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Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, Beaudoin, Bolduc, Buchanan, Callbeck, Carney, Carstairs, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hays, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, Kirby, Kroft, LaPierre, Lapointe, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robertson, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Spivak, St. Germain, Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Watt, Wiebe, Wilson
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Banks, Beaudoin, Bolduc, Buchanan, Callbeck, Carney, Carstairs, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finestone, Finnerty, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Gill, Grafstein, Graham, Gustafson, Hays, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kelleher, Kenny, *Keon, Kirby, Kroft, LaPierre, Lapointe, *LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, *Pépin, Pitfield, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Robertson, Robichaud, Roche, Rompkey, Setlakwe, Sparrow, Spivak, St. Germain, Stollery, Stratton, Taylor, Tkachuk, Watt, Wiebe, Wilson
PRIÈRE
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Milne,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à demain, le jeudi 4 octobre 2001, à 13 h 30.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est lu la première fois.
L'honorable sénateur Corbin propose, appuyé par l'honorable sénateur Ferretti Barth, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une deuxième lecture dans deux jours.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapport de la délégation canadienne du Groupe interparlementaire Canada-États-Unis concernant sa participation à la quarante-deuxième assemblée annuelle, tenue dans les Rocheuses, du 17 au 21 mai 2001.-Document parlementaire no 1/37-458.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Cohen, attirant l'attention du Sénat sur la qualité de vie des familles militaires et sur la manière dont cette qualité de vie est affectée par les décisions du gouvernement et les politiques des Forces canadiennes.
Après débat,
L'honorable sénateur Atkins propose, appuyé par l'honorable sénateur Gustafson, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Tunney, attirant l'attention du Sénat sur divers aspects de l'agriculture au Canada, notamment les grains, les produits laitiers et le chanvre.
Après débat,
L'honorable sénateur Milne propose, appuyée par l'honorable sénateur Taylor, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Rapports du Bureau de la sécurité des transports du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2001, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).-Document parlementaire no l/37-456.
Rapports du ministère des Travaux publics et services gouvernementaux et de la Société immobilière du Canada limitée pour l'exercice terminé le 31 mars 2001, conformément à la Loi sur l'accès à l'information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. A-1 et P-21, par. 72(2).-Document parlementaire no l/37-457.
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 14 h 35 le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.)
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Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêtsLe nom de l'honorable sénateur Fraser substitué à celui de l'honorable sénateur Chalifoux (2 octobre).
Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Le nom de l'honorable sénateur Banks substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (2 octobre).
