2004
|
| 04-20 |
Objet : Invitation à commenter le projet de norme d’application de la réglementation S-307, Évacuation des substances nucléaires |
2004-11-22 |
| 04-19 |
Objet : Publication de la Norme d'application de la réglementation S-260, Modification des renseignements sur les doses déposés dans le Fichier dosimétrique national |
2004-10-18 |
| 04-18 |
Objet : Publication du Guide d'application de la réglementation G-129 révision 1, Maintenir les expositions et les doses au « niveau le plus bas qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre (ALARA) » |
2004-10-18 |
| 04-17 |
Objet : Invitation à commenter le projet de norme d’application de la réglementation S-296 Rév.1, Politiques, programmes et procédures de protection de l’environnement aux installations nucléaires de catégorie I et dans les mines et les usines de concentration d’uranium |
2004-09-21 |
| 04-16 |
Objet : Invitation à commenter le projet de guide d’application de la réglementation G-296 Rév.1, Élaboration de politiques, de programmes et de procédures de protection de l’environnement aux installations nucléaires de catégorie I et dans les mines et les usines de concentration d’uranium |
2004-09-21 |
| 04-15 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de guide d’application de la réglementation G-306, Programmes de gestion des accidents graves touchant les réacteurs a fission |
2004-09-20 |
| 04-14 |
Objet : Invitation à commenter le projet de norme d’application de la réglementation, S 224 rév.1, Programme de surveillance de l’environnement dans les installations nucléaires de catégorie I et dans les mines et les usines de concentration d’uranium |
2004-07-30 |
| 04-13 |
Objet : Invitation à commenter le projet de guide d’application de la réglementation G 224 rév.1, Programme de surveillance de l’environnement dans les installations nucléaires de catégorie I et dans les mines et les usines de concentration d’uranium |
2004-07-30 |
| 04-12 |
Objet : Publication de la politique d'application de la réglementation P-290, Gestion des déchets radioactifs |
2004-07-30 |
| 04-11 |
Objet : Invitation à formuler des commentaires sur les ébauches des guides réglementaires suivants : Série G-302 : Guide concernant les inspections de Type I faites par la CCSN à l'égard des activités et des appareils des titulaires de permis de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement; Série G-303 : Guide concernant les inspections de Type II faites par la CCSN à l'égard des activités et des appareils des titulaires de permis de substances nucléaires et d'appareils à rayonnement |
2004-07-12 |
| 04-10 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de norme d’application de la réglementation S-294, Études probabilistes de sûreté (ÉPS) pour les centrales nucléaires |
2004-06-11 |
| 04-09 |
Objet : Publication du guide d’application de la réglementation G-229, Accréditation des opérateurs d’appareil d’exposition |
2004-03-25 |
| 04-08 |
Objet : Publication du guide d’application de la réglementation G-217, Les programmes d’information publique des titulaires de permis |
2004-03-10 |
| 04-07 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de guide d’application de la réglementation G-314, Mise en oeuvre des programmes de radioprotection des expéditeurs, des transporteurs et des destinataires de matières radioactives |
2004-03-05 |
| 04-06 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de norme d’application de la réglementation S‑260, Modification des renseignements sur les doses déposés dans le Fichier dosimétrique national |
2004-03-05 |
| 04-05 |
Objet : Cadre d’élaboration des documents de réglementation, révision 8 |
2004-03-05 |
| 04-04 |
Objet : Invitation à commenter le projet de norme d’application de la réglementation S-213, Exigences du programme d’assurance de la qualité des installations nucléaires |
2004-03-01 |
| 04-03 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de guide d’application de la réglementation G-129 rev.1, Maintenir les expositions et les doses au « niveau le plus bas qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre (ALARA) » |
2004-02-16 |
| 04-02 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de politique d’application de la réglementation P-299, Principes fondamentaux de réglementation |
2004-01-19 |
| 04-01 |
Objet : Modifications aux projets de guide d’application de la réglementation – Rapport annuel de conformité |
2004-02-03 |
