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Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Austin, Balfour, Beaudoin, Berntson, Bolduc, Bryden, Buchanan, Butts, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Cochrane, Cogger, Comeau, Cook, Corbin, De Bané, DeWare, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Forrestall, Fraser, Gauthier, Ghitter, Gill, Grafstein, Graham, Grimard, Gustafson, Hays, Hervieux-Payette, Johnson, Johnstone, Joyal, Kelleher, Kelly, Kenny, Keon, Kinsella, Kolber, Kroft, Lavoie-Roux, Lawson, LeBreton, Lewis, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Maloney, Mercier, Milne, Molgat, Moore, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Perrault, Pitfield, Poulin, Poy, Prud'homme, Rivest, Roberge, Robichaud, (L'Acadie-Acadia) , Robichaud, (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, Rossiter, Ruck, St. Germain, Simard, Sparrow, Spivak, Stewart, Stollery, Taylor, Tkachuk, Watt, Whelan, Wilson, ,
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Austin, Balfour, Beaudoin, Berntson, Bolduc, Bryden, Buchanan, Butts, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Cochrane, Cogger, Comeau, Cook, *Cools, Corbin, De Bané, DeWare, Di Nino, Doody, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Forrestall, Fraser, Gauthier, Ghitter, Gill, Grafstein, Graham, Grimard, Gustafson, Hays, Hervieux-Payette, Johnson, Johnstone, Joyal, Kelleher, Kelly, Kenny, Keon, Kinsella, *Kirby, Kolber, Kroft, Lavoie-Roux, Lawson, LeBreton, Lewis, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Maloney, *Meighen, Mercier, Milne, Molgat, Moore, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Perrault, Pitfield, Poulin, Poy, Prud'homme, Rivest, Roberge, Robichaud, (L'Acadie-Acadia) , Robichaud, (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, Rossiter, Ruck, St. Germain, Simard, Sparrow, Spivak, Stewart, Stollery, Taylor, Tkachuk, Watt, Whelan, Wilson
PRIÈRE
Du Conseil des anciens de la section canadienne de l'Église morave d'Amérique, de la ville d'Edmonton, dans la province de l'Alberta; qui sollicite l'adoption d'une loi modifiant la loi constituant en personne morale le Conseil des anciens de la section canadienne de l'Église morave d'Amérique.
Débat.
La question est mise aux voix sur la motion d'amendement de l'honorable sénateur Kinsella, appuyée par l'honorable sénateur DeWare, que le projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit renvoyé au Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles, ainsi que les propositions d'amendement, pour une étude plus approfondie.
La motion d'amendement est rejetée par le vote suivant :
POUR
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Atkins, Balfour, Beaudoin, Berntson, Bolduc, Buchanan, Cochrane, Cogger, Comeau, DeWare, Di Nino, Doody, Eyton, Forrestall, Ghitter, Grimard, Gustafson, Johnson, Kelleher, Kelly, Keon, Kinsella, Lavoie-Roux , LeBreton, Lynch-Staunton, Murray, Nolin, Oliver, Pitfield, Prud'homme, Rivest, Roberge, Rossiter, Simard, Spivak, Tkachuk-37CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams, Austin, Bryden, Butts, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Cook, Corbin, De Bané, Fairbairn, Ferretti Barth, Fraser, Gill, Grafstein, Graham, Hays, Hervieux-Payette, Johnstone, Joyal, Kenny, Kolber, Kroft, Lawson, Lewis, Losier-Cool, Maheu, Mahovlich, Maloney, Mercier, Milne, Moore, Pearson, Perrault, Poulin, Poy, Robichaud , (L'Acadie-Acadia), Robichaud , (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, Ruck, Sparrow, Stewart, Stollery, Taylor, Watt, Whelan, Wilson-47ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Aucun
Le Sénat reprend le débat sur la motion de l'honorable sénateur Bryden, appuyée par l'honorable sénateur Pearson, tendant à la troisième lecture du projet de loi C-40, Loi concernant l'extradition, modifiant la Loi sur la preuve du Canada, le Code criminel, la Loi sur l'immigration et la Loi sur l'entraide juridique en matière criminelle, et modifiant ou abrogeant d'autres lois en conséquence;Et sur les motions d'amendement de l'honorable sénateur Grafstein, appuyées par l'honorable sénateur Joyal, c.p.
