Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada - Gouvernement du Canada
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RPP 2002-2003
Office national de l'énergie

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Section I : Messages

Message du président

Section II : Mission de l'Office

2.1 Mandat, rôles et responsabilités
2.2 Raison d'être
2.3 Vision

Section III : Effet stratégique

3.1 Introduction
3.2 Contexte de la planification
3.3 Plans et priorités

But 1 : Les installations réglementées par l'ONÉ sont sécuritaires et perçues comme telles
But 2 : Les installations réglementées par l'ONÉ sont construites et exploitées de manière à protéger l'environnement et à respecter les droits individuels
But 3 : Les Canadiens et Canadiennes profitent d'une plus grande efficience économique
But 4 : L'ONÉ répond aux nouveaux besoins liés à la participation du public

Section IV : Organisation

4.1 Effet stratégique et secteur d'activité
4.2 Attributions des secteurs
4.3 Dépenses prévues du ministère

Section V : Annexes

Tableau 5.1 Sources de recettes disponibles et non disponibles
Tableau 5.2 Coût net du programme pour l'exercice 2002-2003
Tableau 5.3 Initiatives en matière de réglementation
Tableau 5.4 Initiatives collectives

Section VI : Renseignements supplémentaires

Sources d'information et site Web de l'Office
Clients et intervenants

 

 
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