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Foire aux questions | |
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 Besoin
d'aide?1 800 635-7943 613 941-5995 lun. - ven., 8 h à 17 h HNE |
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Vous pouvez commander des publications gratuites ou payantes produites et publiées par le gouvernement du Canada, par téléphone, télécopieur, poste régulière ou Internet. Nous acceptons les commandes en ligne provenant du Canada seulement et payées au moyen d'une carte de crédit émise au Canada (VISA, Mastercard, American Express).
- Commande téléphonique
- Commander en ligne en quatre étapes faciles
- Modifier mon panier d'emplettes
- Modes de paiement
- Commander d'une librairie
- Commander à partir de la liste hebdomadaire
- Commandes internationales
- Politique sur les retours
- Escomptes en fonction du volume
- Frais d'expédition et de manutention
- Besoins du système
- Publications non accessibles
| Commande téléphonique |  |
Les clients peuvent faire une commande téléphonique en communiquant avec le Service à la clientèle, dont les coordonnées sont les suivantes :
| Heures d'ouverture : |
du lundi au vendredi, de 8 h à 17 h HNE |
| Appel sans frais : | 1 800 635-7943 (Canada et États-Unis) |
| Appel local : | (613) 941-5995 |
| Commander en ligne en quatre étapes faciles | |
Étape 1 : Ajouter à mon panier
Les publications offertes sont désignées par l'icone
.
Si vous cliquez sur cet icone, vos sélections apparaîtront
dans votre panier d'emplettes.
Lorsque la fenêtre Mon panier d'emplettes est ouverte, les publications que vous avez choisies sont visibles, de même que la quantité choisie, le prix unitaire, le montant total, les frais d'expédition et de manutention, les taxes (si applicable) et le montant total dû.
Avec la fonction Mon panier d'emplettes, vous pouvez :
- modifier la quantité de publications et calculer la commande à nouveau;
- supprimer un article;
- choisir de revenir en arrière et de continuer à magasiner;
- passer à l'étape suivante du processus de commande.
Indiquez votre méthode de paiement.
Cliquez sur "Passer la commande" pour passer à l'étape 2.
Étape 2 : Renseignements sur le client et Expédition
Entrez les renseignements voulus dans les champs obligatoires marqués d'un astérisque (*).
Si l'adresse d'expédition diffère de celle du client, vous devrez entrer les renseignements pertinents pour que la commande soit envoyée à la bonne adresse. Si l'adresse d'expédition est la même que celle du client, vous pouvez laisser la fenêtre vide.
Entrez votre adresse de courriel si vous désirez recevoir des messages de notre comptoir de commande vous rappelant d'envoyer votre formulaire de commande ou de confirmer la soumission effective de votre commande.
Étape 3 : Formulaire de commande
Le formulaire de commande comprend des renseignements sur les articles demandés ainsi que les renseignements sur le client et l'expédition que vous avez entrés. Si les renseignements fournis sont corrects, choisissez Confirmer la commande. Nous vous rappellerons d'imprimer une copie du formulaire de commande à l'aide de l'option d'impression du navigateur.
Montant : Le montant indiqué sur votre formulaire de commande est en dollars canadiens et s'appuie sur les présomptions suivantes :
- Vous vivez au Canada (cette supposition concerne les frais d'expédition et de manutention);
- Vous n'êtes admissible à aucun escompte au titre de votre compte client;
- Vous n'êtes pas exonéré de la TPS.
Nous appliquons les Escomptes en fonction du volume lorsque nous calculons le montant de la commande.
Veuillez remarquer que les clients résidant à l'extérieur du Canada doivent payer la somme exigible en devises américaines.
Le coût des publications peut changer sans préavis. Nous vous facturerons le coût réel de la publication. Pour connaître le montant précis de la commande, communiquez avec notre Service à la clientèle.