La question est mise aux voix sur la motion d'amendement de l'honorable sénateur Grafstein, appuyée par l'honorable sénateur Joyal, c.p., que le projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit modifié, à l'article 44 :a) par substitution, à la ligne 30, à la page 17, de ce qui suit :
« b) soit les actes à l'origine de la demande d'extradition sont sanctionnés par la peine capitale en vertu du droit applicable par le partenaire;
c) soit la demande d'extradition est présen- »;b) par substitution, aux lignes 1 à 5, à la page 18, de ce qui suit :
« (2) Malgré l'alinéa (1)b), le ministre peut prendre un arrêté de remise lorsque le partenaire qui demande l'extradition lui donne l'assurance que la peine capitale ne sera pas imposée ou, si elle est imposée, ne sera pas exécutée, et qu'il est satisfait de l'assurance qu'on lui a donnée. ».
La motion d'amendement est rejetée par le vote suivant :POUR
Les honorables sénateurs
Grafstein, Joyal, Kinsella, Pitfield, Prud'homme, Rivest, Wilson-7CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Austin, Balfour, Beaudoin, Bolduc, Bryden, Buchanan, Butts, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Cochrane, Cogger, Comeau, Cook, Corbin, De Bané, DeWare, Di Nino, Doody, Fairbairn, Ferretti Barth, Forrestall, Fraser, Ghitter, Gill, Graham, Grimard, Gustafson, Hays, Hervieux-Payette, Johnson, Johnstone, Kelleher, Kelly, Kenny, Keon, Kolber, Kroft, Lavoie-Roux, Lawson, LeBreton, Lewis, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Maloney, Mercier, Milne, Moore, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Perrault, Poulin, Poy, Roberge, Robichaud , (L'Acadie-Acadia), Robichaud , (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, Rossiter, Ruck, St. Germain, Simard, Sparrow, Spivak, Stewart, Stollery, Taylor, Tkachuk, Watt-75,ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Eyton, Whelan-2La question est mise aux voix sur la motion d'amendement de l'honorable sénateur Grafstein, appuyée par l'honorable sénateur Joyal, c.p., que le projet de loi ne soit pas maintenant lu une troisième fois, mais qu'il soit modifié, à l'article 2 :
a) par substitution, au terme « accord », de « accord général d'extradition »;b) par substitution, à l'expression « accord spécifique », de « accord spécifique d'extradition »
c) à l'article 2 :(i) à la page 2, par adjonction, après la ligne 8, de ce qui suit :
« « extradition » Livraison d'une personne à un État aux termes d'un accord général d'extradition ou d'un accord spécifique d'extradition. »,
(ii) à la page 1, par suppression des lignes 7 à 10;
(iii) à la page 2, par substitution, à la ligne 13, de ce qui suit :
« « partenaire » État qui est soit partie »;
(iv) à la page 1, par adjonction, après la ligne 10, de ce qui suit :
« accord général d'extradition » Accord en vigueur auquel le Canada est partie, qui porte en tout ou en partie sur l'extradition, à l'exception de tout accord spécifique d'extradition.
« accord général de remise » Accord en vigueur auquel le Canada est partie, qui porte en tout ou en partie sur la remise à un tribunal international, à l'exception de tout accord spécifique d'extradition. »,
v) à la page 1, par substitution, aux lignes 11 et 12, de ce qui suit :
« accord spécifique d'extradition » Accord visé à l'article 10 qui est en vigueur.
