Droits d’auteur
Modalités et conditions d’utilisation
L’accès aux pages Web, aux fichiers d’images et aux données du Musée de l’aviation du Canada (MAvC) et leur utilisation sont assujettis aux modalités et aux conditions suivantes :
Les fichiers d’images extraits du site Web du MAvC sont disponibles à des fins d’utilisation personnelle non commerciale seulement. L’utilisation ou la publication à des fins commerciales des images, des graphiques ou des fichiers html du MAvC sur n’importe quel site Web (personnel, commercial, éducatif etc.) sont expressément interdites sans le consentement écrit du MAvC.
Vous pouvez demander des fichiers d’images pour votre propre utilisation non commerciale, sous réserve des modalités ou restrictions supplémentaires dont peuvent être assortis les fichiers ou programmes individuels. Vous NE POUVEZ PAS reproduire ou autoriser d’autres personnes à reproduire des images, des graphiques ou des fichiers html du MAvC à des fins commerciales ou pour satisfaire des intérêts personnels sans obtenir au préalable le consentement écrit du MAvC. Les autorisations ne sont accordées que pour une seule utilisation, et aucune reproduction ne peut être faite sans obtenir à nouveau le consentement écrit du MAvC.
Certaines œuvres détenues et gérées par le MAvC sont protégées en vertu de droits d’auteur et ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales. L’utilisation à des fins commerciales peut être autorisée dans certains cas, selon le détenteur ou le titulaire du droit d’auteur. Le MAvC ne peut accorder l’autorisation d’utiliser des documents que lorsqu’il exerce un contrôle sur le droit d’auteur des documents en question. Dans TOUS les autres cas, c’est au demandeur que revient la tâche d’obtenir cette autorisation auprès du titulaire légitime du droit d’auteur. L’interprétation à donner à la Loi sur le droit d’auteur pour les utilisateurs n’entre pas dans les attributions du MAvC. Il incombe à l’utilisateur de déterminer toutes et chacune des obligations rattachées au droit d’auteur dont font l’objet les images ou les documents demandés.
Documents appartenant au Musée de l’aviation du Canada ou sur lesquels il détient un droit d’auteur :
Le MAvC détient un droit d’auteur sur toutes les pages Web du MAvC ainsi que sur leur contenu. Le MAvC détient également un droit d’auteur sur toutes les bannières et les icônes et sur tous les logotypes et les graphiques originaux qui se trouvent sur son site Web; par conséquent, ceux-ci ne peuvent être utilisés à aucune fin.
Les images sur le site Web du MAvC appartiennent au MAvC. L’autorisation d’utiliser ces images peut être accordée, sous réserve de l’application des modalités et des conditions d’utilisation.
TOUTES les images d’artefacts appartenant au MAvC qui figurent sur le site Web du MAvC sont la propriété du MAvC.
Le MAvC se réserve le droit de refuser d’autoriser l’utilisation d’images et de documents lorsqu’il juge qu’une telle utilisation enfreint la Loi sur le droit d’auteur ou risque de porter préjudice aux personnes figurant sur les photos, à leurs parents, au photographe ou au donateur.
Les images et les documents qui sont fournis peuvent être utilisés une seule fois; toute utilisation subséquente doit être autorisée par le MAvC. Des droits peuvent être exigés lorsque les images ou les documents sont fournis pour une utilisation personnelle, éducative ou commerciale. Toutes les images et tous les documents doivent être accompagnés de la mention suivante, quelque soit la publication ou le média dans lequel ces images ou documents sont reproduits :
Photo, aimablement communiquée par le Musée de l’aviation du Canada, à Ottawa.
Lorsqu’il est connu, le nom du photographe ou de l’artiste doit également être cité.
