La CCSN annonce sa décision concernant le renouvellement du permis d’exploitation de l’installation du Centre canadien du rayonnement synchrotron, en Saskatchewan
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DIFFUSION IMMÉDIATE
Le 15 mai 2006
À la suite d’une audience publique tenue le 30 mars 2006, la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) a annoncé aujourd’hui sa décision de renouveler le permis d’exploitation d’un accélérateur de particules de l’installation du Centre canadien de rayonnement synchrotron (CCRS). L’installation du CCRS se compose d’un synchrotron à électrons de 2,9 gigaélectronvolts(2,9 GeV) qui produit des rayonnements synchrotrons utilisés pour des expériences dans divers domaines scientifiques. L’installation est située sur le campus de l’Université de Saskatoon (Saskatchewan). Le permis sera valide jusqu’au 31 mai 2012.
Au moment de rendre sa décision, la Commission a demandé au personnel de la CCSN de lui présenter un rapport d’étape sur les activités de démarrage et le rendement de l’installation pendant la première moitié de la période d’autorisation du permis. Le rapport d’étape sera présenté lors d’une séance publique de la Commission.
Dans le cadre de l’audience publique, la Commission a examiné les mémoires et les présentations orales du CCRS et du personnel de la CCSN. Elle a conclu que le CCRS est compétent pour exploiter l’installation et qu’il prendra les mesures voulues pour protéger l’environnement, la santé et la sécurité des personnes, maintenir la sécurité nationale et respecter les obligations internationales que le Canada a assumées.
Un Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision de l’audience est affiché sur le site Web de la CCSN à www.suretenucleaire.gc.ca. On peut également communiquer avec la CCSN pour s’en procurer un exemplaire.
La CCSN réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de protéger la santé, la sûreté, la sécurité et l’environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.
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Contact: Pascale Bourassa
Secrétariat de la Commission
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