« accord spécifique de remise » Accord visé à l'article 10, tel qu'il est modifié par l'article 77, qui est en vigueur. »,
vi) à la page 2, par substitution, aux lignes 7 et 8, de « b) un territoire. »; à la page 2, par adjonction, après la ligne 16, de « « partenaire judiciaire » Tribunal international dont le nom figure à l'annexe. »; et à la page 2, par adjonction, après la ligne 8, de « « remise à un tribunal international » Le fait de livrer une personne à un tribunal international dont le nom figure à l'annexe. »;d) à la page 32, par adjonction, après la ligne 4, de ce qui suit :
« PARTIE 3 REMISE À UN TRIBUNAL INTERNATIONAL
77. Les articles 4 à 43, 49 à 58 et 60 à 76 s'appliquent à la présente partie, à l'exception de l'alinéa 12a), du paragraphe 15(2), de l'alinéa 15(3)c), des paragraphes 29(5), 40(3), 40(4) et de l'alinéa 54b) :
a) comme si le terme « extradition » se lisait « remise à un tribunal international »;
b) comme si l'expression « accord général d'extradition » se lisait « accord général de remise »;
c) comme si l'expression « partenaire » se lisait « partenaire judiciaire »;
d) comme si l'expression « accord spécifique d'extradition» se lisait « accord spécifique de remise »;
e) comme si l'expression « État ou entité » se lisait « tribunal international »;
f) avec le modifications prévues à l'article 78 à 82;
g) avec les autres modifications exigées par les circonstances.
78. Pour l'application de la présente partie, l'article 9 est réputé se lire comme suit:« 9. (1) Les tribunaux internationaux dont les noms apparaissent à l'annexe sont désignés partenaires judiciaires.
(2) Le ministre des Affaires étrangères peut par arrêté, avec l'accord du ministre, radier tout nom de l'annexe ou y ajouter d'autres noms de tribunaux internationaux. »
79. Pour l'application de la présente partie, le paragraphe 15(1) est réputé se lire comme suit :« 15. (1) Le ministre peut, après réception de la demande de remise à un tribunal international, prendre un arrêté introductif d'instance autorisant le procureur général à demander au tribunal, au nom du partenaire judiciaire, la délivrance de l'ordonnance d'incarcération prévue à l'article 29. »
80. Pour l'application de la présente partie, les paragraphes 29(1) et (2) sont réputés se lire comme suit :« 29. (1) Le juge ordonne dans les cas suivants l'incarcération de l'intéressé jusqu'à sa remise :
a) si la personne est recherchée pour subir son procès et le juge est convaincu que la personne qui comparaît est celle qui est recherchée par le partenaire judiciaire;
b) si la personne est recherchée pour se faire infliger une peine ou pour la purger et le juge est convaincu qu'elle est celle mentionnée dans l'arrêté.(2) L'ordonnance d'incarcération indique le nom de l'intéressé, le lieu où il sera détenu et le nom du partenaire judiciaire. »
81. Pour l'application de la présente partie, la partie de l'alinéa 53a) qui précède le sous-alinéa (i) est réputée se lire comme suit :
« a) soit accueillir l'appel, au motif, selon le cas : »
82. Pour l'application de la présente partie, l'alinéa 58b) est réputé se lire comme suit :
« b) soit la désignation de l'infraction à l'origine de la demande de remise; »e) par le changement de la désignation numérique de la partie 3 à celle de partie V et des articles 77 à 130 à celle d'articles 83 à 136;
f) par le changement de tous les renvois qui en découlent. »;
La motion d'amendement est rejetée par le vote suivant :POUR
Les honorables sénateurs
Di Nino, Ghitter, Grafstein, Joyal, Lynch-Staunton, Pitfield, Prud'homme, Rivest, Wilson-9CONTRE
Les honorables sénateurs
Adams, Andreychuk, Atkins, Austin, Balfour, Beaudoin, Bolduc, Bryden, Buchanan, Butts, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Cochrane, Cogger, Comeau, Cook, Corbin, De Bané, DeWare, Doody, Fairbairn, Ferretti Barth, Forrestall, Fraser, Gill, Graham, Grimard, Hays, Hervieux-Payette, Johnson, Johnstone, Kelleher, Kelly, Kenny, Keon, Kinsella, Kolber, Kroft, Lavoie-Roux, Lawson, LeBreton, Lewis, Losier-Cool, Maheu, Mahovlich, Maloney, Mercier, Milne, Moore, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Perrault, Poulin, Poy, Roberge, Robichaud, (L'Acadie-Acadia), Robichaud, (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, Rossiter, Ruck, St. Germain, Simard, Sparrow, Spivak, Stewart, Stollery, Taylor, Tkachuk, Watt-72ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Eyton, Gustafson, Whelan-3Le Sénat reprend le débat sur la motion de l'honorable sénateur Bryden, appuyée par l'honorable sénateur Pearson, tendant à la troisième lecture du projet de loi C-40, Loi concernant l'extradition, modifiant la Loi sur la preuve du Canada, le Code criminel, la Loi sur l'immigration et la Loi sur l'entraide juridique en matière criminelle, et modifiant ou abrogeant d'autres lois en conséquence.