Pour payer par carte de crédit : Choisissez Confirmer la commande et nous prélèverons la somme due sur votre carte de crédit. Votre commande sera transmise en direct. Le montant précis de votre facture sera prélevé de votre carte de crédit lorsque votre commande sera expédiée
Pour payer par chèque ou mandat-poste : Imprimez le formulaire de commande et postez-le-nous avec votre paiement. Les clients qui résident à l'extérieur du Canada doivent payer par mandat-poste international en devises américaines.
| Adresse postale : |
Les Éditions et Services de dépôt Travaux publics et Services gouvernementaux Canada Ottawa (Ontario) K1A 0S5 Canada |
Pour porter la commande au compte - ou dans le cas d'un achat effectué par un ministère fédéral :
Choisissez Confirmer la commande, et cette dernière sera transmise en ligne.
Étape 4 : Confirmation finale
Une fois que vous aurez choisi de Confirmer la commande, une fenêtre de confirmation finale s'affichera. Si vous devez imprimer votre formulaire de commande parce que vous payez par chèque ou par mandat-poste, le système affichera un rappel à cet égard.
Il faut approximativement de trois à quatre semaines pour traiter votre commande et vous l'envoyer. Cette période commence à la date à laquelle nous recevons votre formulaire de commande. Aucuns frais d'expédition ou de manutention ne seront facturés relativement aux publications gratuites.
| Modifier mon panier d'emplettes |   |
Quantité : Vous pouvez augmenter ou diminuer la quantité en cliquant dans le champ Quantité et en entrant le nombre de publications que vous désirez commander. La quantité doit être égale ou supérieure à un. Un message d'erreur s'affichera si la quantité est inférieure à un.
Recalculer le total : Lorsqu'on clique sur le bouton Recalculer la commande, le système modifie la valeur totale de la commande en fonction des nouvelles quantités entrées.
Supprimer des articles de la liste : Cliquez sur le bouton Supprimer à côté de la publication que vous désirez retirer du panier.
Effacer le panier d'emplettes : Le bouton Effacer le panier d'emplettes supprimera tous les renseignements contenus dans ce dernier.
Continuer les achats : Cliquez sur Continuer les achats, et vous retournerez à la dernière page à partir de laquelle vous avez sélectionné une publication.
| Modes de paiement | |
- Carte de crédit (excluant les cartes d'achat du gouvernement
du Canada)
Lorsque vous cliquez sur le bouton Confirmer la commande à partir du formulaire de commande, vous accédez au système de traitement des paiements du gouvernement du Canada, où nous vous demanderons d'entrer votre numéro de carte de crédit ainsi que la date d'expiration.
Nous demanderons à votre institution financière d'autoriser le débit de votre carte de crédit au montant total de la commande. Après cette transaction, le système vous retournera au site Web de Publications.
Vous devez respecter les exigences du système de base afin de tirer pleinement profit de notre système de traitement.
Les commandes en ligne ne seront acceptées que si leur destination est à l'intérieur du Canada et qu'elles sont payées par carte de crédit émise au Canada.
Clients du gouvernement du Canada : Les cartes d'achat du gouvernement du Canada sont excluses. Les clients du gouvernement du Canada doivent soumettre leurs commandes avec l'option "Bon de commande (ministères et organismes du gouvernement du Canada)" sur le panier d'achat.
Librairies et distributeurs: Veuillez noter que la politique commerciale ne s'appliquera pas dans le cas des commandes en ligne payées par carte de crédit. Par contre, vous pouvez commander par téléphone, télécopieur ou en ligne si vous avez un compte déjà préétabli avec nous.
- Chèque ou mandat-poste
Le formulaire de commande doit être imprimé à l'aide de l'option d'impression du navigateur pour effectuer une commande en utilisant ce mode de paiement.
Chèque ou mandat-poste : Postez le formulaire accompagné de votre paiement à l'ordre du « Receveur général du Canada ».
Adresse postale :
Les Éditions et Services de dépôt
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Ottawa (Ontario) K1A 0S5
Canada
- Bon de commande (Librairies et distributeurs enregistrés)
Les organisations comme les librairies, les détaillants et les distributeurs peuvent obtenir une approbation de crédit qui leur permet de porter des commandes à leur compte.
