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Les honorables sénateurs
Adams Anderson Andreychuk Atkins Austin Bacon Beaudoin Berntson Bonnell Bosa Bryden Buchanan Carstairs Cochrane Cogger Cohen Comeau Cools Corbin De Bané DeWare Di Nino Doody Doyle Eyton Fairbairn Forest Forrestall Ghitter Gigantès Grafstein Graham Haidasz Hays Hébert Hervieux-Payette Jessiman Johnson Kelleher Kelly Kenny Keon Kinsella Kirby Kolber Landry Lavoie-Roux Lawson LeBreton Lewis Losier-Cool Lynch-Staunton MacDonald (Halifax) Maheu Marchand Meighen Mercier Milne Molgat Moore Murray Nolin Oliver Pearson Perrault Petten Phillips Pitfield Poulin Prud'homme Rivest Rizzuto Robertson Robichaud Rompkey Rossiter St. Germain Sparrow Spivak Stanbury Stewart Stollery Stratton Taylor Tkachuk Watt Whelan Wood
PRIÈRE.
L'honorable sénateur Kirby propose, appuyé par l'honorable sénateur Moore, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
La motion est mise aux voix.
Avec la permission du Sénat, le vote par appel nominal est différé à 17h30 aujourd'hui.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Milne, appuyée par l'honorable sénateur Mercier, tendant à la troisième lecture du projet de loi C-45, Loi modifiant le Code criminel (révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle) et une autre loi en conséquence;
Et sur la motion en amendement de l'honorable sénateur Nolin, appuyée par l'honorable sénateur LeBreton, que projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit modifié :
a) à l'article 1, par substitution, à la ligne 7, page 1, de ce qui suit :
« une personne peut, avec le consentement du procureur général du Canada, demander, par écrit, au »;
b) à l'article 2, par substitution, à la ligne 16, page 6, de ce qui suit :
« une personne peut, avec le consentement du procureur général du Canada, demander, par écrit, au »;
c) à l'article 2, par substitution, à la ligne 39, page 10, de ce qui suit :
« une personne peut, avec le consentement du procureur général du Canada, demander, par écrit, au »;
Et sur le sous-amendement de l'honorable sénateur Ghitter, appuyée par l'honorable sénateur Stratton, que la motion d'amendement soit modifiée aux alinéas a), b) et c), par substitution, aux mots « procureur général du Canada », des mots « gouverneur en conseil ».
Après débat,
Le sous-amendement, mis aux voix, est rejeté par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Atkins Berntson Buchanan Cochrane Cogger Cohen Comeau DeWare Di Nino Doody Forrestall Ghitter Jessiman Johnson Kelleher Kelly Keon Kinsella Lavoie-Roux LeBreton Lynch-Staunton MacDonald (Halifax) Nolin Phillips Rivest Robertson Rossiter Spivak Stratton Tkachuk-30
CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams Anderson Austin Bacon Bonnell Bosa Bryden Carstairs Corbin De Bané Fairbairn Forest Gigantès Grafstein Graham Haidasz Hays Hébert Hervieux-Payette Kenny Kirby Kolber Landry Lawson Lewis Losier-Cool Maheu Marchand Mercier Milne Moore Pearson Perrault Petten Poulin Rizzuto Robichaud Sparrow Stanbury Stewart Stollery Taylor Whelan-43
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Andreychuk Beaudoin Doyle Prud'homme St. Germain-5
La question est mise aux voix sur la motion en amendement de l'honorable sénateur Nolin, appuyée par l'honorable sénateur LeBreton, que projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit modifié :
a) à l'article 1, par substitution, à la ligne 7, page 1, de ce qui suit :
« une personne peut, avec le consentement du procureur général du Canada, demander, par écrit, au »;
b) à l'article 2, par substitution, à la ligne 16, page 6, de ce qui suit :
« une personne peut, avec le consentement du procureur général du Canada, demander, par écrit, au »;
c) à l'article 2, par substitution, à la ligne 39, page 10, de ce qui suit :
« une personne peut, avec le consentement du procureur général du Canada, demander, par écrit, au ».