Après débat, La motion, mise aux voix, est adoptée par le vote suivant :POUR
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Atkins, Austin, Balfour, Beaudoin, Bolduc, Bryden, Buchanan, Butts, Callbeck, Carstairs, Chalifoux, Comeau, Cook, Corbin, De Bané, DeWare, Di Nino, Doody, Fairbairn, Ferretti Barth, Forrestall, Fraser, Ghitter, Gill, Graham, Grimard, Hays, Hervieux-Payette, Johnson, Johnstone, Kelleher, Kelly, Kenny, Keon, Kolber, Kroft, Lavoie-Roux, Lawson, LeBreton, Lewis, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Maloney, Mercier, Milne, Moore, Murray, Nolin, Pearson, Perrault, Poulin, Roberge, Robichaud, (L'Acadie-Acadia), Robichaud, (Saint-Louis-de-Kent), Rompkey, Rossiter, Ruck, St. Germain, Sparrow, Spivak, Stewart, Stollery, Taylor, Watt-67, ,CONTRE
Les honorables sénateurs
Grafstein, Gustafson, Joyal, Kinsella, Oliver, Prud'homme, Rivest, Wilson-8ABSTENTIONS
Les honorables sénateurs
Pitfield, Whelan-2En conséquence, le projet de loi est lu la troisième fois et adopté.
Ordonné : Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat a adopté ce projet de loi, sans amendement.______________________________________________
Ordonné : Que tous les comités soient autorisés à siéger pendant la séance du Sénat d'aujourd'hui, et que l'application du paragraphe 95(4) du Règlement soit suspendue à cet égard.Après débat, La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le projet de loi est alors lu la deuxième fois.L'honorable sénateur Moore propose, appuyé par l'honorable sénateur Maheu, que le projet de loi soit déféré au Comité sénatorial permanent des finances nationales.
La motion, mise aux voix, est adoptée.L'article no 2 est appelé et différé à la prochaine séance.
Après débat, L'honorable sénateur Carstairs propose, appuyé par l'honorable sénateur Mercier, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.Les articles nos 2 à 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Lynch-Staunton, appuyée par l'honorable sénateur Bolduc, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-26, Loi relative aux modalités d'octroi par le gouverneur général, au nom de Sa Majesté, de la sanction royale aux projets de loi adoptés par les chambres du Parlement.Après débat, L'honorable sénateur Carstairs, au nom de l'honorable sénateur Poulin, propose, appuyé par l'honorable sénateur Sparrow, que la suite du débat sur la motion soit renvoyée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.______________________________________________
Ordonné : Que la motion no 141, inscrite au nom de l'honorable sénateur Poulin, soit avancée.L'honorable sénateur Poulin propose, appuyé par l'honorable sénateur Lewis,
Que le Comité sénatorial permanent des transports et des communications soit autorisé à permettre la diffusion de ses délibérations publiques par les médias d'information électroniques, de manière à déranger le moins possible ses travaux.La motion, mise aux voix, est adoptée.
Ordonné : Que tous les articles qui restent à l'ordre du jour soient différés à la prochaine séance.Que le Sénat ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.______________________________________________
Modifications de la composition des comités conformément au paragraphe 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêtsLe nom de l'honorable sénateur Sparrow substitué à celui de l'honorable sénateur Hervieux-Payette (11 mai).
Comité sénatorial permanent des peuples autochtonesLe nom de l'honorable sénateur Pépin ajouté à la liste des membres (12 mai).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologieLe nom de l'honorable sénateur LeBreton substitué à celui de l'honorable sénateur Cohen (11 mai).
Les noms des honorables sénateurs Cohen et Poy substitués à ceux des honorables sénateurs LeBreton et Ruck (12 mai).Comité permanent des privilèges, du Règlement et de la procédure
Le nom de l'honorable sénateur Andreychuk substitué à celui de l'honorable sénateur DeWare (12 mai).