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Territoires du Nord-Ouest – Coopératives
Cette page fournit des renseignements et des ressources sur le démarrage d'une coopérative dans les Territoires du Nord-Ouest.
Coopératives par opposition à d'autres structures d'entreprises
Création d'une coopérative
Constituer une coopérative
Législation sur les coopératives
Organismes
Coopératives par opposition à d'autres structures d'entreprises
- Forms of Business Organization – Centre de services aux enterprises Canada/T.N.-O. (Disponible en anglais seulement)
- Coopérative - Structure d'une entreprise – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
- Glossaire des coopératives – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
Création d'une coopérative
- Incorporating a Co-operative – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O. (Disponible en anglais seulement)
- Info-Guide - Coopératives – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
- Co-operative Associations Act – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O. (Disponible en anglais seulement)
- Financement et gestion financière d'une coopérative – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
- Structure des coopératives – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
- Structure de régie d'une coopérative – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
- Démarrer une coopérative - Un guide d’information – Secrétariat aux coopératives, Gouvernement du Canada
Constituer une coopérative
- Coopératives fédérales – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
- Trousse de constitution en société – Corporations Canada, Industrie Canada
Législation sur les coopératives
- Coopératives, Loi canadienne sur les – Ministère de la Justice Canada, Gouvernement du Canada
- Fonctions et processus de base de l'administration d'une coopérative – Centre de services aux entreprises Canada/T.N.-O.
- Loi canadienne sur les coopératives (LCC-Coop) – Direction générale des corporations, Industrie Canada
Organismes
- Secrétariat aux coopératives – Gouvernement du Canada
- Canadian Co-operative Association (Disponible en anglais seulement)
- L'Alliance Coopérative Internationale
- USA National Cooperative Business Association (USA) (Disponible en anglais seulement)