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Évaluation des prestations au survivant et d'autres éléments du Régime de pensions du Canada, phase III - Mai 1997 - Table des matières
Page titre
Remerciements
Résumé
1.0 Introduction
2. Évolution historique des prestations de survivant et d'autres éléments du RPC
3. Raison d'être du programme et bien-fondé de son maintien en vigueur
4. Atteinte des objectifs - prestations de survivant
5. Atteinte des objectifs - pertinence d'autres éléments du RPC
6. Répercussions et incidences
7. Constatations découlant de l'évaluation et examen de solutions de rechange
Annexe A
Annexe B
Annexe C
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Mise à jour : 2003-09-11
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