INDEX

Vol. 137, n^o 34 — Le 23 août 2003

(L'astérisque indique un avis déjà publié.)

AVIS DIVERS

Canadian National Railway Company, dépôt de document

*Chemin de fer du Lac Érié et du Nord (Le), assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer de Kingston à Pembroke, assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer de Montréal à l'Atlantique, assemblée générale annuelle

*Compagnie du chemin de fer du Manitoba et du Nord-Ouest du Canada, assemblée générale annuelle

Dryden Forest Management Co. Ltd., pont au-dessus de la rivière Revell (Ont.)

Expérience Jeunesse Canada, abandon de charte

*Glengarry and Stormont Railway Company (The), assemblée annuelle

Travaux publics et des Services gouvernementaux, ministère des, remise en état de la jetée sud de la cale sèche d'Esquimalt (C.-B.)

Saskatchewan Highways and Transportation, pont au-dessus de la rivière Bittern (Sask.)

Shellbrook No. 493, Rural Municipality of, installation d'un ponceau dans la rivière Sturgeon (Sask.)

Société du vieux canal de Beauharnois, pont et passerelle au-dessus du vieux canal de Beauharnois dans la baie Saint-François (Qué.)

Twillingate, Town of, agrandissement des installations du quai Grace Boehner au port de Twillingate (T.-N.-L.)

Union Pacific Railroad Company, dépôt de documents

AVIS DU GOUVERNEMENT

Environnement, min. de l'

Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Arrêté 2003-66-06-02 modifiant la Liste extérieure

Permis n^o 4543-2-03310, modifié

Permis n^o 4543-2-03327

Permis n^o 4543-2-06215, modifié

Permis n^o 4543-2-06254

Pêches et des Océans, min. des

Loi sur la marine marchande du Canada

Déclaration du ministre des Pêches et des Océans au sujet des droits d'inscription fixés par la Société d'intervention maritime, Est du Canada Ltée

COMMISSIONS

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes

*Adresses des bureaux du CRTC — Interventions

Avis public

2003-44

Décisions

2003-383 à 2003-400

PARLEMENT

Chambre des communes

*Demandes introductives de projets de loi privés (2^e session,
37^e législature)

RÈGLEMENTS PROJETÉS

Agence canadienne d'inspection des aliments

Loi sur l'inspection des viandes

Règlement modifiant le Règlement de 1990 sur l'inspection des viandes

SUPPLÉMENTS

Agence Parcs Canada

2003-2004 — Liste maîtresse des droits en vigueur à Parcs Canada

AVIS :
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