| Communiqués |
| Table des matières |
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| Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire |
| (07/01/2005)
Leçons tirées de l'épidémie de grippe aviaire |
| Table des matières |
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| Comité permanent de l'environnement et du développement durable |
| (19/10/2005)
Élection du président et des vice-présidents |
| (14/06/2005)
FRONT COMMUN DES DÉPUTÉS SUR LE PROJET DU DEVILS LAKE
Appui unanime d'un comité d'une résolution réclamant une action urgente |
| (09/06/2005)
Détournement des eaux du Devil's Lake au Dakota du Nord, aux États-Unis, vers la rivière Sheyenne et éventuellement le lac Winnipeg |
| (18/04/2005)
COMPARUTION DU MINISTRE D'ÉTAT, INFRASTRUCTURE ET COLLECTIVITÉS, DEVANT LE COMITÉ DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHAMBRE CONCERNANT KYOTO |
| (08/04/2005)
COMPARUTION DU CHEF DE L'ASSEMBLÉE DES PREMIÈRES NATIONS DEVANT LE COMITÉ DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHAMBRE CONCERNANT KYOTO |
| (08/04/2005)
Comparution du ministre de l'environnement devant le Comité de l'environnement de la Chambre concernant le budget des dépenses |
| (08/04/2005)
COMPARUTION DU MINISTRE DE L'INDUSTRIE DEVANT LE COMITÉ DE L'ENVIRONNEMENT DE LA CHAMBRE CONCERNANT KYOTO |
| (05/04/2005)
Projet de loi C-43 et changements à la loi canadienne sur la protection de l'environnement |
| (31/03/2005)
Projet de loi C-43 et changements à la loi canadienne sur la protection de l'environnement |
| (30/03/2005)
Comparution du ministre des Ressources naturelles devant le Comité de l'environnement de la Chambre concernant Kyoto |
| (21/02/2005)
Comparution du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux devant le Comité de l'environnement de la Chambre concernant Kyoto |
| (07/02/2005)
Comparution du ministre des Finances devant le Comité de l'environnement de la Chambre concernant Kyoto |
| (25/11/2004)
Annexe 2001 de la Charte des Grands Lacs |
| Table des matières |
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| Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration |
| (06/10/2005)
LE COMITÉ DÉPOSE SON RAPPORT SUR LA RÉFORME EN MATIÈRE DE CITOYENNETÉ
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| (17/06/2005)
La Chambre des communes adopte un rapport de Comité sur la Révocation de la citoyenneté |
| (07/06/2005)
La révocation de la citoyenneté : Une question d'appplication régulièe de la loi et de respect des droits garantis par la Charte |
| (28/02/2005)
Audiences pancanadiennes révisées du Comité permanant de la citoyenneté et de l'immigration de la Chambre des communes : une chance de vous faire entendre |
| (20/12/2004)
Audiences pancanadiennes du Comité permanant de la citoyenneté et de l'immigration de la Chambre des communes : une chance de vous faire entendre |
| (20/12/2004)
Mise en oeuvre de la section d'appel des réfugiés de la Commission |
| (17/12/2004)
Un Comité parlementaire exige la mise en oeuvre de la section d'appel des réfugiés de la Commission de l'Immigration et du Statut de réfugié |
| (30/11/2004)
Actualiser la loi sur la citoyenneté du Canada (Communiqué de presse) |
| Table des matières |
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| Comité permanent de la condition féminine |
| (19/04/2005)
L'analyse comparative entre les sexes : Les fondements de la réussite |
| Table des matières |
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| Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants |
| (03/02/2005)
Acquisition de sous-marins par les Forces canadiennes |
| Table des matières |
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| Sous-comité de l'examen des lois sur le racolage du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile |
| (23/02/2005)
Le Sous-comité visitera plusieurs villes canadiennes aux fins de son examen des lois sur le racolage |
| Table des matières |
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| Sous-comité de la Sécurité publique et nationale du Comité permanent de la justice, des droits de la personne, de la sécurité publique et de la protection civile |
| (16/12/2004)
Le Sous-comité de la sécurité publique et nationale entreprend un examen de la Loi antiterroriste |
| Table des matières |
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| Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international |
| (28/10/2005)
AUDIENCE PUBLIQUE À MONTRÉAL LES 3 ET 4 NOVEMBRE 2005 |
| (28/10/2005)
AUDIENCE PUBLIQUE À TORONTO LES 1 ET 2 NOVEMBRE 2005 |
| (28/10/2005)
AUDIENCE PUBLIQUE À WINNIPEG LE 31 OCTOBRE 2005 |
| (27/10/2005)
Dr. BERNARD PATRY EST RÉÉLU PRÉSIDENT DU COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
ET DU COMMERCE INTERNATIONAL |
| (21/10/2005)
Consultation électronique |