Lorsque votre commande est terminée, nous en acheminons une copie à notre comptoir des commandes. Vous recevrez par courriel un accusé de réception si vous avez indiqué votre adresse électronique dans la fenêtre Renseignements sur le client et Expédition.
Noubliez pas d'inscrire votre numéro de bon de commande
- Bon de commande (Ministères et organismes du gouvernement
du Canada)
Lorsque vous avez entré tous les renseignements relatifs à la commande, une copie du document est envoyée à notre comptoir de commande. Vous recevrez un accusé de réception si vous avez indiqué votre courriel dans la fenêtre Renseignements sur le client et Expédition.
Les cartes de crédit des ministères et des organismes du gouvernement du Canada (excluant les sociétés d'État) ne sont pas acceptées. Sur le formulaire de commande, les clients des ministères et les organismes fédéraux doivent inscrire :
- Leur numéro de bon de commande;
- Le numéro du ministère;
- Le code d'organisation RI;
- Le code de référence RI;
- Le code de centre de responsabilité (s'ils font partie de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada).
Nous ne pouvons pas traiter les commandes pour lesquelles nous n'avons pas tous ces renseignements.
| Commander d'une librairie | |
Si vous vous décidez de commander d'une librairie, trouvez la librairie la plus près de chez vous. Elle aura peut-être la publication en stock, ou elle sera en mesure de la commander pour vous.
| Commander à partir de la liste hebdomadaire | |
La liste hebdomadaire comprend des titres de livre et de collections qui ont été publiés au cours de la semaine par le Parlement du Canada, les ministères fédéraux et Statistique Canada.
Qui peut commander? : Vous devez être une bibliothèque de dépôt inscrite pour commander à l'aide de la liste hebdomadaire et avoir un numéro de compte de dépôt. Si vous ne connaissez pas votre numéro de bibliothèque de dépôt, ou votre numéro de client, veuillez joindre le Programme des services de dépôt (PSD), dont les coordonnées sont les suivantes :
| Courriel : |
publications@tpsgc.gc.ca |
| Appel local : | (613) 990-5221 |
Comment commander : Cliquez sur la boîte de commande fournie avec chaque titre. Les commandes doivent être créées pour une seule liste à la fois. Une commande ne peut pas contenir de publications qui proviennent de différentes listes.
En tout temps, vous pouvez annuler votre commande et recommencer ou vous pouvez cliquer sur Continuer la commande pour visualiser les publications que vous avez peut-être omises. Vous pouvez également augmenter la quantité d'exemplaires sélectionnés en cliquant de nouveau sur la boîte de commande.
Conclure une commande : Cliquez sur Envoyer la commande. Un message de confirmation s'affichera dans votre fenêtre. Notre comptoir de commande enverra également par courriel un accusé de réception de votre commande. (Lorsque vous avez terminé le choix de vos publications, vous pouvez imprimer pour vos dossiers une copie de votre commande à l'aide de l'option d'impression du navigateur.)
| Commandes internationales | |
Les clients de l'extérieur du Canada doivent faire leurs commandes avec notre Service à la clientèle au (613) 941-5995. Les commandes internationales doivent être payées en devises américaines (USD).
| Politique sur les retours | |
Toutes les ventes sont finales. Cependant, Si votre commande est endommagée, défectueuse ou incorrecte, veuillez nous en aviser au cours des sept jours qui suivent la réception de votre commande, et nous nous empresserons de la remplacer.
| Escomptes en fonction du volume | |
Des escomptes en fonction du volume s'appliquent aux commandes en quantité d'un même titre :
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- Les exemplaires d'un même titre commandes dans deux langues ou plus sont considéré comme des titres différents;;
- Certaines publications (généralement les dépliants et les feuillets) sont vendues emballées en grande quantité. En ce qui concerne les escomptes, chacun de ces paquets représente un article;
- Les commandes en quantité doivent être envoyées à une seule adresse.
