voir Police de Ports Canada
Ports de la côte ouest
Grèves, prévention, mesures, 1302(21:1140)
>>>Propositions finales, arbitrage, projet de loi C-315, présentation,
1254(20:1505)
Ports de la côte ouest, opérations, propositions finales, arbitrage,
Loi--C-315. Johnston
1re l., 1254(20:1505)
>>Voir aussi Ports de la côte ouest--Grèves, prévention--Propositions
finales, arbitrage, projet de loi C-315
Ports et installations portuaires
Commercialisation, 7192(103:1100), 7241(103:1635)
>>>Colombie-Britannique, plans financiers, divulgation
publique, déc. art. 31, 2694-5(37:1110-5)
>>Droits applicables aux ports publics, augmentation
>>>Déc. art. 31, 5885(82:1410)
>>>Q.o., 1497-8(24:1145-50)
>>Quais
>>>Digby, N.-É., Maritime Harbour Society, cession des actifs, vérification
>>>>Déc. art. 31, 8239(116:1410)
>>>>Q.o., 8248(116:1455-1500), 9079(129:1445), 9342(133:1155)
>>>Lachine, Qué., propriété, transfert, déc. art. 31, 6701(95:1355)
>>>Nouveau-Brunswick, réparation, assistance, déc. art. 31, 3366(46:1410-5)
>>>Nouvelle-Écosse, réparation, assistance, 5272-3(72:1615), 5276(72:1640)
>>>>Q.o., 5367(73:1500), 5409(74:1500), 5588-9(77:1445-50), 6452(91:1155)
>>>Paiements tenant lieu d'impôt, 1197(19:1245), 1723(28:1050),
1732(28:1155)
>>Régionaux et locaux, cession, 5021(69:1650), 5096-7(69:2140),
7199(103:1200), 7244-5(103:1655)
>>>Ahousat, C.-B., démolition, menace, q.o., 2699(37:1140)
>>Régions éloignées
>>>Quatsino, C.-B., maintien, 5097(69:2145)
>>>>Déc. art. 31, 3249(44:1355)
>>>Zeballos, C.-B., 5097(69:2145)
>>Voir aussi Céréales, transport
Portugal. Voir Conventions et protocoles conclus entre le Canada et le
Kirghizistan, le Liban, l'Algérie, la Bulgarie, le Portugal, l'Ouzbékistan, la
Jordanie, le Japon et le Luxembourg en vue d'éviter les doubles impositions et
de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, mise en
oeuvre, Loi--S-3;
Impôt sur le revenu--Conventions avec divers pays--Kirghizistan
PosteCS. Voir Société canadienne des postes--Commerce électronique
Postes Canada. Voir plutôt Société canadienne des postes
Postes, services
Boîtes aux lettres publiques, résidences pour personnes âgées,
Bramalea--Gore--Malton--Springdale, circonscription, pétition, 621(10:1525)
>>Concours, invitations à participer, fraudes, envoi, interdiction,
3955-60(55:1730-1810)
>>>Cave Promotions Ltd., cas, 3959(55:1800)
>>Courrier, distribution, projet de loi C-229, Société canadienne des postes,
Loi (modification: lettres intransmissibles), présentation, 275(5:1510)
>>Électronique
>>>Contrat, adjudication, appel d'offres, q.o., 3080(41:1430), 3084(41:1450-5)
>>>Inauguration, déc. art. 31, 1802(29:1110)
>>Logo du gouvernement fédéral, utilisation, fraudes, envoi, interdiction,
3955(55:1730), 3957(55:1750)
Potash Corporation of Saskatchewan
Privatisation, 649(10:1820)
Poulet
Vente, recettes, augmentation, 625(10:1550)
Powell Nestle Farms. Voir Fonds du Canada pour la création
d'emplois--Subventions
Power, Charlie (PC--St. John's-Ouest; démission le 31 janvier 2000)
>>Air Atlantique, 2142-3(34:1415)
>>Allusion à Power, démission à titre de député, 3149(43:1100)
>>Assurance-emploi, régime, 2142(34:1415)
>>Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision
>>>Déc. art. 31, 148(3:1410-5), 740(12:1410-5)
>>>M. (Dhaliwal), 78(2:2040)
>>>Q.o., 204(4:1125), 748(12:1455),
1451(23:1455)
>>Code canadien du travail, Parlement, relations de travail, Loi et Fonction
