Résultats de la recherche


	Recherche d'une publication
	Parcourir notre catalogue
	Droit d'auteur de la Couronne
	Foire aux questions
	Information connexe
	Carte du site

Services :
	Ministères auteurs
	Bibliothèques et dépôts
	Localiser une bibliothèque
	Librairies et distributeurs
	Localiser une librairie

Besoin d'aide?
1 800 635-7943
(613) 941-5995
lun. - ven.,
8 h à 17 h HNE

Parcourir par ministère

	Modifier cette recherche

Nous avons trouvé 203 titre(s)	Réduire le champ de recherche :
Trucs pour la recherche

	Champ de saisie :

Trier par :

1995 répertoire des services offerts par Revenu Canada

Numéro de catalogue :

Rv25-1/1995F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

1995

Accord de libre-échange entre le Canada et les États-Unis (ALÉ): guide pour les règles d'origine (ALÉ)

Numéro de catalogue :

Rv31-24/1991

Prix :

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

1991

Pour une administration douanière et fiscale équitable au Canada

Numéro de catalogue :

Rv31-48/1998F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

1998

Agrément des courtiers en douane

Numéro de catalogue :

Rv55-5/1-8-1-1993

Prix :

8,00 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D1-8-1, le 26 mars 1993

Publication en série

[Annexe au mémorandum D17-3-1]

Numéro de catalogue :

Rv55-5/17-3-1-1995-2

Prix :

2,95 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D17-3-1, le 14 novembre 1997

Publication en série

Annexe au Mémorandum D17-3-1

Numéro de catalogue :

Rv55-5/17-3-1-1995-1

Prix :

2,95 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D17-3-1-1995-AMDT-1, le 27 février 1996

Publication en série

Application des droits saisonniers et suspension des droits sur les fruits et légumes frais

Numéro de catalogue :

Rv55-5/10-14-3-1998

Prix :

2,95 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D10-14-3, le 6 février 1998

Publication en série

Augmentation du niveau de sensibilisation aux régimes de pensions au Canada

Numéro de catalogue :

H76-75/1993

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

1993

Un bon départ: la mise en oeuvre de la TPS par Revenue Canada, Douanes et Accise

Numéro de catalogue :

Rv31-32/1992F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Auteur :

Smith, Mike

Date :

1992

10.

Canada et Chypre

Numéro de catalogue :

H22-21/43-1991F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

1991

Publication en série

11.

Canada et France

Numéro de catalogue :

H22-21/46-1992F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

1992

Publication en série

12.

Canada et l'Irlande

Numéro de catalogue :

H22-21/45-1992F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

1992

Publication en série

13.

Canada et Luxembourg

Numéro de catalogue :

H22-21/44-1992F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

1992

Publication en série

14.

Canada et les Pays-Bas

Numéro de catalogue :

H22-21/33-1990F

Prix :

Gratuit

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

1990

Publication en série

15.

Certificat d'origine

Numéro de catalogue :

Rv55-5/11-4-14-1998

Prix :

6,50 $ Cdn l'exemplaire. (Canada)

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D11-4-14, le 15 juillet 1998

Publication en série

16.

Changement du nom ou du numéro de compte de l'importateur, de l'exportateur ou du numéro d'entreprise

Numéro de catalogue :

Rv55-5/17-2-3-1994-2

Prix :

2,95 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D17-2-3, le 28 juillet 1995

Publication en série

17.

Classement des marchandises

Numéro de catalogue :

Rv55-5/10-13-1-1998

Prix :

2,95 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D10-13-1, le 19 février 1998

Publication en série

18.

Classement des parties et des accessoires dans le Tarif des douanes

Numéro de catalogue :

Rv55-5/10-0-1-1994

Prix :

2,95 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D10-0-1, le 24 janvier 1994

Publication en série

19.

Classement tarifaire des contenants, y compris les palettes

Numéro de catalogue :

Rv55-5/10-13-14-1998

Prix :

2,95 $ Cdn par exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D10-13-14, le 22 juin 1998

Publication en série

20.

Codification ministérielle: Tarif des douanes, 1er janvier 1992

Numéro de catalogue :

Rv55-2/1992F

Prix :

75,00 $ Cdn le volume de base. Modifications par commande permanente

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

1991

Publication en série

21.

Codification ministérielle: Tarif des douanes, 1er janvier 1994

Numéro de catalogue :

Rv55-2/1994F

Prix :

79,95 $ Cdn le volume de base. Modifications par commande permanente

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

1991

Publication en série

22.

Codification ministérielle du tarif des douanes, 2000

Numéro de catalogue :

Rv55-2/2000F

Prix :

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

1999

Publication en série

23.

Codification ministérielle du tarif des douanes, 2001

Numéro de catalogue :

Rv55-2/2001F

Prix :

Distribué par :

Revenu Canada

Date :

2000

Publication en série

24.

Communication de renseignements en vertu de la Loi sur les douanes

Numéro de catalogue :

Rv55-5/1-16-1-1989

Prix :

2,95 $ Cdn l'exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D1-16-1, le 16 juin 1989

Publication en série

25.

Conservation de documents au Canada par les exportateurs et les producteurs

Numéro de catalogue :

Rv55-5/20-1-5-1994

Prix :

2,95 $ Cdn l' exemplaire

Distribué par :

Revenu Canada

Publication :

D20-1-5, le 1er janvier 1994

Publication en série

Dernière mise à jour : 2006-10-26

Avis importants

English	\| Contactez-nous	\| Aide	\| Recherche	\| Carte du site	\| Accueil
\| Service à la clientèle