Page d'accueil du site Web parlementaireCommencer votre rechercheAllez aux options avancées de l'outils de rechercheCarte du site Web parlementaireContactez le support Web du parlement avec vos commentaires, questions, et problèmesSwitch to the French site - site en français10-27-2006 
    
Comités Chambre des communes
Photo d'une salle de réunion typique pour les Comités
Comités de la Chambre des communes
Choisissez une session :
39e législature
1re 03/04/2006
38e législature
1re 04/10/2004-29/11/2005
37e législature
3e 02/02/2004-23/05/2004
2e 30/09/2002-12/11/2003
1re 29/01/2001-16/09/2002
36e législature
2e 12/10/1999-22/10/2000
1re 22/09/1997-18/09/1999
35e législature
2e 27/02/1996-27/04/1997
1re 17/01/1994-02/02/1996

Communiqués
Table des matières
  • Agriculture et agroalimentaire (AGRI)
  • Environnement et développement durable (ENVI)
  • Industrie, des sciences et de la technologie (INST)
  • Citoyenneté et immigration (CIMM)
  • Défense nationale et anciens combattants (NDVA)
  • Procédure et affaires de la Chambre (HAFF)
  • Santé (HEAL)
  • Affaires étrangères et commerce international (FAIT)
  • Sous-comité des droits de la personne et du développement international (SRID)
  • Comptes publics (PACC)
  • Finances (FINA)
  • Transports et opérations gouvernementales (TRGO)
  • Développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
  • Sous-comité de la condition des personnes handicapées (SPER)
  • Sous-comité des enfants et jeunes à risque (SCYR)
  • Patrimoine canadien (HERI)
  • Consommation non médicale de drogues ou médicaments (SNUD)
     
    Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire
  • (11/06/2002)
    LE COMITÉ PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DE L’AGROALIMENTAIRE DÉPOSE SON RAPPORT SUR LE RÔLE FUTUR DU GOUVERNEMENT EN AGRICULTURE
  • (05/06/2002)
    LE COMITÉ PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DE L’AGROALIMENTAIRE DÉPOSE SON RAPPORT SUR L’ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS ET SON IMPACT SUR LES AGRICULTEURS
  • (09/05/2002)
    RAPPORT SUR L’HOMOLOGATION DES PESTICIDES ET LA COMPÉTITIVITÉ DES AGRICULTEURS CANADIENS
  • (14/01/2002)
    ÉTUDE SUR LE RÔLE FUTUR DU GOUVERNEMENT -- horaire des réunions
  • (14/01/2002)
    LE COMITÉ PERMANENT DE L’AGRICULTURE ET DE L’AGROALIMENTAIRE PARCOURRA LE CANADA POUR DÉBATTRE DU RÔLE FUTUR DU GOUVERNEMENT DANS CET IMPORTANT SECTEUR ÉCONOMIQUE
  • (06/03/2001)
    INQUIÉTUDE DU COMITÉ FACE À L'ÉPIDÉMIE DE FIÈVRE APHTEUSE
    Table des matières
     
    Comité permanent de l'environnement et du développement durable
  • (31/01/2002)
    Mise à jour sur la Rencontres du Comité permanent à Washington avec des membres du Congrès américain et des parlementaires européens sur le changement climatique et la pollution transfrontalière
  • (24/01/2002)
    Voyage à Washington sur le changement climatique et la pollution transfrontalière
  • (04/12/2001)
    Projet de loi C-19 Témoins
    Table des matières
     
    Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie
  • (12/06/2002)
    UN COMITÉ DEMANDE L’AMÉLIORATION DU PROCESSUS D’ATTRIBUTION DES FONDS FÉDÉRAUX DE RECHERCHE
  • (24/04/2002)
    CONFÉRENCE DE PRESSE : Rapport sur la Loi sur la concurrence
  • (27/11/2001)
    Le comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie présente son rapport sur les répercussions sur l’économie canadienne des attentats terroristes du 11 septembre 2001 sur les États-Unis
  • (25/10/2001)
    RÉPERCUSSIONS DES ATTAQUES TERRORISTES DU 11 SEPTEMBRE 2001 SUR L'ÉCONOMIE DU CANADA
  • (11/10/2001)
    Loi C-23, Loi Modifiant la Loi sur la Concurrence et la Loi sur le Tribunal de la Concurrence
    Table des matières
     
    Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration
  • (11/06/2002)
    LE RAPPORT <i>ATTIRER LES IMMIGRANTS</i> DÉPOSÉ PAR LE COMITÉ
  • (11/06/2002)
    VERSION DÉFINITIVE DU RÈGLEMENT D'APPLICATION DE LA NOUVELLE LOI SUR L'IMMIGRATION ET LA PROTECTION DES RÉFUGIÉS
  • (10/06/2002)
    Conférence de presse le mardi 11 juin 2002 à 11h30 à l'amphithéatre de l'édifice national de la presse, 150, rue Wellington, suite au dépôt du Quatrième rapport du comité intitulé "Attirer des immigrants".
  • (11/04/2002)
    Attirer les immigrants
  • (21/03/2002)
    Bâtir un pays
  • (18/12/2001)
    Réglementation / Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés
  • (05/12/2001)
    Conférence de presse suite au dépôt du Deuxième rapport du comité sur la sécurité de la frontière
  • (26/10/2001)
    Examen des questions de sécurité aux frontières
  • (06/04/2001)
    Projet de loi C-11, <I>Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés</I>
    Table des matières
     
    Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants
  • (25/10/2001)
    Étude sur l’état de préparation des Forces canadiennes et leurs capacités de lutte antiterroriste
    Table des matières
     
    Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
  • (15/04/2002)
    Les mesures de sécurité prises sur la Colline du Parlement
  • (14/02/2002)
    Télédiffusion des délibérations des comités
  • (15/05/2001)
    Rapport dans lequel il est recommandé d'ajuster le calendrier parlementaire
    Table des matières
     
    Comité permanent de la santé
  • (25/10/2001)
    LE COMITÉ PERMANENT DE LA SANTÉ ÉTUDIERA L'ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS
    Table des matières
     
    Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international
  • (21/06/2002)
    Dr. BERNARD PATRY ÉLU PRÉSIDENT DU COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
  • (17/12/2001)
    COMMUNIQUÉ : Le rapport sur la sécurité en Amérique du Nord - Décembre 2001
  • (15/03/2001)
    Audiences sur le sommet des Amériques et la ZLÉA
    Table des matières
     
    Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international
  • (28/02/2002)
    Résolution sur la situation au Zimbabwe qui sera présentée au comité des affaires étrangères et du commerce international
  • (12/06/2001)
    AUDIENCES DU SOUS-COMITÉ SUR LE SOUDAN
    Table des matières
     
    Comité permanent des comptes publics
  • (22/05/2002)
    Conclusions et recommandations suite à son examen du chapitre 31 du rapport de décembre 2000 du rapport du vérificateur général (Pêches et Océans – La gestion de la flotte)
  • (22/05/2002)
    M. John Williams, député et président du Comité permanent des comptes publics de la Chambre des communes, a déposé aujourd’hui le 20e rapport du Comité à la Chambre des communes
  • (22/05/2002)
    TRANSPORTS CANADA DOIT CLARIFIER SON RÔLE DE LOCATEUR ET DE SURVEILLANT DES AÉROPORTS DU PAYS
  • (23/07/2001)
    Réponse du gouvernement au 16e rapport déposé au Parlement 36-2 et 1er au 37-1 (Citoyenneté Et Immigration Canada - Le Volet Économique Du Programme Canadien D'immigration)
    Table des matières
     
    Comité permanent des finances
  • (16/04/2002)
    CONSULTATIONS PRÉBUDGÉTAIRES ANNUELLES
    Table des matières
     