publique, relations de travail, Loi (modification: disposition prohibée d'une
convention collective), Loi--C-212, 2142-3(34:1410-20)
>>Garde côtière, q.o., 2288(36:1450), 2757(38:1445), 2956(39:1445-50)
>>InterCanadien, 2142(34:1415)
>>>Q.o., 2115(34:1125)
>>Partenariats du millénaire, Programme, q.o., 1493(24:1125-30)
>>Relations de travail, 2142-3(34:1410-20)
Prabhakaran, Velupillai. Voir Tigres de libération du Tamoul
Prague. Voir FMI--Sommet
Pratt, David (Lib.--Nepean--Carleton)
>>Allusions à Pratt, personnel, Waddell, Vina, retraite, déc. art. 31,
6811(97:1405)
>>Anciens combattants, 8556-7(120:1310)
>>Anciens combattants, prestations et allocations, 8555-6(120:1300-10)
>>Armes nucléaires, déc. art. 31, 386(7:1400)
>>Autochtones, 1079-80(17:1800-5)
>>Avortement, pétition, 8077(115:0925)
>>Boxe, déc. art. 31, 2277(36:1355)
>>Budget, 1078-9(17:1755)
>>Canada, 1079(17:1800)
>>Civils, prestations de guerre, Loi--C-41, 8555-7(120:1300-10)
>>Code criminel (modification: port de décorations militaires), Loi--C-334,
8218-9(116:1145-55)
>>Commission de la capitale nationale, déc. art. 31, 4336-7(62:1100)
>>Congo, q.o., 5589(77:1450)
>>Déchets nucléaires, q.o., 271(5:1445)
>>Décorations militaires, 8218-9(116:1145-55)
>>Déficit, réduction, 1077(17:1750)
>>Députés, déc. art. 31, 1676(27:1415)
>>Discours du Trône, m. (Limoges), 1077-80(17:1750-1805)
>>Eau, qualité, q.o., 6587(93:1450)
>>École primaire de Victoria Harbour, Ont., déc. art. 31, 5829(81:1110)
>>Enfants, pauvreté, pétition, 8077(115:0925)
>>Enfants, pétition, 8077(115:0925)
>>Environnement, déc. art. 31, 7810(112:1400-5)
>>Euthanasie, pétition, 8077(115:0925)
>>Forces canadiennes, 8555(120:1300-5), 9356-8(133:1335-45)
>>>Déc. art. 31, 7392(106:1055)
>>>Q.o., 2119(34:1150), 3426(47:1155), 6023-4(84:1450)
>>Gouverneure générale du Canada (Son Excellence la très honorable Adrienne
Clarkson), 1077(17:1750)
>>GRC, 8555(120:1300)
>>Guerre mondiale [1914-1918], déc. art. 31, 7136(102:1400)
>>Guerre mondiale [1939-1945], déc. art. 31, 6442(91:1105)
>>Hockey, déc. art. 31, 868(14:1100)
>>Immigration, pétition, 8077(115:0925)
>>Information, accès, Loi et autres lois en conséquence (modification),
Loi--C-206, 6737-9(95:1830-5)
>>Infrastructure, Programme, q.o., 8547(120:1150)
>>Irak, q.o., 1757(28:1445)
>>Journée des Forces canadiennes, m., 9355-8(133:1330-45), 9363-4(133:1425)
>>Landry, Gilles, déc. art. 31, 7922(113:1355)
>>Mammographies, pétition, 8077(115:0925)
>>McClelland, 9363(133:1425)
>>Médecins sans frontières, déc. art. 31, 3075(41:1405)
>>Nisga'a, Accord définitif, Loi--C-9, 955-7(15:1755-1805)
>>Nortel Networks, déc. art. 31, 996(16:1410), 3719(52:1100)
>>OC Transpo, fusillade, 6 avril 1999, q.o., 5790(80:1450)
>>Paix, maintien, 1079(17:1755-1800)
>>Pays en voie de développement, pétition, 8077(115:0925)
>>Pornographie infantile, pétition, 8077(115:0925)
>>Procédure, motions émanant des députés, 9356(133:1330), 9364(133:1425)
>>Québec, sécession, exigence de clarté formulée par la Cour suprême du Canada
dans son avis de Renvoi, Loi--C-20, 3381-3(46:1555-1600)
>>Rwanda, 9357(133:1340-5)
>>Santé et sécurité au travail, q.o., 5790(80:1450)
>>Santé, soins, régime, m. subsides (Mills, Bob), 8153-4(115:1725)
>>Sierra Leone, q.o., 6338(89:1500), 6505(92:1450), 6631(94:1445), 6901(98:1450)
>>Société canadienne des postes, pétition, 8077(115:0925)