Nota :
- Aucun retour de commandes en quantité;
- Cette offre n'est valable que pour les achats directs auprès des Éditions du gouvernement du Canada;
- Les escomptes ne peuvent être combinés alors, l'escompte en fonction du volume ne s'applique pas aux commandes de libraires ou distributeurs.
| Frais d'expédition et de manutention | |
Aucuns frais d'expédition ou de manutention ne seront facturés relativement aux publications gratuites.
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Communiquez avec notre Service à la clientèle :
- Si vous avez besoin de vérifier les frais d'expédition et de manutention avant d'envoyer votre commande;
- Si d'autres spécificités doivent être précisées relativement à l'expédition.
| Besoins du système | |
Il faut respecter certains besoins minimaux pour tirer pleinement profit des attributs du système de traitement des paiements du gouvernement du Canada et le Centre du Client en ligne. Ces besoins du système ne doivent être respectés que par les détenteurs de carte de crédit seulement.
- Navigateurs compatibles
Le système de traitement des paiements accepte les navigateurs et les versions énumérés ci-dessous.
- Microsoft Internet Explorer 5.01
- Microsoft Internet Explorer 5.5
- Microsoft Internet Explorer 6.0
- Netscape 4.61
- Netscape 4.78
- Netscape 4.79
Si vous vous servez d'une version plus ancienne de ces navigateurs ou d'une version Macintosh du navigateur Microsoft Explorer, nous vous recommandons d'installer une des versions énumérées ci-dessus dans votre système avant de faire votre commande par carte de crédit ou de vous inscrire auprès du Centre du Client en ligne.
Rendez-vous sur le site Web de votre navigateur pour télécharger une version mise à niveau de votre navigateur.
Les versions plus récentes de ces navigateurs n'ont pas été mises à l'essai, mais nous n'anticipons aucun problème.
- Protocole de cryptage 128 bits
Le protocole de cryptage 128 bits est obligatoire pour accéder au système de traitement des paiements et le Centre du Client en ligne. Les utilisateurs de logiciels qui ne sont pas compatibles avec le protocole de cryptage 128 bits ne pourront pas échanger de données avec le système. Le cryptage 128 bits est un protocole de cryptage très sécuritaire pour les transactions financières sur Internet.
Veuillez vérifier que vous utilisez la dernière version de votre navigateur compatible avec le cryptage 128 bits en consultant la section Au sujet de votre navigateur dans le menu Aide. Seuls les navigateurs compatibles avec le cryptage 128 bits vous permettront d'avoir recours à la méthode de paiement par carte de crédit dans le système de traitement des paiements du receveur général ou de vous inscrire pour obtenir un compte du Centre du Client en ligne.
Consultez le site Web de votre navigateur pour télécharger la version du protocole de cryptage 128 bits compatible avec celui-ci.
- Version 3 du protocole SSL
Le protocole SSL (Protocole Sécurisé de Cryptage) a été élaboré par Netscape pour transmettre des documents confidentiels par Internet. Le système de traitement des paiements du gouvernement du Canada et le Centre du Client en ligne se servent du protocole pour recueillir les renseignements confidentiels liés à votre carte de crédit.
Pour activer la version 3 du protocole SSL :
À partir d'Internet Explorer 5.x et 6.x
- Sélectionnez Outils -> Options Internet à partir de la barre de menus
- Sélectionnez l'onglet Avancé
- Faites défiler jusqu'à la section Sécurité
- Cochez " SSL 2.0 " et " SSL 3.0 "
- Sélectionnez OK
- Sélectionnez Sécurité à partir de la barre d'outils du navigateur dans la barre de menus de Netscape
- Sélectionnez Navigateur
- Cliquez pour cocher les cases Activer SSL version 2 et Activer SSL version 3
- Sélectionnez OK
- Résolution de l'écran
Le système de traitement des paiements et le Centre du Client en ligne sont conçus pour être visualisés avec un écran dont la résolution est de 800 x 600 ou plus. Si vous pouvez visualiser notre site sans utiliser la barre de défilement à droite, la résolution de votre écran est déjà fixée à au moins 800 x 600. Toutefois, si vous pouvez seulement visualiser environ 80 % de la page et que vous devez utiliser la barre de défilement à droite pour voir le reste, la résolution de votre écran est probablement fixée à 640 x 480, donc vous devez ajuster les paramètres de la résolution de votre écran.