| (13/06/2005)
LE COMITÉ DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DEMANDE L'ADOPTION D'UN ÉCHÉANCIER ET LE DÉPÔT D'UN PROJET DE LOI EN FAVEUR DE L'OBJECTIF DE 0,7% AU CHAPITRE DE L'AIDE À L'ÉTRANGER |
| (02/11/2004)
Dr. BERNARD PATRY ÉLU PRÉSIDENT DU
COMITÉ PERMANENT DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
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| Table des matières |
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| Comité permanent des comptes publics |
| (31/10/2005)
Comptes publics du Canada 2005 |
| (11/07/2005)
LE COMITÉ PUBLIE LE COMPTE RENDU IN EXTENSO DE L'AUDIENCE À HUIS CLOS QU'IL A TENUE LE 9 JUILLET 2002 POUR ENTENDRE UN ANCIEN RESPONSABLE DU PROGRAMME DES COMMANDITES |
| (28/06/2005)
LE GOUVERNEMENT DOIT ÉVITER LES CONFLITS D'INTÉRÊTS DANS L'ATTRIBUTION DES CONTRATS DE SONDAGE D'OPINION |
| (23/06/2005)
LE COMITÉ RECOMMANDE LA CRÉATION D'UN NOUVEAU COMITÉ CHARGÉ D'EXAMINER DE L'INFORMATION NÉVRALGIQUE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE RENSEIGNEMENT |
| (14/06/2005)
LE COMITÉ CRITIQUE LA MANIÈRE DONT AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD TRAITE L'ÉDUCATION DES AUTOCHTONES; IL DEMANDE AU MINISTÈRE DE GARANTIR QU'IL RESPECTERA SES PROMESSES |
| (09/06/2005)
UNE INTERVENTION IMMÉDIATE S'IMPOSE POUR AMÉLIORER LA VÉRIFICATION INTERNE AU SEIN DU GOUVERNEMENT DU CANADA |
| (07/06/2005)
DE L'URGENCE D'INTERVENIR POUR PROTÉGER LES SYSTÈMES DE TI DU GOUVERNEMENT CONTRE LES INTRUSIONS |
| (07/06/2005)
UN NOUVEAU MÉCANISME DE FINANCEMENT S'IMPOSE POUR LE VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU CANADA |
| (02/06/2005)
LE COMITÉ EXHORTE LE GOUVERNEMENT À CLARIFIER LES QUESTIONS TOUCHANT LA REDDITION DE COMPTES DES FONDATIONS; 7,6 MILLIARDS DE DOLLARS D'ACTIFS EN JEU |
| (13/05/2005)
LE QUATRIÈME PAYEUR DE PRESTATIONS PHARMACEUTIQUES EN IMPORTANCE AU CANADA DOIT LIMITER SES COÛTS ET COORDONNER SES EFFORTS |
| (10/05/2005)
LE SCANDALE DES COMMANDITES AURAIT PU ÊTRE ÉVITÉ AVEC LE SYSTÈME BRITANNIQUE D'IMPUTABILITÉ |
| (07/04/2005)
Rapport sur le programme des commandites (Neuvième Rapport) |
| (14/02/2005)
UN FINANCEMENT STABLE ET UNE NOUVELLE FORMULE DE FINANCEMENT S'IMPOSENT POUR LE BUREAU DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL DU CANADA |
| (08/02/2005)
Comptes publics du Canada |
| Table des matières |
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| Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du comité permanent des finances |
| (18/04/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (15/04/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (11/04/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (08/04/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (04/04/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (21/03/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (18/03/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (11/03/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (10/03/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| (18/02/2005)
NOUVEAU: Audiences pancanadiennes du Sous-comité sur le déséquilibre fiscal du Comité Permanent des Finances |
| Table des matières |
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| Comité permanent des pêches et des océans |
| (25/11/2005)
La morue du nord : un échec de la gestion canadienne des pêches |
| (22/03/2005)
C'est reparti... ou la pêche au saumon dans le fleuve Fraser en 2004 |
| (25/11/2004)
La pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2004 |
| Table des matières |
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| Comité permanent des transports |
| (24/02/2005)
Libéralisation du transport aérien et le réseau aéroportuaire du Canada |
| Table des matières |
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| Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées |
| (18/05/2005)
Examen des nouvelles directives régissant les ententes de contribution pour certains programmes offerts au nom de Ressources humaines et Développement des compétences Canada |
| (15/02/2005)
Rétablir la bonne gestion financière et l'accessibilité du régime d'assurance-emploi |
| Table des matières |
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| Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées |
| (26/01/2005)
Bourse de recherches de la flamme du centenaire pour les personnes handicapées |
| Table des matières |
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| Comité permanent du patrimoine canadien |
| (26/01/2005)
Prolongation pour la présentation des mémoires: 18 février 2005
Industrie canadienne de la cinématographie |
| (21/12/2004)
Le comité étudiera l'industrie canadienne de la cinématographie |
| Table des matières |
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