>>Syndrome de stress post-traumatique, 9357-8(133:1345)
>>Tabagisme, déc. art. 31, 1799(29:1100)
>>Technologie de pointe, 1078(17:1750-5)
>>Transports aériens, q.o., 925(15:1440)
>>Transports ferroviaires, pétition, 8077(115:0920)
>>Ultramar Canada, q.o., 1252(20:1455)
>>Verglas, tempête [janvier 1998], 9358(133:1345)
>>VIA Rail, déc. art. 31, 6139(86:1100)
Premier ministre
Bureau. Voir plutôt Bureau du premier ministre
>>Élection, mode, pouvoirs, lien, 5654(78:1345), 9147(130:1345)
>>Lieu de naissance, restrictions, Parti réformiste du Canada, position,
3380(46:1545)
>>Véhicules d'escorte, coût, q.F., 6028(84:1520)
>>Voir aussi Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement
Premières nations
Bandes, gestion financière, imputabilité. Voir plutôt
Autochtones--Bandes--Responsabilisation, imputabilité financière
>>Ombudsman, poste, création, 1158-66(18:1750-1845), 4050-9(57:1325-1425),
5689-95(78:1715-55)
>>>Projet de loi C-222
>>>>Présentation, 212(4:1210)
>>>>Rejet, déc. art. 31, 5706(79:1405)
>>>Q.o., 5661(78:1415-20)
>>Réserves, conditions de vie. Voir plutôt Autochtones
>>Taxes de vente, alcool, tabac et carburant, perception, 6033(84:1550),
6555-6(93:1125), 7427(107:1115)
>>>Utilisation, reddition de comptes, 6082(85:1255-1300), 6118(85:1700)
>>Voir aussi Association d'affaires des premiers peuples du Québec;
Grassy Narrows, premières nations;
Impôt sur le revenu;
Municipalités--Paiements;
TPS
Premières nations, anciens combattants, indemnisation, Loi--C-398. Nystrom
1re l., 2703(37:1205)
>>Voir aussi Anciens combattants--Autochtones--Reconnaissance--Projet de loi
C-398
Premières nations, ombudsman, Loi--C-222. Thompson, Myron
1re l., 212(4:1210)
>>2e l., 1158-66(18:1750-1845), 4050-9(57:1325-1425),
5689-95(78:1715-55)
>>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au
Feuilleton, 1166(18:1840), 4059(57:1425)
>>>Rejet sur vote par appel nominal, 5700-1(78:1845-55)
>>Voir aussi Premières nations--Ombudsman, poste, création--Projet de loi C-222
Prescott, Ont. Voir Gala d'excellence des gens d'affaires de Prescott
Président de la Chambre
Élection
>>>Scrutin secret, 4751(65:1245)
>>>Vote libre, 4745(65:1155-1200), 4796(65:1740-5)
>>Historique, 4749(65:1225-30), 4759(65:1340)
>>Impartialité, mise en doute, 4372-3(63:1200-5)
>>>Motion de censure (Duceppe), 4739-62(65:1115-1355), 4777-804(65:1520-1850)
>>>>Am. (Gauthier), 4742(65:1135)
>>>>Présentation, 4397(63:1510)
>>>>Retrait, m. (Gauthier) adoptée, 4803-4(65:1835-50)
>>>>Vote libre, 4745(65:1155), 4790(65:1700)
>>Knowles, Stanley, position, 4753(65:1255)
>>Rôle, 4760-1(65:1350), 4781(65:1550), 4792(65:1715)
>>Voir aussi Procédure
Presse
Liberté, forces canadiennes, responsabilité, 8181(115:2030)
>>Voir aussi Autochtones;
Journée mondiale pour la liberté de presse
Prêteurs sur gages
Montréal, Qué., réglementation, 5729(79:1630)
Preuve
Divulgation, Affaire Stinchcombe, 1938(31:1345)
Preuve, Loi (modification), Loi--C-464. Epp
1re l., 5323(73:1005)
>>Voir aussi Justice--Dates, expression numérique, projet de loi C-464
Prévenir aujourd'hui... pour économiser demain, rapport. Voir
Finances, Comité--Rapports--8e
Price, David (PC--Compton--Stanstead; Lib.--Compton--Stanstead à compter du 14 septembre 2000)
>>Aliments transgéniques, m. subsides (Alarie), 6305-7(88:1655-1705)
>>Allusions à Price
>>>Allégeance politique, changement, déc. art. 31, 8721-2(123:1410)
