Page d'accueil du site Web parlementaireCommencer votre rechercheAllez aux options avancées de l'outils de rechercheCarte du site Web parlementaireContactez le support Web du parlement avec vos commentaires, questions, et problèmesSwitch to the French site - site en français10-27-2006 
    
Comités Chambre des communes
Photo d'une salle de réunion typique pour les Comités
Comités de la Chambre des communes
Choisissez une session :
39e législature
1re 03/04/2006
38e législature
1re 04/10/2004-29/11/2005
37e législature
3e 02/02/2004-23/05/2004
2e 30/09/2002-12/11/2003
1re 29/01/2001-16/09/2002
36e législature
2e 12/10/1999-22/10/2000
1re 22/09/1997-18/09/1999
35e législature
2e 27/02/1996-27/04/1997
1re 17/01/1994-02/02/1996

Communiqués
Table des matières
  • Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
  • Environnement et développement durable (ENVI)
  • Industrie (INDU)
  • Citoyenneté et immigration (CIMM)
  • Sous-comité sur le crime organisé (SCRM)
  • Affaires autochtones et développement du Grand Nord (AAND)
  • Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
  • Comptes publics (PACC)
  • Ressources naturelles et opérations gouvernementales (NRGO)
  • Transports (TRAN)
  • Patrimoine canadien (HERI)
     
    Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire
  • (01/12/1999)
    Communiqué - Ottawa, le 1er décembre 1999 - Audiences au Manitoba, Saskatchewan et Alberta
    Table des matières
     
    Comité permanent de l'environnement et du développement durable
  • (16/05/2000)
    Communiqué de presse - 16 mai - Rapport sur les pesticides
  • (01/05/2000)
    Communiqué - Ottawa, le 2 mai 2000 - Pesticides au Canada
    Table des matières
     
    Comité permanent de l'industrie
  • (11/04/2000)
    Le Comité de l’industrie dépose un important rapport
    Table des matières
     
    Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration
  • (15/06/2000)
    Projet de loi C-31, Loi concernant l'immigration au Canada et l'asile conféré aux personnes déplacées, persécutées ou en danger
    Table des matières
     
    Sous-comité sur le crime organisé du Comité permanent de la justice et des droits de la personne
  • (19/10/2000)
    Lutter contre le crime organisé
    Table des matières
     
    Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord
  • (12/11/1999)
    Séances publiques en Colombie-Britannique sur le projet de loi C-9, Loi portant mise en vigueur de l'Accord définitif nisga'a
    Table des matières
     
    Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international
  • (14/06/2000)
    Communiqué - Ottawa, le 14 juin 2000 - LE COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL DE LA CHAMBRE DES COMMUNES DÉPOSE UN RAPPORT SUR LE KOSOVO
  • (03/05/2000)
    Communiqué - Ottawa, le 3 mai 2000 - Le comité tient des réunions de haut niveau dans le sud du Caucase et en Asie centrale
  • (11/02/2000)
    Comuniqué - Ottawa, 11 février 2000 - Le comité présente un rapport sur la colombie
  • (16/12/1999)
    Communiqué - le 16 décembre 1999 - Le comité veut que le rôle de la SEE soit rehaussé
    Table des matières
     
    Comité permanent des comptes publics
  • (15/12/1999)
    Communiqué - Ottawa, 15 décembre 1999 - Dépôt de rapport sur "Autres observations de vérification" (Défense nationale et Santé Canada)
  • (15/11/1999)
    Communiqué - Ottawa, le 15 novembre 1999 - Dépôt du rapport sur le chapitre 10 (Affaires indiennes et du Nord Canada - Les modes de financement des Premières nations: suivi) du rapport du vérificateur général du Canada d'avril 1999
  • (15/11/1999)
    Communiqué - Ottawa, le 15 novembre 1999 - Dépôt du rapport sur le chapitre 6 (Développement des ressources humaines Canada - La reddition de comptes pour les programmes sociaux conjoints) du rapport du vérificateur général du Canada en date d'avril 1999
    Table des matières
     
    Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales
  • (06/10/2000)
    Élection du président et des vice-présidents
    Table des matières
     
    Comité permanent des transports
  • (08/12/1999)
    Avis - Ottawa, le mercredi 08 décembre 1999
  • (08/12/1999)
    Communiqué - Ottawa, mercredi le 08 décembre 1999 - Dépôt de rapport
    Table des matières
     
    Comité permanent du patrimoine canadien
  • (15/06/2000)
    LE COMITÉ PRÉCONISE DES INITIATIVES ET UNE COLLABORATION NOUVELLES POUR RENFORCER L’INDUSTRIE DU LIVRE
  • (10/02/2000)
    TABLES RONDES SUR L’INDUSTRIE CANADIENNE DE LA DISTRIBUTION DU LIVRE
    Table des matières
     

    Envoyez cette page par courriel | Format imprimable | Protection des renseignements personnels | Exonération de responsabilité