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Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Atkins, Bacon, Banks, Beaudoin, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carstairs, Comeau, Cook, Cools, Cordy, De Bané, DeWare, Doody, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Keon, Kinsella, Kirby, Kolber, Kroft, Lawson, LeBreton, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Meighen, Mercier, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robertson, Robichaud, Roche, Rompkey, Rossiter, Setlakwe, Simard, Sparrow, Spivak, St. Germain, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Wiebe, Wilson
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, *Andreychuk, Angus, Atkins, *Austin, Bacon, Banks, Beaudoin, *Bolduc, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carstairs, *Christensen, *Cochrane, Comeau, Cook, Cools, *Corbin, Cordy, De Bané, DeWare, *Di Nino, Doody, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, *Grafstein, *Graham, Hays, Hervieux-Payette, Hubley, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Keon, Kinsella, Kirby, Kolber, Kroft, Lawson, LeBreton, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Meighen, Mercier, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robertson, Robichaud, Roche, Rompkey, Rossiter, Setlakwe, *Sibbeston, Simard, Sparrow, Spivak, St. Germain, *Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Wiebe, Wilson
PRIÈRE
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Mercier,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à demain, le jeudi 17 mai 2001, à 13 h 30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
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Avec permission,Le Sénat se reporte à la Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux.
L'honorable sénateur Kirby, président du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, présente le sixième rapport de ce Comité (budget-étude spéciale sur l'identité canadienne).
(Le rapport est imprimé en annexe)
L'honorable sénateur Kirby propose, appuyé par l'honorable sénateur Cook, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
De L'Impériale, Compagnie d'Assurance-Vie, de la ville de Toronto, dans la province d'Ontario; qui sollicite l'adoption d'une loi l'autorisant à demander sa prorogation en tant que personne morale régie par les lois de la province de Québec.
De Certas Direct, Compagnie d'Assurance, de la ville de Mississauga, dans la province d'Ontario; qui sollicite l'adoption d'une loi l'autorisant à demander d'être prorogée en tant que personne morale régie par les lois de la province de Québec.
L'honorable sénateur Nolin propose, appuyé par l'honorable sénateur LeBreton, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Étude du deuxième rapport du Comité mixte permanent des langues officielles intitulé La diffusion et la disponibilité des débats et travaux du Parlement dans les deux langues officielles, présenté au Sénat le 2 mai 2001.
L'honorable sénateur Maheu propose, appuyée par l'honorable sénateur Bacon, que le rapport soit adopté.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Kirby, appuyée par l'honorable sénateur Poulin, tendant à l'adoption du deuxième rapport (provisoire) du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie intitulé La santé des Canadiens - Le rôle du gouvernement fédéral, Volume un : Le chemin parcouru, déposé au Sénat le 28 mars 2001.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Étude du troisième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie (budget-étude spéciale sur le système de santé), présenté au Sénat le 24 avril 2001.
L'honorable sénateur Kirby propose, appuyé par l'honorable sénateur Ferretti Barth, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Poy, attirant l'attention du Sénat sur l'hymne national.
Après débat,
La suite du débat sur l'interpellation est renvoyée à la prochaine séance, au nom de l'honorable sénateur Pearson.
Les articles nos 6, 11 et 19 (interpellations) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Gauthier, attirant l'attention du Sénat sur les mesures à prendre pour encourager et favoriser la prestation et l'accès au plus large éventail possible de radiodiffusion de langue française dans les communautés de minorités francophones du Canada.
Après débat,
L'honorable sénateur Losier-Cool propose, appuyée par l'honorable sénateur Kolber, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 5, 2, 10, 8 (interpellations), 41 (motion), 17 et 15 (interpellations) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Après débat,
L'honorable sénateur Kroft propose, appuyé par l'honorable sénateur Moore, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Que le Règlement du Sénat soit modifié par l'adjonction, après l'article 90, de l'article suivant :
90.1 Dans les 90 jours suivant le dépôt du rapport d'un comité particulier, le gouvernement dépose, à la demande du comité, une réponse globale.
Après débat,
L'honorable sénateur Lynch-Staunton propose, appuyé par l'honorable sénateur Atkins, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Sommaires du plan d'entreprise et des budgets d'exploitation et d'immobilisations de 2000-2001 à 2004-2005 d'Énergie atomique du Canada limitée, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R.C. 1985, ch. F-11, par. 125(4).-Document parlementaire no 1/37-223.
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 heures le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.)
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Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des finances nationalesLe nom de l'honorable sénateur Hubley enlevé de la liste des membres (15 mai).
Le nom de l'honorable sénateur Setlakwe ajouté à la liste des membres (15 mai).
Le nom de l'honorable sénateur Bolduc substitué à celui de l'honorable sénateur Buchanan (15 mai).
Le nom de l'honorable sénateur Beaudoin substitué à celui de l'honorable sénateur Bolduc (16 mai).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Le nom de l'honorable sénateur Christensen substitué à celui de l'honorable sénateur Hervieux-Payette (16 mai).
Comité sénatorial permanent des pêches
Les noms des honorables sénateurs Moore et Robertson substitués à ceux des honorables sénateurs De Bané et Forrestall (16 mai).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
Le nom de l'honorable sénateur DeWare substitué à celui de l'honorable sénateur Cohen (16 mai).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Le nom de l'honorable sénateur Morin substitué à celui de l'honorable sénateur Milne (16 mai).
