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Recherche

Instructions concernant la recherche

 

Recherche par NEQ

Recherche par NEQ au registre des entreprises

Recherche par numéro de dossier au fichier des autorités publiques

Recherche par numéro de dossier au fichier central des entreprises (FCE)
 

 Inscrire le numéro.

Cliquer sur le bouton  

Recherche par nom
Recherche avec le nom exact Inscrire le nom EXACT de l'entreprise recherchée.

Sélectionner le type de recherche « PAR NOM ».

Spécifier l'étendue de la recherche.

Cliquer sur le bouton 
 

Recherche par mots
La recherche par mots comprend les mots spécifiés ainsi que leurs équivalents orthographiques (mots s'écrivant presque de la même façon). Inscrire des mots distinctifs, séparés par un espace (maximum de quatre mots), sans article ni préposition (voir le tableau ci-dessous).

Sélectionner le type de recherche « PAR MOTS ».

Spécifier l'étendue de la recherche.

Cliquer sur le bouton  
 

Recherche par mots apparentés
La recherche par mots apparentés comprend les mots spécifiés, leurs équivalents orthographiques ainsi que leurs équivalents sémantiques (mots ayant le même sens).

Ce type de recherche permet d'obtenir un résultat plus complet, incluant certains synonymes des mots recherchés.

(Exemples : bistro, restaurant, casse-croûte, café, etc.).
 

 Inscrire des mots distinctifs, séparés par un espace (maximum de quatre mots), sans article ni préposition (voir le tableau ci-dessous).

Sélectionner le type de recherche « PAR MOTS APPARENTÉS ».

Spécifier l'étendue de la recherche.

Cliquer sur le bouton  
 

 

Étendue de la recherche
Société
Entreprise individuelle
Personne morale		 Recherche effectuée à partir du nom actuel ou antérieur d'une société, d'un groupement ou d'une association, d'une personne physique exploitant une entreprise individuelle ou d'une personne morale. Cette recherche exclut tous les autres noms utilisés par ces entreprises tels les noms d'emprunt, les marques de commerce, etc.
Autres noms Recherche effectuée exclusivement à partir de tous les autres noms utilisés au Québec par les entreprises tels les noms d'emprunt, les marques de commerce, etc. 
Tous Recherche effectuée à partir de tous les noms déclarés au registre des entreprises individuelles, des sociétés et des personnes morales.

 

Mots à éviter lors d'une recherche par mots

Certains mots à caractère trop général ne peuvent être utilisés seuls pour la recherche. Exemple : une recherche avec les mots restaurant, hôtel ou industrie ne peut être effectuée car l'envergure de la recherche serait trop considérable.

Mots relatifs aux types d'entreprises
 		 Cie
Cies
Co
Compagnie
Companies
Company
Corp
Corporation
Corporations
Enr
Enrg 		 Inc
Incorporated
Incorporée
Limited
Limitée
Reg'd
Société
Sociétés
Societies
Society
SENC
S.E.N.C.
SENCRL
S.E.N.C.R.L
Les articles
et les
prépositions 		  

Aux
D'
De
Du
Des
En
Et
L'
Le
Les
Chez
Of
And
 
 

 

Consulter la liste des dossiers trouvés 

Lorsque vous effectuez la recherche à partir d'un NEQ, l'état des informations de l'entreprise apparaît immédiatement à l'écran.

Lorsque vous effectuez la recherche à partir d'un nom ou de mots et que le résultat est composé de plusieurs entreprises, les critères utilisés pour effectuer la recherche sont mentionnés ainsi que le nombre de dossiers trouvés.

Le NEQ, le nom, le statut d'immatriculation, la date d'immatriculation ainsi que le domicile de l'entreprise permettent d'identifier le bon dossier à consulter.

Chaque dossier d'entreprise comprend :  

  • le nombre d'établissements;
  • le nombre de personnes liées (administrateurs, actionnaires, associés, etc.);
  • le nombre d'autres noms utilisés;
  • le nombre de documents microfilmés.


Ces informations vous permettent d'évaluer le nombre de pages que peut contenir un dossier et éviter ainsi d'imprimer un dossier trop volumineux.

Consulter un dossier 

  • Utilisez la flèche de défilement pour visualiser la liste de tous les dossiers sélectionnés.
  • Vérifiez le NEQ, le nom, le statut d'immatriculation, la date d'immatriculation et l'adresse du domicile.
  • Attendez que le NEQ ou le numéro de dossier soit encadré pour le sélectionner.  
  • Cliquez sur le bouton  indiquant son NEQ.
  • Imprimez, sauvegardez ou faites l'application « copier-coller » une fois l'information affichée à l'écran.
  • Pour effectuer une autre recherche, cliquez sur « précédente » de votre navigateur jusqu'au retour du panorama de recherche.

Description des éléments d'un dossier 

 

Messages d'erreurs du moteur de recherche 
E1509 Mot refusé pour la consultation à mot unique. 
Consultez la liste des mots à éviter pour la recherche.
I1007 L'envergure de la recherche est considérable, précisez davantage le critère de recherche.
E819  Aucun dossier n'a été retrouvé pour cette demande de recherche. Vérifiez l'orthographe ou le numéro.
E1515 Un des mots demandés ne peut être utilisé pour la recherche. Consultez la liste des mots à éviter pour la recherche.

 

Dernière mise à jour :
2006-07-24 Haut de page