2005
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| 05-14 |
Objet : Invitation à commenter le projet de norme d’application de la réglementation S-339 Autorisation d’accès aux installations nucléaires |
2005-12-06 |
| 05-13 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de guide d’application de la réglementation G-58, Dépistage de l’iode radioactif déposé dans la thyroïde |
2005-10-27 |
| 05-12 |
Objet : Invitation à commenter le projet de document d’application de la réglementation G-323, Assurer la présence d’un nombre suffisant d’employés qualifiés aux installations nucléaires de catégorie I – effectif minimal par quart de travail |
2005-10-11 |
| 05-11 |
Objet : Invitation à commenter le projet de document d’application de la réglementation G-144, Critères d’acceptation des paramètres de déclenchement aux fins de l’analyse de sûreté des centrales nucléaires CANDU |
2005-07-27 |
| 05-10 |
Objet : Publication de la norme d’application de la réglementation S-98 révision 1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires |
2005-07-04 |
| 05-09 |
Objet : Invitation à commenter le projet de document d’application de la réglementation G 313, Formation en radioprotection des travailleurs exécutant des activités autorisées avec des substances nucléaires et des appareils à rayonnement, dans des installations nucléaires et avec de l’équipement réglementé de catégorie II |
2005-05-31 |
| 05-08 |
Objet : Publication de la norme d’application de la réglementation S-294, Études probabilistes de sûreté (ÉPS) pour les centrales nucléaires |
2005-04-13 |
| 05-07 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de politique d’application de la réglementation P-325, Gestion des urgences nucléaires |
2005-04-04 |
| 05-06 |
Objet : Publication de la politique d’application de la réglementation P-299, Principes fondamentaux de réglementation |
2005-04-04 |
| 05-05 |
Objet : Invitation à commenter le projet de guide d’application de la réglementation G-320, Évaluer la sûreté à long terme de la gestion des déchets radioactifs |
2005-04-04 |
| 05-04 |
Objet : Renseignements et invitation à commenter sur les document proposés d’application de la réglementation |
2005-02-18 |
| 05-03 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de norme d’application de la réglementation S-310, Analyse de sûreté pour les centrales nucléaires |
2005-01-21 |
| 05-02 |
Objet : Invitation à commenter sur le projet de norme d’application de la réglementation S-106, Révision 1, Exigences techniques et d'assurance de la qualité pour les services de dosimétrie |
2005-01-21 |
| 05-01 |
Objet : Invitation à commenter le projet de norme d’application de la réglementation S-98 Révision 1, Programmes de fiabilité pour les centrales nucléaires |
2005-01-11 |
