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À propos de la Cour

L'administration de la Cour

Le registraire est responsable de l'ensemble de l'administration de la Cour, sous l'autorité directe du Juge en chef, et exerce les pouvoirs quasi judiciaires que lui confèrent les Règles de la Cour. Ses fonctions comprennent la nomination et la direction du personnel, l'administration de la bibliothèque et du greffe, et la publication du Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada. Le registraire et le registraire adjoint, qui le seconde, sont nommés par le gouverneur en conseil. Le personnel de la Cour comprend environ 200 employés qui sont tous membres de la fonction publique fédérale.

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de la salle d’audience principale

Les juges de la Cour ont chacun trois auxiliaires juridiques, habituellement de jeunes diplômés en droit, qui les aident dans leurs recherches. Leur affectation d'un an compte pour tout ou partie du stage exigé pour l'admission aux divers barreaux provinciaux. Pour assurer la bonne gestion de son bureau, chaque juge a une adjointe judiciaire et un huissier-audiencier. Un adjoint exécutif juridique responsable notamment des relations avec les médias, et un agent juridique sont rattachés au bureau du Juge en chef.

Le soutien administratif et fonctionnel nécessaire à l'exécution des tâches des juges et du personnel de la Cour est assuré par le Secteur des services intégrés qui est responsable de la sécurité, des locaux, de la gestion des finances, des achats, de la gestion des ressources humaines, de l'administration, des télécommunications et de la planification stratégique. La Direction générale des services exécutifs est chargée du soutien de la gestion des cabinets des juges, y compris celui du Juge en chef, de la salle à manger des juges, du programme des auxiliaires juridiques et des visites de dignitaires.

Les fonctions de soutien juridique et de soutien à la gestion des dossiers sont confiées au Secteur des opérations de la Cour. Ce secteur comprend le greffe, qui est responsable des audiences et de la gestion des dossiers, et la Direction générale du droit, qui s'occupe du soutien juridique de la Cour, de la préparation des sommaires, de la qualité de forme des motifs de jugement ainsi que de la traduction et de la publication des arrêts de la Cour. C'est aussi ce secteur qui gère les programmes d'extension des services et des visites guidées et qui est chargé de la correspondance du registraire.

Le Secteur de la Bibliothèque et des Services d'information assure la gestion de l'information nécessaire aux fonctions judiciaires de la Cour. Contenant environ 200 000 ouvrages, la bibliothèque de la Cour suprême du Canada fournit les outils de recherche dont a besoin la Cour pour trancher les questions d'importance pour le public qui lui sont soumises. Sa collection réunit des textes de loi, de la jurisprudence, des périodiques et des ouvrages juridiques des principaux pays civilistes et de common law dont le Canada, le Royaume-Uni, les États-Unis, l'Australie, la Nouvelle-Zélande, la France et la Belgique. Le fonds de la bibliothèque, constitué d'imprimés, de documents électroniques et de microtextes, est complété par l'accès à de nombreux réseaux et banques de données électroniques. Une collection précieuse de livres rares datant des XVI^e, XVII^e et XVIII^e siècles et portant sur la common law d'Angleterre et le droit civil de France enrichit la collection. Outre la Cour suprême du Canada et les avocats comparaissant devant celle-ci, la bibliothèque dessert la Cour fédérale et la Cour d'appel fédérale, les avocats et les notaires et, sur autorisation spéciale, d'autres personnes travaillant dans le domaine juridique.

Le greffe

Le greffe joue un rôle essentiel dans le fonctionnement de la Cour. Il est le centre de toutes les activités de la Cour reliées à la procédure. Le greffe traite, enregistre et achemine tous les documents produits par les parties et consigne tous les événements qui surviennent tout au long d'une cause. Le public peut consulter ces renseignements à la Cour même ou sur son site Web. Le greffe participe également à la planification et à la tenue des séances de la Cour et s'occupe du traitement final de la documentation relative aux causes après que les arrêts ont été rendus. (Lien aux audiences planifiées)

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de l'atrium de la bibliothèque

Les registraires de la Cour suprême du Canada

Robert Cassels, c.r. 1877-1898
E. R. Cameron, c.r. 1898-1930
J. F. Smellie, c.r. 1930-1940
Paul Leduc, c.r. 1940-1956
Alan Burnside-Harvey, c.r. 1956-1958
Kenneth J. Matheson, c.r. 1958-1972
François Des Rivières, c.r. 1972-1977
Gérard Bertrand, c.r. 1977-1978
Bernard C. Hofley, c.r. 1978-1985
Guy Y. Goulard, c.r. 1985-1990
Anne Roland 1990