Commission Canadienne de sûreté nucléaire / Canadian Nuclear Safety CommissionSymbole du gouvernement du Canada
English Contactez-nous Aide Recherche Site du Canada
Accueil Quoi de neuf Plan du site Média Publications
Services en ligne À notre sujet Carrières Centre d'abonnement

La sûreté nucléaire avant tout
Audiences publiques de la Commission
Réunions publiques de la Commission
Information sur la réglementation et l'autorisation
Activités internationales
Évaluations environnementales
Programme de recherche et de soutien

Média

La CCSN annonce sa décision concernant le renouvellement du permis d’exploitation de l’installation du Centre canadien du rayonnement synchrotron, en Saskatchewan

06-12

DIFFUSION IMMÉDIATE
Le 15 mai 2006

À la suite d’une audience publique tenue le 30 mars 2006, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a annoncé aujourd’hui sa décision de renouveler le permis d’exploitation d’un accélérateur de particules de l’installation du Centre canadien de rayonnement synchrotron (CCRS). L’installation du CCRS se compose d’un synchrotron à électrons de 2,9 gigaélectronvolts(2,9 GeV) qui produit des rayonnements synchrotrons utilisés pour des expériences dans divers domaines scientifiques. L’installation est située sur le campus de l’Université de Saskatoon (Saskatchewan). Le permis sera valide jusqu’au 31 mai 2012.

Au moment de rendre sa décision, la Commission a demandé au personnel de la CCSN de lui présenter un rapport d’étape sur les activités de démarrage et le rendement de l’installation pendant la première moitié de la période d’autorisation du permis. Le rapport d’étape sera présenté lors d’une séance publique de la Commission.

Dans le cadre de l’audience publique, la Commission a examiné les mémoires et les présentations orales du CCRS et du personnel de la CCSN. Elle a conclu que le CCRS est compétent pour exploiter l’installation et qu’il prendra les mesures voulues pour protéger l’environnement, la santé et la sécurité des personnes, maintenir la sécurité nationale et respecter les obligations internationales que le Canada a assumées.

Un Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision de l’audience est affiché sur le site Web de la CCSN à www.suretenucleaire.gc.ca. On peut également communiquer avec la CCSN pour s’en procurer un exemplaire.

La CCSN réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de protéger la santé, la sûreté, la sécurité et l’environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.

-30-

Contact:
Pascale Bourassa Secrétariat de la Commission (613) 947-0247 1-800-668-5284


English  |  Contactez-nous  |  Aide  |  Recherche  |  Site du Canada
to top