Office nationale de l'énergie
RMR 2002-2002

Partie 2 : Contexte de fonctionnement de l'organisme

• 2.1 Mandat et contexte de réglementation
• 2.2 Facteurs socio-économiques
• 2.3 Communication de l'information sur le rendement
• 2.4 Cadre de résultats
• 2.5 Dépenses de l'organisme

• 3.1 Introduction
• 3.2 Buts stratégiques
  • 3.2.1 But 1
  • 3.2.2 But 2
  • 3.2.3 But 3
  • 3.2.4 But 4
• 3.3 Thèmes horizontaux et questions de gestion
  • 3.3.1 Développement durable
  • 3.3.2 Partenariats
  • 3.3.3 Initiatives de gestion
  • 3.3.4 Approvisionnement

Annexes

• Annexe A : Information financière
  • A. Aperçu
  • B. Tableaux financiers
  • Tableau 1 - Sommaire des crédits approuvés
  • Tableau 2 - Comparaison des dépenses totales prévues et des dépenses réelles
  • Tableau 3 - Comparaison historique des dépenses totales prévueset des dépenses réelles
  • Tableau 4 - Recettes
• Annexe B : Initiatives de réglementation
• Annexe C : Compte rendu des activités de réglementation
• Annexe D : Lois appliquées
• Annexe E : Coopération avec d'autres ministères et organismes gouvernementaux deréglementation
• Annexe F : Structure de l'organisme
• Annexe G : Autres rapports
• Annexe H : Personnes-ressources pour obtenir des renseignements supplémentaires

Liste des figures et des tableaux

• Tableau 1 - Responsabilités de l'ONÉ
• Tableau 2 -Ressources utilisées
• Figure 1 -Approvisionnement en gaz et forage dans l'Ouest canadien
• Figure 2 -Cadre de la gestion axée sur les résultats
• Figure 3 -Incidents pipeliniers et ruptures
• Figure 4 -Blessures invalidantes dans le cadre d'activités visées par la LOPC
• Figure 5 -Rejets importants dans l'environnement pendant l'exploitation
• Figure 6 -Plaintes de propriétaires fonciers
• Figure 7 -Prix du gaz naturel sur le marché intérieur et prix à l'exportation - frontièrede l'Alberta
• Figure 8 -Prix du pétrole brut à Edmonton
• Figure 9 -Délais de traitement moyens des demandes visant des installationsn'exigeant pas la tenue d'une audience (article 58)
• Figure 10 -Délais de traitement moyens des demandes visant l'exportation d'électricitén'exigeant pas la tenue d'une audience
• Figure 11 -Satisfaction des clients à l'égard de l'interaction avec l'ONÉ