>>>Voir aussi Libéral, Parti--Députés du Québec
>>Avantages et obligations, régimes, modernisation, Loi--C-23, 3802(53:1630),
3815(53:1800)
>>Biosécurité, 6306(88:1700)
>>Biotechnologie agricole, 6306(88:1655-1700)
>>Citoyenneté au Canada, Loi--C-16, 5152-6(70:1520-45), 6676(95:1050),
6682(95:1130-5), 6980-2(99:1715-25)
>>Commission de l'immigration et du statut de réfugié, 3336(45:1830-5),
5155(70:1535)
>>>Q.o., 271(5:1445)
>>Conjoints de même sexe, 3802(53:1630), 3815(53:1800)
>>Défense antimissiles nord-américain, système, q.o., 6211(87:1450)
>>Discours du Trône, m. (Limoges), 1080-2(17:1805-20)
>>Espèces menacées, protection, q.o., 8810(124:1445)
>>Ferme Jean-Noël Groleau Inc., déc. art. 31, 6330(89:1415)
>>Football, déc. art. 31, 1865(30:1410)
>>Forces canadiennes, 1080(17:1805)
>>>Déc. art. 31, 4949(68:1410)
>>>Q.o., 7627(109:1455)
>>Gouverneure générale du Canada (Son Excellence la très honorable Adrienne
Clarkson), 1080(17:1805)
>>Hélicoptères de recherche et de sauvetage
>>>M. art. 52, 1688(27:1525)
>>>Q.o., 1635-6(26:1450), 6406(90:1450), 6712(95:1455), 7043(100:1450)
>>Herbicides et pesticides, 6306-7(88:1700)
>>Immigrants, 5155(70:1540), 6981(99:1720-5)
>>>Q.o., 5979(83:1455)
>>Immigration, 1080-2(17:1805-20), 5154(70:1530)
>>>Déc. art. 31, 5783(80:1410), 7451(107:1410)
>>>Q.o., 5893-4(82:1450-5)
>>Immigration et réfugiés, protection, Loi--C-31, 6216-20(87:1520-50)
>>Immigration, taxe, q.o., 2178(35:1455)
>>Instituts canadiens de recherche en santé, Loi--C-13, 3974(56:1220),
3998-9(56:1550-5)
>>Kosovo, q.o., 6586-7(93:1450), 7554-5(108:1430)
>>Mariage, 3815(53:1800)
>>Procédure, quorum, 2294(36:1530), 2297(36:1555)
>>Radio-Canada
>>>Déc. art. 31, 6496(92:1410)
>>>Q.o., 6023(84:1450), 6101-2(85:1455-1500)
>>Radio-oncologie, 5154(70:1530)
>>Recensement, m. (Kenney), 5865-7(82:1120-30)
>>Réfugiés, 1080(17:1805-10), 5153-5(70:1520-35), 6981(99:1725)
>>>Déc. art. 31, 3984(56:1410), 4386(63:1410), 5471(75:1410)
>>>Q.o., 3084(41:1455), 4091(58:1455)
>>Santé, soins, régime, q.o., 9021(128:1140)
>>Société canadienne des postes, pétition, 3535(49:1050)
Prince-Albert, parc national
Narrows, terrain de camping, maintien, pétition, 3146-7(42:1220)
Prince Albert, Sask. Voir Détenus--Réadaptation--Maison de transition
Prince George, C.-B. Voir Curling--Tournoi de coeurs;
Hôpital régional de Prince George
Prince George--Peace River, circonscription. Voir Santé, soins,
régime--Financement--Réduction
Prince, mine. Voir Société de développement du Cap-Breton
Prince, Sergent Tommy. Voir Corps de cadets de l'armée 553 Sergent Tommy
Prince
Princess Louise Fusiliers, régiment
Femmes, 9202(130:2005)
>>Voir aussi Guerre de Corée
Princess Patricia's Canadian Light Infantry
Années de service, déc. art. 31, 4868(67:1355)
>>Voir aussi Shilo, Man., base militaire
Princeton Regional Hospital
Lits, réduction, 7639(109:1610)
>>>Déc. art. 31, 7616(109:1400)
Privatisation
Gouvernement, politiques, 7492(107:1835)
>>Voir aussi Aéroport international Jean-Lesage (Sainte-Foy, Qué.);
Aéroports;
Canadien National;
Commission canadienne du tourisme;
Nouvelle-Écosse--Transports, ministère;
Obligations d'épargne du Canada;
Potash Corporation of Saskatchewan;
Santé, soins, régime;
Société de développement du Cap-Breton;
Sociétés de la Couronne;
VIA Rail
Prix. Voir Concours publicitaire
Prix Attractions Canada. Voir International Bromont--Compétition hippique;
Zoo de Granby, Qué.
