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Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Austin, Banks, Beaudoin, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Christensen, Cochrane, Cook, Cools, Corbin, Cordy, De Bané, Doody, Duhamel, Eyton, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Grafstein, Graham, Gustafson, Hervieux-Payette, Jaffer, Joyal, Kelleher, Keon, Kolber, LaPierre, Lapointe, Lawson, LeBreton, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Phalen, Poulin (Charette), Prud'homme, Robichaud, Roche, Rompkey, Rossiter, Setlakwe, Sibbeston, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Watt
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Angus, *Atkins, Austin, Banks, Beaudoin, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Christensen, Cochrane, *Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, *Day, De Bané, Doody, Duhamel, Eyton, Fitzpatrick, Fraser, Furey, Gauthier, Grafstein, Graham, Gustafson, Hervieux-Payette, *Hubley, Jaffer, Joyal, Kelleher, *Kenny, Keon, *Kirby, Kolber, LaPierre, Lapointe, Lawson, LeBreton, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, *Meighen, Milne, Moore, Morin, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Phalen, Poulin (Charette), Prud'homme, Robichaud, Roche, Rompkey, Rossiter, Setlakwe, Sibbeston, Stratton, Taylor, Tkachuk, Tunney, Watt, *Wiebe
PRIÈRE
Des honorables sénateurs font des déclarations.
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Taylor, président du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles, présente le dixième rapport de ce Comité (projet de loi C-39, Loi remplaçant la Loi sur le Yukon afin de la moderniser et de mettre en oeuvre certaines dispositions de l'Accord de transfert au Yukon d'attributions relevant du Programme des affaires du Nord et modifiant et abrogeant d'autres lois), sans amendement.
L'honorable sénateur Christensen propose, appuyée par l'honorable sénateur Phalen, que le projet de loi soit inscrit à l'ordre du jour pour une troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Projets de loi
Troisième lecture du projet de loi S-34, Loi relative à la sanction royale des projets de loi adoptés par les chambres du Parlement.
L'honorable sénateur Carstairs, C.P., propose, appuyée par l'honorable sénateur Rompkey, C.P., que le projet de loi soit lu la troisième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Stratton, au nom de l'honorable sénateur Lynch-Staunton, propose, appuyé par l'honorable sénateur Tkachuk, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 2 est appelé et différé à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi C-30, Loi portant création d'un service administratif pour la Cour d'appel fédérale, la Cour fédérale, la Cour d'appel de la cour martiale et la Cour canadienne de l'impôt et modifiant la Loi sur la Cour fédérale, la Loi sur la Cour canadienne de l'impôt, la Loi sur les juges et d'autres lois en conséquence.
L'honorable sénateur Bryden propose, appuyé par l'honorable sénateur Pearson, que le projet de loi soit lu la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Beaudoin propose, appuyé par l'honorable sénateur Nolin, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 4 est appelé et différé à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi S-40, Loi modifiant la Loi sur la compensation et le règlement des paiements.
L'honorable sénateur Furey propose, appuyé par l'honorable sénateur Fraser, que le projet de loi soit lu la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Stratton, au nom de l'honorable sénateur Angus, propose, appuyé par l'honorable sénateur LeBreton, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Deuxième lecture du projet de loi S-41, Loi visant la réédiction de textes législatifs n'ayant été édictés que dans une langue officielle.
L'honorable sénateur Joyal, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Corbin, que le projet de loi soit lu la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Beaudoin propose, appuyé par l'honorable sénateur Murray, C.P., que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Milne, appuyée par l'honorable sénateur Rompkey, C.P., tendant à la troisième lecture du projet de loi S-12, Loi modifiant la Loi sur la statistique et la Loi sur les Archives nationales du Canada (documents de recensement).
Après débat,
En amendement, l'honorable sénateur Murray, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Stratton, que le projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie pour une étude plus approfondie.
Après débat,
L'honorable sénateur Milne propose, appuyée par l'honorable sénateur Pearson, que la suite du débat sur la motion d'amendement soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Troisième lecture du projet de loi S-18, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine).
L'honorable sénateur Grafstein propose, appuyé par l'honorable sénateur Cook, que le projet de loi soit lu la troisième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Chalifoux, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 3 à 10 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Étude du septième rapport du Comité mixte permanent des langues officielles intitulé Les bonnes intentions ne suffisent pas, déposé au Sénat le 21 février 2002.
L'honorable sénateur Gauthier propose, appuyé par l'honorable sénateur Callbeck, que le rapport soit adopté.
Après débat,
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., au nom de l'honorable sénateur Maheu, propose, appuyé par l'honorable sénateur Taylor, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 4 est appelé et différé à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'étude du troisième rapport (provisoire) du Comité sénatorial permanent des pêches intitulé L'aquaculture dans les régions canadiennes de l'Atlantique et du Pacifique, déposé auprès du Greffier du Sénat le 29 juin 2001.
Débat terminé.
Les articles nos 6 et 7 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 119, 120 (motions), 16, 29 (interpellations), 73 (motion), 26 (interpellation), 44 (motion), 35 (interpellation), 41 (motion), 37 (interpellation) et 3 (motion) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur De Bané, C.P., attirant l'attention du Sénat sur sa recommandation pour mettre fin au cycle infernal de la violence qui sévit présentement au Moyen-Orient.
Après débat,
L'honorable sénateur Taylor propose, appuyé par l'honorable sénateur De Bané, C.P., que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 38 et 36 (interpellations) sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Andreychuk, attirant l'attention du Sénat sur les diverses questions touchant les régions rurales du Canada.
Après débat,
La suite du débat sur l'interpellation est renvoyée à la prochaine séance au nom de l'honorable sénateur Andreychuk.
L'honorable sénateur Cook attire l'attention du Sénat sur la réponse des collectivités de Terre-Neuve à la tragédie du 11 septembre 2001.
Après débat,
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Taylor, que la suite du débat sur l'interpellation soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
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Avec permission,
Le Sénat se reporte aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Fitzpatrick,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'à mardi prochain, le 12 mars 2002, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Mahovlich,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 17 h 20 le Sénat s'ajourne jusqu'à mardi prochain, le 12 mars 2002, à 14 heures.)
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Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Le nom de l'honorable sénateur Keon substitué à celui de l'honorable sénateur Spivak (6 mars).
Les noms des honorables sénateurs Poulin et Kolber substitués à ceux des honorables sénateurs Finnerty et Kenny (7 mars).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
Le nom de l'honorable sénateur Rompkey substitué à celui de l'honorable sénateur Furey (6 mars).
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts
Les noms des honorables sénateurs Robertson et Callbeck substitués à ceux des honorables sénateurs Tkachuk et Hubley (7 mars).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
Le nom de l'honorable sénateur Oliver substitué à celui de l'honorable sénateur Gustafson (6 mars).
Les noms des honorables sénateurs Callbeck et Taylor substitués à ceux des honorables sénateurs Furey et Kroft (7 mars).
Comité sénatorial permanent des affaires étrangères
Le nom de l'honorable sénateur Angus substitué à celui de l'honorable sénateur Di Nino (7 mars).
