Droit dauteurLes documents présents sur les sites Web du gouvernement du Yukon peuvent être imprimés, copiés ou reproduits à des fins non commerciales seulement. Les copies doivent être exactes et ne doivent pas être présentées comme étant une version officielle. Il faut obtenir la permission écrite du gouvernement du Yukon avant de reproduire ou de distribuer ces documents à des fins commerciales. La mention du droit dauteur doit être indiquée de la façon suivante : © Gouvernement du Yukon 2004 |
Gouvernement du Yukon
|
