le 24 octobre 2006

• Documents de réunion :
  
  
• Transcription de la réunion publique du 5 octobre 2006 (PDF)

le 20 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - réf. 2006-H-117 - Examen environnemental préalable du projet proposé par AREVA Resources Canada Inc. visant à installer et exploiter un circuit de production de sulfate de fer à l'établissement minier de McClean Lake (PDF)

• Avis - réf. 2006-H-118 - Examen environnemental préalable du projet proposé par Énergie atomique du Canada limitée concernant le déclassement des piscines de stockage et de manutention du combustible sur le site des Laboratoires de Chalk River (PDF)

• Ordre du jour de l'audience du 25 octobre 2006 - 06-H152 (PDF)

• Ordre du jour de l'audience du 25 octobre 2006 - 06-H152 (PDF)

le 19 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 23 octobre 2006 - 06-H21.E (PDF)

• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 25 octobre 2006 - 06-H23.A (PDF)

le 18 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - MDS Nordion - Garantie financière pour le déclassement futur de l'installation de traitement des substances nucléaires de catégorie IB (PDF)

• Corrections - Transcription - Zircatec Precision Industries Inc. - Demande concernant le renouvellement de son permis d'exploitation d'une usine de combustibles nucléaires de catégorie IB à Port Hope, en Ontario (PDF)

• Corrections - Transcription - Cameco Corporation - Demande concernant le renouvellement de son permis d'exploitation d'une usine de combustibles nucléaires de catégorie IB à Port Hope, en Ontario (PDF)

le 17 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 23 octobre 2006 - 06-H21.D (PDF)

le 13 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Transcription - Cameco Corporation - Demande visant le renouvellement de son permis d'exploitation d'une usine de combustible nucléaires de catégorie IB à Blind River, en Ontario (PDF)

• Avis - réf. 2006-H-14 - TRIUMF Accelerators Inc. - Demande pour le renouvellement du permis d'exploitation pour son installation d'accélérateur de particules (PDF)

le 12 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 23 octobre 2006 - 06-H21.C (PDF)

le 10 octobre 2006

• Activités de la CCSN :
  
  
• Rapport annuel de la CCSN 2005-2006

le 4 octobre 2006

• Webdiffusion à la CCSN
  
  
• La CCSN diffusera en direct sur le Web, dans les deux langues officielles, les audiences publiques qui auront lieu le 4 octobre 2006

le 3 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - réf. 2006-H-116 - Corporation d'Énergie nucléaire NB - Demande visant à autoriser des modifications au permis d'exploitation de la centrale nucléaire de Point Lepreau (PDF)

le 2 octobre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - Ontario Power Generation Inc. - Demande de modification du permis d'exploitation d'un réacteur nucléaire pour la centrale nucléaire de Pickering-A afin de tenir compte des mises à jour dans la documentation (PDF)

le 29 septembre 2006

• Bulletins d'information :
  
  
• Invitation à commenter le projet de document d’application de la réglementation S-336, Exigences de déclaration de la CCSN concernant les garanties et la non-prolifération nucléaire

• Documents faisant actuellement l'objet de consultations :
  
  
• Exigences de déclaration de la CCSN concernant les garanties et la nonprolifération nucléaire (PDF)

le 28 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour des audiences publiques des 4 et 5 octobre 2006 - 06-H17.A (PDF)

• Documents de réunion :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion publique du 5 octobre 2006 - 06-M47.A (PDF)

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 23 octobre 2006 - 06-H21.B (PDF)

le 26 septembre 2006

• Bulletins d'information :
  
  
• Nouveaux formulaires pour le Rapport annuel de conformité à utiliser par les titulaires de permis de la DRSN

• Documents d'audience :
  
  
• Ordre du jour de l'audience publique du 25 octobre 2006 (PDF)

le 22 septembre 2006

• Communiqués de presse :
  
  
• La CCSN reçoit une demande visant la construction potentielle de nouveaux réacteurs
  
  Processus d'autorisation des nouvelles centrales nucléaires au Canada

• Documents de réunion :
  
  
• Ordre du jour de la réunion publique du 5 octobre 2006 - 06-M47 (PDF)

le 19 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - Bruce Power Inc. - Demande de modification des permis d'exploitation d'un réacteur nucléaire pour les centrales nucléaires de Bruce A et de Bruce B afin de tenir compte des mises à jour dans la documentation (PDF)

• Compte rendu des délibération - Ontario Power Generation Inc. - Demande de modification du permis d'exploitation d'un réacteur nucléaire pour la centrale nucléaire de Darlington afin de tenir compte des mises à jour dans la documentation (PDF)

le 18 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - SRB Technologies (Canada) Inc. - Demande de modification des exigences de rapport pour l'installation de traitement des substances nucléaires de catégorie IB (PDF)

le 15 septembre 2006

• Bulletins d'information :
  
  
• Invitation à commenter le projet de norme d’application de la réglementation S 308, Analyse de sûreté pour les réacteurs de faible puissance

le 14 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - SRB Technologies (Canada) Inc. - Examen par la Commission de l'ordre du fonctionnaire désigné délivré à SRBT le 15 août 2006 (PDF)

le 13 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Avis d'audience - Hydro-Québec - Demande visant à autoriser des modifications au permis d'exploitation de la centrale nucléaire de Gentilly-2 (PDF)

• Avis d'audience - Ontario Power Generation Inc. - Demande visant à autoriser des modifications aux permis d'exploitation des centrales nucléaires de Pickering A et Pickering B (PDF)

• Avis d'audience - Ontario Power Generation Inc. - Demande visant à autoriser une modification au permis d'exploitation de la centrale nucléaire de Darlington (PDF)

le 12 septembre 2006

• Documents de réunion :
  
  
• Erratum - Procès-verbal de la réunion de la CCSN tenue le jeudi 29 juin 2006 (PDF)

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - réf. 2006-H-07 rev.2 - SRB Technologies (Canada) Inc. - Demande visant le renouvellement de son permis d'exploitation d'une installation de traitement des substances nucléaires (PDF)

le 11 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Ordre du jour des audiences publiques du 7 au 10 novembre 2006 - 06-H24 (PDF)

le 8 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Avis - réf. 2006-H-13 - Examen environnemental préalable du projet proposé par Hydro-Québec concernant les modifications aux installations de gestion des déchets radioactifs du complexe nucléaire de Gentilly et la réfection de la centrale nucléaire de Gentilly-2 (PDF)

le 7 septembre 2006

• Communiqués de presse :
  
  
• Le règlement sur la sécurité nucléaire modifié renforce la protection physique aux installations nucléaires

• Documents d'audience :
  
  
• Compte rendu des délibérations - Énergie atomique du Canada limitée - Demande de renouvellement du permis d'exploitation de l'établissement de recherhe et d'essais nucléaires des Laboratoires de Chalk River (PDF)

le 6 septembre 2006

• Documents d'audience :
  
  
• Mise à jour de l'ordre du jour de l'audience publique du 23 octobre 2006 - 06-H21.A (PDF)

• Ordre du jour des audiences publiques des 4 et 5 octobre 2006 - 06-H17 (PDF)

le 5 septembre 2006

• Communiqués de presse :
  
  
• La CCSN annonce sa décision au sujet de la révision de l’ordre émis à l’intention de SRBT le 15 août 2006

le 1 septembre 2006

• Documents de réunion :
  
  
• Avis de convocation de la réunion du 5 octobre 2006 (PDF)