Groupe consultatif sur le
recouvrement des coûts (GCRC) de la CCSN
Administration centrale de la CCSN
Ottawa (Ontario)
le 8 décembre 2005
de 9 h 30 à 12 h
ORDRE DU JOUR
- Introduction et remarques préliminaires
Jim Clarke
- Bilan de la dernière année – Commentaires du GCRC
Membres
- Gestion opérationnelle du recouvrement des coûts
- Mise à jour de la mesure et des normes de rendement – Ken Pereira
- Plans des activités de réglementation – Ken Pereira et Phil Webster
- Le point sur le cœfficient de conformité – Ramzi Jammal
- Aperçu du Programme de gestion de la qualité interne à la CCSN – Ken
Pereira
- Analyses comparatives
- Secrétariat – M. Leblanc
- Autres points – Jim Clarke
- Examen de la vérification financière par le BVG de la méthode
d’établissement des coûts
André Joannette
- Mise à jour financière (notamment le taux horaire)
André Joannette
- Mécanisme de résolution de conflit
André Joannette et Ken Pereira
- Observations finales et prochaine réunion
Jim Clarke
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