Le guide de la détermination de l'admissibilité - Chapitre 11

11.1.0  DES PRESTATIONS D’UN GENRE PARTICULIER

• 11.1.1   Dans le contexte où une personne est incapable de travailler
• 11.1.2   Sous réserve de deux conditions d'admissibilité

11.2.0  PREMIÈRE CONDITION D’ADMISSIBILITÉ : ÊTRE  INCAPABLE DE  TRAVAILLER

• 11.2.1   Par suite d'une maladie, d’une blessure ou d’une mise en quarantaine
• 11.2.2   Le certificat médical, une source importante de renseignements
• 11.2.3   Autres moyens et sources de renseignements

11.3.0  DEUXIÈME CONDITION D’ADMISSIBILITÉ : ÊTRE SANS CELA  DISPONIBLE POUR TRAVAILLER

11.4.0   UNE CONDITION SPÉCIFIQUE AU PRESTATAIRE DE  LA DEUXIÈME CATÉGORIE

11.5.0   DISPOSITIONS RELATIVES AU VERSEMENT DES PRESTATIONS DE  MALADIE

• 11.5.1   Nombre maximal de semaines de prestations payables
• 11.5.2   Prestations de maladie dans le contexte des prestations spéciales
• 11.5.3   Limite du nombre de semaines de prestations spéciales payables

11.6.0   LES PRESTATIONS DE MALADIE FACE AUX AUTRES DISPOSITIONS DE LA LOI

• 11.6.1   Sans emploi
• 11.6.2   Détention dans une prison ou un établissement semblable
• 11.6.3   Séjour à l'extérieur du pays