    Comité permanent des transports et des opérations gouvernementales
  • (07/12/2001)
    CRÉER UNE CULTURE DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS : LE TRANSPORT AÉRIEN D’ABORD
  • (07/09/2001)
    La situation de la sécurité routière au Canada en 1998
  • (07/09/2001)
    Révisions Proposées au régime des heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
  • (15/06/2001)
    L'INDUSTRIE CANADIENNE DU TRANSPORT AÉRIEN : APRÈS L'ACQUISITION
    Table des matières
     
    Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées
  • (06/08/2002)
    <b>-LIEN AU SOUS-COMITÉ DE LA CONDITION DES PERSONNES HANDICAPÉES</b>
  • (14/06/2002)
    Promouvoir l’égalité dans les secteurs de compétence fédérale : examen de la Loi sur l’équité en matière d’emploi
  • (12/06/2002)
    DIRECTIVES ADMINISTRATIVES ET CRITÈRES DE SÉLECTION POUR LA BOURSE DE RECHERCHES DE LA FLAMME DU CENTENAIRE DE L'AN 2003
  • (12/06/2002)
    LA BOURSE DE RECHERCHES DE LA FLAMME DU CENTENAIRE POUR LES PERSONNES QUI ONT UNE INCAPACITÉ
  • (04/12/2001)
    Le Supplément de revenu garanti à la portée de tous : un devoir
  • (04/05/2001)
    DIRECTIVES POUR LA BOURSE DE RECHERCHES DE LA FLAMME DU CENTENAIRE DE L'AN 2002
  • (04/05/2001)
    LA FLAMME DU CENTENAIRE POUR PERSONNES QUI ONT UNE INCAPACITÉ
  • (23/03/2001)
    Projet de loi C-2, Loi modifiant la Loi sur l'assurance-emploi et le Règlement sur l'assurance-emploi (pêche)
    Table des matières
     
    Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées
  • (12/06/2002)
    Invitation à explorer le nouveau site Web du Sous-comité de la condition des personnes handicapées
  • (21/03/2002)
    Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées présent le rapport intitulé Un système plus juste envers les Canadiens : le crédit d’impôt pour personnes handicapées
    Table des matières
     
    Sous-comité des enfants et jeunes à risque du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées
  • (13/06/2002)
    LE SOUS-COMITÉ RÉCLAME À L’UNANIMITÉ UNE RÉVISION DES PROGRAMMES FÉDÉRAUX DE DÉVELOPPEMENT DE LA PETITE ENFANCE POUR LES PREMIÈRES NATIONS
    Table des matières
     
    Comité permanent du patrimoine canadien
  • (11/02/2002)
    LE COMITÉ ENGAGE DEUX EXPERTS-CONSEILS POUR SON ÉTUDE DU SYSTÈME CANADIEN DE RADIODIFFUSION
  • (15/08/2001)
    ÉTUDE SUR L’ÉTAT DU SYSTÈME CANADIEN DE RADIODIFFUSION
  • (20/07/2001)
    Loi sur la radiodiffusion
  • (24/05/2001)
    Date limite de présentation des mémoires en rapport avec L'ÉTUDE SUR L’ÉTAT DU SYSTÈME CANADIEN DE RADIODIFFUSION
  • (10/05/2001)
    ÉTUDE DU COMITÉ DU PATRIMOINE SUR L’ÉTAT DU SYSTÈME CANADIEN DE RADIODIFFUSION
  • (10/05/2001)
    L'ÉTAT DU SYSTÈME DE RADIODIFFUSION CANADIEN : LE MANDAT
    Table des matières
     
    Comité spécial sur la consommation non médicale de drogues ou médicaments
  • (16/05/2002)
    Les audiences publiques auront lieu le mardi et mercredi du 21 et 22 mai à Edmonton Alberta. et se poursuivront àSaskatoon, Saskatchewan, le jeudi et vendredi du 23 au 24 mai 2002.
  • (12/04/2002)
    Audiences publiques - Charlottetown & Halifax - Le 15 - 18 avril 2002.
  • (15/02/2002)
    Audiences publiques - Toronto - Le 18 - 21 février 2002
    Table des matières
     

    Envoyez cette page par courriel | Format imprimable | Protection des renseignements personnels | Exonération de responsabilité