La motion en amendement est rejetée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Atkins Berntson Buchanan Cochrane Cogger Cohen Comeau DeWare Di Nino Doody Forrestall Ghitter Jessiman Johnson Kelleher Kelly Keon Kinsella Lavoie-Roux LeBreton Lynch-Staunton MacDonald (Halifax) Nolin Phillips Rivest Robertson Rossiter Stratton Tkachuk-29
CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams Anderson Austin Bacon Bonnell Bosa Bryden Carstairs Corbin De Bané Fairbairn Forest Gigantès Grafstein Graham Haidasz Hays Hébert Hervieux-Payette Kenny Kirby Kolber Landry Lawson Lewis Losier-Cool Maheu Marchand Mercier Milne Moore Pearson Perrault Petten Poulin Rizzuto Robichaud Rompkey Sparrow Stanbury Stewart Stollery Taylor Watt Whelan-45
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Andreychuk Beaudoin Doyle Prud'homme St. Germain Spivak-6
La question est mise aux voix sur la motion de l'honorable sénateur Milne, appuyée par l'honorable sénateur Mercier, tendant à la troisième lecture du projet de loi C-45, Loi modifiant le Code criminel (révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle) et une autre loi en conséquence.
La motion est adoptée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Adams Anderson Atkins Austin Bacon Berntson Bonnell Bosa Bryden Buchanan Carstairs Cochrane Cogger Cohen Comeau Corbin De Bané DeWare Fairbairn Forest Forrestall Ghitter Gigantès Grafstein Graham Haidasz Hays Hébert Hervieux-Payette Jessiman Johnson Kelleher Kelly Kenny Keon Kinsella Kirby Kolber Landry Lavoie-Roux Lawson LeBreton Lewis Losier-Cool Lynch-Staunton MacDonald (Halifax) Maheu Marchand Mercier Milne Moore Nolin Pearson Perrault Petten Poulin Rivest Rizzuto Robertson Robichaud Rompkey Rossiter Sparrow Spivak Stanbury Stewart Stollery Taylor Tkachuk Watt Whelan-71
CONTRE
Les honorables sénateurs
Doody Phillips St. Germain-3
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Andreychuk Beaudoin Di Nino Doyle Prud'homme Stratton-6
En conséquence, le projet de loi est lu la troisième fois et adopté.
Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi, sans amendement.
__________________________________
L'honorable Président informe le Sénat qu'il a reçu une communication du Secrétaire du Gouverneur général.
L'honorable Président donne alors lecture de la communication, comme il suit:
RIDEAU HALL
le 18 décembre 1996
Monsieur le Président,
J'ai l'honneur de vous aviser que le très honorable Antonio Lamer, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de Gouverneur général suppléant, se rendra à la Chambre du Sénat, aujourd'hui, le 18 décembre 1996, à 18h30, afin de donner la sanction royale à certains projets de loi.
Veuillez agréer, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.
Le secrétaire du Gouverneur général,
Judith A. LaRocque
L'honorable
Le Président du Sénat
Ottawa
L'honorable sénateur Keon propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk, que le projet de loi soit lu la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Bosa propose, appuyé par l'honorable sénateur Gigantès, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 4 est appelé et conformément au paragraphe 27(3) du Règlement est rayé du Feuilleton.
Que, nonobstant l'article 98 du Règlement, le Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles présente un rapport intérimaire avant de présenter son rapport final sur le projet de loi C-29, Loi régissant le commerce interprovincial et l'importation à des fins commerciales de certaines substances à base de manganèse et que ce rapport porte sur les réponses qu'il a obtenues aux questions suivantes :
1) Le pétrole contenant du MMT est-il à l'origine du mauvais fonctionnement des dispositifs installés à bord des véhicules pour contrôler les émissions?
2) La présence de MMT dans l'essence est-elle dangereuse pour la santé des Canadiens?
3) La présence de MMT dans l'essence cause-t-elle des dommages directs à l'environnement?