Prix aux jeunes entrepreneurs
Récipiendaires, déc. art. 31, 9071(129:1410)
Prix Biosphère 2000. Voir Journée de l'économie d'eau potable--Montréal,
Qué.
Prix de civisme Paddy Torsney
Burlington, circonscription, lauréats, déc. art. 31, 546(9:1055)
Prix de la liberté John Humphrey 1999
Maung, Cinthya et Naing, Min Ko, lauréats, déc. art. 31, 2692(37:1105)
Prix de l'entrepreneur
Mississauga, Ont., Lenyk, Ron, déc. art. 31, 7450(107:1405)
Prix Défi-Climat. Voir Effet de serre--Gaz--Défi-Climat
Prix des Femmes de distinction
Guelph--Wellington, circonscription, lauréates, déc. art. 31, 6576(93:1400)
Prix d'excellence aux enseignants. Voir A&E;, réseau canadien
Prix d'excellence de l'administration publique du Québec
Directeur général des élections du Québec, déc. art. 31, 1751(28:1410)
Prix d'excellence en recherche dans le domaine des sciences et du génie
Création, déc. art. 31, 1799(29:1100)
Prix d'excellence en technologie. Voir Bibliothèque publique de Windsor,
Ont.--WERLnet, projet
Prix d'excellence Mishtapew. Voir Gala des prix d'excellence Mishtapew
Prix d'excellence O'Brien. Voir Courses attelées
Prix d'excellence pour l'intendance des forêts. Voir Biodiversité forestière
Prix du Centre national des arts. Voir Cirque du Soleil
Prix du Gouverneur général. Voir Femmes--Affaire Personne
Prix du Gouverneur général pour les arts de la scène
Lauréats, déc. art. 31, 1123-4(18:1410), 1241(20:1400), 9149(130:1400)
>>Voir aussi Chambre des communes--Réception
Prix du Gouverneur général pour les arts visuels et médiatiques
Lauréats, déc. art. 31, 5138(70:1400)
Prix du Gouverneur général pour l'excellence dans l'enseignement
O'Dwyer, Gary, déc. art. 31, 8672(122:1400-5)
Prix du Jeune entrepreneur de l'année
Mississauga, Ont., Bird, Kate, déc. art. 31, 7218(103:1405)
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement
Barrett, Paul, déc. art. 31, 6704(95:1410)
>>Cloutier, Louise, déc. art. 31, 6704(95:1410)
>>DaCosta, Gary, déc. art. 31, 7088(101:1055-1100)
>>Findlay, George, déc. art. 31, 6755(96:1105)
>>Kraljevic, Gabe et McPherson, Doug, déc. art. 31, 7033(100:1400)
>>MacDonald, Mona, déc. art. 31, 7090-1(101:1110)
Prix Endicott-Peabody pour activités humanitaires. Voir Mines
antipersonnel--Interdiction--Axworthy
Prix Génie. Voir Gala des prix Génie
Prix Jules Léger. Voir Louie, Alexina
Prix Juno
29e cérémonie annuelle, lauréats, déc. art. 31, 4386(63:1410-5)
Prix littéraire du Gouverneur général
Lauréat, Perrault, Pierre, déc. art. 31, 1369(22:1405-10)
>>Voir aussi Lill--Allusions
Prix littéraire France-Québec. Voir Farhoud, Abla
Prix Maurice-Richard. Voir Surin, Bruny
Prix Mérites du français dans les technologies de l'information 2000. Voir
Francomania--Internet
Prix Nobel de la paix. Voir Médecins sans frontières
Prix Nobel d'économie. Voir Mundell, Robert
Prix Ramon John Hnatyshyn pour le bénévolat dans les arts d'interprétation
Carsen, Walter, lauréat, déc. art. 31, 9149(130:1400)
Prix Ron Wiebe de la justice réparatrice
Conseil des églises pour la justice et la criminologie et Brown, Eleanor,
lauréats, déc. art. 31, 1370(22:1410-5)
Prix Teddies. Voir Copps--Allusion--Gaspillage
Prix Union latine des littératures romanes. Voir Blais, Marie-Claire
Prix Virginia-Parker
Nezet-Séguin, Yannick, lauréat, déc. art. 31, 9015(128:1105-10)
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