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Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Bacon, Beaudoin, Bolduc, Callbeck, Carney, Carstairs, Chalifoux, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Kinsella, Kirby, LaPierre, Lapointe, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Mahovlich, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Oliver, Pearson, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Wiebe
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Bacon, Beaudoin, Bolduc, Callbeck, Carney, Carstairs, Chalifoux, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Forrestall, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Kinsella, Kirby, LaPierre, Lapointe, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Mahovlich, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Oliver, Pearson, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Wiebe, *Wilson
Le greffier au Bureau informe le Sénat que l'honorable Président est absent pour raison majeure. En conformité de l'article 11 du Règlement, l'honorable sénateur Losier-Cool, Président pro tempore, occupe le fauteuil.
PRIÈRE
Hommage est rendu à la mémoire de l'honorable Joseph-P. Guay, C.P., ancien sénateur, décédé le 30 juillet 2001.
Hommage est rendu à la mémoire de l'honorable Sidney Buckwold, ancien sénateur, décédé le 27 juin 2001.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Pearson, appuyée par l'honorable sénateur Poy, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-7, Loi concernant le système de justice pénale pour les adolescents, et modifiant et abrogeant certaines lois en conséquence.
Après débat,
L'honorable sénateur Stratton, au nom de l'honorable sénateur Nolin, propose, appuyé par l'honorable sénateur LeBreton, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
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Avec permission,Le Sénat se reporte aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Carstairs, C.P.,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à mardi prochain, le 25 septembre 2001, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapport actuariel (y compris le certificat de coût) sur le Compte des Régimes compensatoires au 31 décembre 1998, conformément la Loi sur les régimes de retraite particuliers, L.C. 1992, ch. 46, ann. I, par. 19(1).-Document parlementaire no 1/37-400.
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 14 h 58 le Sénat s'ajourne jusqu'à mardi prochain, le 25 septembre 2001, à 14 heures.)
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Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnellesLes noms des honorables sénateurs Poy et Léger substitués à ceux des honorables sénateurs Milne et Fraser (19 septembre).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Les noms des honorables sénateurs Finestone et Setlakwe substitués à ceux des honorables sénateurs Christensen et Finestone (19 septembre).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Le nom de l'honorable sénateur Wiebe substitué à celui de l'honorable sénateur Banks (20 septembre).
