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Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, Biron, Callbeck, Campbell, Carney, Carstairs, Champagne, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, Day, Di Nino, Dyck, Eggleton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Furey, Gill, Goldstein, Grafstein, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Joyal, Kenny, Kinsella, Kirby, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Peterson, Phalen, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, Biron, Callbeck, Campbell, Carney, Carstairs, Champagne, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Cowan, Dallaire, *Dawson, Day, *De Bané, Di Nino, *Downe, Dyck, Eggleton, Fairbairn, Fortier, Fox, Fraser, Furey, Gill, Goldstein, Grafstein, *Harb, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Joyal, Kenny, Kinsella, Kirby, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Losier-Cool, Lovelace Nicholas, Mahovlich, *Milne, Mitchell, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Nolin, Oliver, Peterson, Phalen, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, *Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Trenholme Counsell, Zimmer
PRIÈRE
Le Sénat observe une minute de silence à la mémoire de Sergent Paul Gillam et Caporal Robert Thomas James Mitchell, décédés tragiquement hier pendant qu'ils servaient leur pays en Afghanistan.
Des honorables sénateurs font des déclarations.
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Kenny, président du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, dépose le quatrième rapport de ce Comité intitulé Face aux turbulences, De la nécessité d'actualiser l'aide extérieure et la force militaire du Canada en réponse aux changements d'envergure qui surviennent. —Document parlementaire no 1/39- 451S.
L'honorable sénateur Kenny propose, appuyé par l'honorable sénateur Moore, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Stratton présente ce qui suit :
Le mercredi 4 octobre 2006
Le Comité de sélection a l'honneur de présenter son
QUATRIÈME RAPPORT
Votre comité recommande un changement à la composition du comité suivant :
Comité sénatorial permanent des langues officielles
L'honorable sénateur Murray, C.P., remplace l'honorable sénateur Plamondon comme membre du Comité sénatorial permanent des langues officielles.
Respectueusement soumis,
Le président,
TERRY STRATTON
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Stratton propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude plus tard aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Champagne, C.P., dépose sur le Bureau ce qui suit :
Rapport de la section canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) concernant sa rencontre avec le personnel du secrétariat général de l'APF et sa visite en Jordanie, en Israël, en Cisjordanie et en Syrie, tenues à Paris (France), Amman (Jordanie), Jérusalem (Israël), Ramallah (Cisjordanie) et Damas (Syrie), du 19 au 26 mai 2006.—Document parlementaire no 1/39-452.
À 14 h 25, conformément à l'ordre adopté le 3 octobre 2006, le Sénat s'ajourne à loisir et se forme en comité plénier afin de recevoir M. Graham Fraser relativement à sa nomination au poste de commissaire aux langues officielles, sous la présidence de l'honorable sénateur Losier-Cool.
—En Comité—
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Chaput,
Que Monsieur Graham Fraser soit invité à prendre place dans la salle du Sénat.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Débat.
Ordonné : Que le Comité lève la séance et que la présidente fasse rapport que le Comité a terminé ses délibérations.
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La séance du Sénat reprend.
La présidente du comité informe le Sénat que le Comité a terminé ses délibérations.
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Ordonné : Que tous les points qui restent au Feuilleton et Feuilleton des Avis soient différés à la prochaine séance.
Rapports de l'Agence canadienne pour l'incitation à la réduction des émissions pour l'exercice terminé le 31 mars 2006, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). —Doc. parl. no 1/39-442.
Rapports de la Banque du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2006, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).—Doc. parl. no 1/39-443.
Rapports du ministère des Ressources humaines et Développement social Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2006, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2) —Doc. parl. no 1/39-444.
Rapport de la Commission de la fonction publique intitulé « Vérification de l'état de préparation en vue de la mise en oeuvre de la nouvelle Loi sur l'emploi dans la fonction publique », conformément à la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, L.C. 2003, ch. 22, art. 12 « 23(2) » et 13. —Doc. parl. no 1/39-445.
Rapport de la Commission de la fonction publique intitulé « Vérification des nominations intérimaires à des postes du groupe de la direction (EX) », conformément à la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, L.C. 2003, ch. 22, art. 12 « 23(2) » et 13. —Doc. parl. no 1/39-446.
Rapport de la Commission de la fonction publique intitulé « Vérification de suivi auprès de la Commission d'examen des plaintes concernant la police militaire », conformément à la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, L.C. 2003, ch. 22, art. 12 « 23(2) » et 13. —Doc. parl. no 1/39-447.
Rapport de la Commission de la fonction publique du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2006, conformément à la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, L.C. 2003, ch. 22, art. 12 « 23(2) » et 13. —Doc. parl. no 1/ 39-448.
Rapports de l'Agence du revenu du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2006, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2). —Doc. parl. no 1/39-449.
Rapport de l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce pour l'exercice terminé le 31 mars 2006, conformément à la Loi sur les carburants de remplacement, L.C. 1995, ch. 20, art. 8. —Doc. parl. no 1/39-450.
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Tkachuk,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 57 le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.)
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Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Les noms des honorables sénateurs Cowan, Losier-Cool et Christensen substitués à ceux des honorables sénateurs Dawson, Phalen et Adams (3 octobre).
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts
Les noms des honorables sénateurs Cordy et Munson substitués à ceux des honorables sénateurs Munson et Cordy (3 octobre).
Le nom de l'honorable sénateur Cordy substitué à celui de l'honorable sénateur Munson (4 octobre).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Le nom de l'honorable sénateur Hubley substitué à celui de l'honorable sénateur Sibbeston (3 octobre).
Comité sénatorial spécial sur la réforme du Sénat
Le nom de l'honorable sénateur Fraser substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (3 octobre).
Comité sénatorial permanent des droits de la personne
Le nom de l'honorable sénateur Pépin substitué à celui de l'honorable sénateur Peterson (4 octobre).
Comité sénatorial permanent des langues officielles
Le nom de l'honorable sénateur Trenholme Counsell substitué à celui de l'honorable sénateur Campbell (4 octobre).
Corrigendum
(Journaux du Sénat du mercredi 27 et jeudi 28 septembre 2006)
Ajouter le nom de l'honorable sénateur *Champagne à la liste des sénateurs participant aux travaux.