Après débat,
L'honorable sénateur Kenny propose, appuyé par l'honorable sénateur Stewart, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
__________________________________
Conformément à l'article 7(2) du Règlement, la séance est suspendue jusqu'à 17h15.
La séance reprend.
La question est mise aux voix sur la motion en amendement de l'honorable sénateur Prud'homme, c.p., appuyée par l'honorable sénateur Nolin, que le projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit modifié :
a) à la page 2, par la suppression de l'article 1.1;
b) à la page 26, par la suppression de l'article 44.1;
c) à la page 28, par la suppression de l'article 46.1.
La motion en amendement est rejetée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Andreychuk Atkins Beaudoin Berntson Buchanan Cochrane Cogger Cohen Comeau DeWare Di Nino Doody Doyle Eyton Forrestall Jessiman Johnson Kelleher Kelly Keon Kinsella Lavoie-Roux LeBreton Lynch-Staunton MacDonald (Halifax) Meighen Murray Nolin Oliver Phillips Prud'homme Rivest Robertson Rossiter Spivak Stratton Tkachuk-37
CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams Anderson Austin Bacon Bonnell Bosa Bryden Carstairs Cools Corbin De Bané Fairbairn Forest Gigantès Grafstein Graham Haidasz Hays Hébert Hervieux-Payette Kenny Kirby Kolber Landry Lawson Lewis Losier-Cool Maheu Marchand Mercier Milne Molgat Moore Pearson Perrault Petten Pitfield Poulin Rizzuto Robichaud Rompkey Sparrow Stanbury Stewart Stollery Taylor Watt Whelan Wood-49
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Aucun
La question est mise aux voix sur le sous-amendement de l'honorable sénateur Lynch-Staunton, appuyé par l'honorable sénateur Doyle, que la motion en amendement de l'honorable sénateur Murray, c.p., soit modifiée par substitution, à l'article 94, aux lignes 9 à 27, page 44, de ce qui suit :
« 94.(1) Les articles 2, 12 et 22 de la présente loi entrent en vigueur le jour fixé par le gouverneur en conseil pour le rapport des brefs de l'élection générale de la trente-sixième législature.
(2) Sous réserve du paragraphe (1), la présente loi ou telle de ses dispositions ou des dispositions de toute loi édictée en vertu de la présente loi entre en vigueur le 1er janvier 2000 ou à la date ou aux dates antérieures fixées par décret du gouverneur en conseil. »
Le sous-amendement est rejeté par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Andreychuk Atkins Beaudoin Berntson Buchanan Cochrane Cogger Cohen Comeau DeWare Di Nino Doody Doyle Eyton Forrestall Jessiman Johnson Kelleher Kelly Keon Kinsella Lavoie-Roux LeBreton Lynch-Staunton MacDonald (Halifax) Meighen Murray Nolin Oliver Phillips Rivest Robertson Rossiter Spivak Stratton Tkachuk-36
CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams Anderson Austin Bacon Bonnell Bosa Bryden Carstairs Cools Corbin De Bané Fairbairn Forest Gigantès Grafstein Graham Haidasz Hays Hébert Hervieux-Payette Kenny Kirby Kolber Landry Lawson Lewis Losier-Cool Maheu Marchand Mercier Milne Moore Pearson Perrault Petten Pitfield Poulin Prud'homme Rizzuto Robichaud Rompkey Sparrow Stanbury Stewart Stollery Taylor Watt Whelan Wood-49
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Aucun
La question est mise aux voix sur la motion en amendement de l'honorable sénateur Murray, c.p., appuyée par l'honorable sénateur Beaudoin, que projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit modifié :
a) à l'article 12, par substitution à la ligne 8, page 5, de ce qui suit :
« visée au sous-alinéa 71.011a)(ii) ou (iii). Il fixe la » ;
b) à l'article 22, page 11, par substitution aux lignes 5 et 6, de ce qui suit :
« recensement auquel le directeur général des élections procède pour l'élection générale de la trente-sixième législature, s'il estime ces renseignements satisfaisants pour la constitution du registre,
(ii) soit sont recueillis au moyen d'un recensement prévu à l'article 63,
(iii) soit figurent sur une liste d'élec- » .