Pour se faire, à partir du menu Démarrer, choisissez Paramètres -> Panneau de configuration.
- Témoins
Dans la mesure où le système de traitement des paiements du gouvernement du Canada et le Centre du Client en ligne utilisent des témoins non persistants, vous devez activer les témoins dans votre navigateur.
Pour activer les témoins :
Internet Explorer 5.x
- Sélectionnez Outils à partir de la barre de menus du navigateur
- Sélectionnez Options Internet -> Sécurité -> Personnaliser le niveau
- Faites défiler jusqu'à Cookies (témoins)
- Sous Autoriser les cookies (témoins) par session (non stockés), sélectionnez Activer
- Cliquez sur OK pour fermer Paramètres de sécurité
- Cliquez sur OK pour fermer Options Internet
- Sélectionnez Outils à partir de la barre de menus du navigateur
- Sélectionnez Options Internet -> Confidentialité -> Avancé
- Décochez Ignorer la gestion automatique des cookies (témoins)
- Cliquez sur OK pour fermer Paramètres de confidentialité avancés
- Cliquez sur OK pour fermer Options Internet
Netscape Communicator/Navigator 4.x
- Sélectionnez Édition à partir de la barre de menus du navigateur
- Sélectionnez Préférences
- Cliquez sur Avancé
- Sélectionnez l'option " Accepter uniquement les cookies (témoins) qui sont renvoyés au serveur d'origine "
- Ne sélectionnez pas " M'avertir avant d'accepter un cookie (témoin) "
- Cliquez sur OK
- Sélectionnez Édition à partir de la barre de menus du navigateur
- Sélectionnez Préférences
- Cliquez sur Confidentialité et sécurité
- Sélectionnez Cookies
- Selectionnez l'option Accepter les cookies du site Web d'origine uniquement.
- Ne sélectionnez pas Me demander avant de mémoriser un cookie.
- Cliquez sur OK
- Langage JavaScript
Dans la mesure où le système de traitement des cartes de crédit du gouvernement du Canada et le Centre du Client en ligne se servent du langage JavaScript, vous devez activer cet attribut dans votre navigateur. Pour accéder aux commandes de menu et aux liens figurant sur la page, vous devez activer JavaScript dans votre navigateur et rafraîchir ou recharger la page en question.
Pour activer JavaScript :
À partir d'Internet Explorer 5.x et 6.x
- Sélectionnez Outils à partir de la barre de menus du navigateur
- Sélectionnez Options Internet
- Sélectionnez l'onglet Sécurité
- Sélectionnez Personnaliser le niveau
- Déroulez le menu Paramètres jusqu'à Script et assurez-vous que la fonction Activer est autorisée.
- Cliquez sur le bouton OK de la fenêtre Sécurité
- Cliquez sur le bouton OK de la fenêtre Options
Internet
- Sélectionnez Édition à partir de la barre de menus du navigateur
- Sélectionnez Préférences
- Cliquez sur Avancé
- Assurez-vous que Activer JavaScript est sélectionné
- Cliquez sur le bouton OK
- Cliquez sur Edition à la barre des menus du navigateur
- Cliquez sur Préférences
- Cliquez sur l'option Avancé
- Cliquez sur Scripts & modules externe
- Assurez-vous que Navigator est sélectionné
- Cliquez sur le bouton OK
| Publications non accessibles | |
- Certaines publications peuvent être accessibles par l'entremise des ministères auteurs. Veuillez communiquer avec notre Service à la clientèle pour plus de détails.
- Vous trouvez une bibliothèque ou librairie près de chez vous qui sera probablement en mesure de vous aider au sujet de nos publications.
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| Dernière mise à jour : 2006-10-18 | Avis importants |