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17/01/1994-02/02/1996
Info témoins
Guides :
Guide des témoins comparaissant devant un comité de la Chambre des communes
Guide pour la préparation d'un mémoire
Outils de recherche :
Lorsque l’option « comité » ou « étude » est choisie, l’outil de recherche de témoins ne fournit des résultats que pour la session en cours.
Pour chercher de l’information sur les témoins dans toutes les sessions pour lesquelles on dispose de données, veuillez laisser en blanc les champs « comité » et « étude ».
Comité
TOUT
Bibliothèque du Parlement (LIBI)
Examen de la réglementation (REGS)
Sous-comité du programme et de la procédure (SREG)
Sous-comité du programme et de la procédure (SLIB)
Étude
TOUT
Budget principal des dépenses 2005-2006 : crédit 10 (Bibliothèque du Parlement) sous la rubrique PARLEMENT
Certaines questions relatives au poète officiel du Parlement
Certificat de nomination de William Robert Young au poste de bibliothécaire parlementaire
Étude des textes réglementaires
Plan stratégique 2004-2009 de la Bibliothèque du Parlement
Élection du co président
Élection du coprésident
Élections des coprésidents
Travaux du Comité
Ou
Contient
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Contient
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Par exemple : John Smith
Organisation
Contient
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