La motion en amendement est rejetée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Andreychuk Atkins Beaudoin Berntson Buchanan Cochrane Cogger Cohen Comeau DeWare Di Nino Doody Doyle Eyton Forrestall Jessiman Johnson Kelleher Kelly Keon Kinsella Lavoie-Roux LeBreton Lynch-Staunton MacDonald (Halifax) Meighen Murray Nolin Oliver Phillips Rivest Robertson Rossiter Spivak Stratton Tkachuk-36
CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams Anderson Austin Bacon Bonnell Bosa Bryden Carstairs Cools Corbin De Bané Fairbairn Forest Gigantès Grafstein Graham Haidasz Hays Hébert Hervieux-Payette Kenny Kirby Kolber Landry Lawson Lewis Losier-Cool Maheu Marchand Mercier Milne Moore Pearson Perrault Petten Pitfield Poulin Prud'homme Rizzuto Robichaud Rompkey Sparrow Stanbury Stewart Stollery Taylor Watt Whelan Wood-49
ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Aucun
La motion de l'honorable sénateur Bryden, appuyée par l'honorable sénateur Pearson, tendant à la troisième lecture du projet de loi C-63, Loi modifiant la Loi électorale du Canada, la Loi sur le Parlement du Canada et la Loi référendaire, mise aux voix, est adoptée, avec dissidence.
Le projet de loi est alors lu la troisième fois et adopté, avec dissidence.
Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi, sans amendement.
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Ordonné : Que l'article no 1, sous les rubriques AUTRES AFFAIRES, Projets de loi d'intérêt public des Communes, inscrit à l'Ordre du jour de la prochaine séance, soit avancé.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Keon, appuyée par l'honorable sénateur Andreychuk, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-202, Loi instituant le semaine nationale des dons d'organes.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu la deuxième fois.
L'honorable sénateur Keon propose, appuyé par l'honorable sénateur Andreychuk, que le projet de loi soit déféré au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
__________________________________
Conformément au paragraphe 135(4) du Règlement, la séance est suspendue jusqu'à 18h25.
La séance reprend.
Quelque temps après, le très honorable Antonio Lamer, juge en chef de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant de Son Excellence le Gouverneur général, arrive et occupe le fauteuil au pied du Trône-
L'honorable Président ordonne au Gentilhomme huissier de la Verge noire de se rendre auprès de la Chambre des communes et de l'informer que-
« C'est le désir du très honorable suppléant de Son Excellence le Gouverneur général que les Communes se rendent immédiatement auprès de lui dans la salle du Sénat. »
La Chambre des communes étant arrivée,
Un des greffiers au bureau lit alors les titres des projets de loi à sanctionner, comme il suit :
Loi concernant les océans du Canada (projet de loi C-26, chapitre 31, 1996)
Loi modifiant le Code canadien du travail (salaire minimum) (projet de loi C-35, chapitre 32, 1996)
Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange Canada-Israël (projet de loi C-61, chapitre 33, 1996)
Loi modifiant le Code criminel (révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle) et une autre loi en conséquence (projet de loi C-45,chapitre 34 1996)
Loi modifiant la Loi électorale du Canada, la Loi sur le Parlement du Canada et la Loi référendaire (projet de loi C-63, chapitre 35, 1996)
Loi visant à changer le nom de certaines circonscriptions électorales (projet de loi C-347, chapitre 36, 1996).
Le Greffier du Sénat proclame dans les termes suivants que ces projets de loi ont reçu la sanction royale :
« Au nom de Sa Majesté, le très honorable suppléant de Son Excellence le Gouverneur général sanctionne ces projets de loi. »
18h40
Les Communes se retirent.
Il plaît au très honorable suppléant de Son Excellence le Gouverneur général de se retirer.
__________________________________
Avec permission,Le Sénat se reporte aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Graham propose, appuyé par l'honorable sénateur Perrault, c.p.,
Que, lorsque le Sénat ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au lundi 3 février 1997, à 20h00.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Que le Sénat ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
