Liste des sujets
(liste alphabétique des sujets relatifs aux traités et aux programmes autochtones)
 A | B | C | D |
E | F | G | H | I | J | K | L | M | N | O | P | Q |
R | S | T | U |
V | W | X | Y| Z
A
Accord-cadre définitif du Yukon
Accord définitif Nisga'a
Accords sur
la récolte
Accords sur la récolte : Foire aux questions
Affaires indiennes et du Nord Canada
ASC
Avis concernant les pêches autochtones (ouvertures) (extranet de MPO)
Autonomie gouvernementale des Autochtones
[Retour en haut de page]
B
BFNT
Bureau fédéral de négociation des traités
[Retour en haut de page]
C
Comité de sélection des retraits de permis
Commission des traités de la Colombie-Britannique (en anglais seulement)
[Retour en haut de page]
D
Décision Sparrow
Décisions des tribunaux
(Quelques
décisions des tribunaux qui peuvent être utiles)
Delgamuukw c. C.-B.
Gladstone c. Canada (Procureur général)
Nation Haida c. C.-B.
Première nation crie Mikisew c. Canada
(Ministre du Patrimoine canadien)
Première nation Huu-Ay-Aht et al. c. Ministre des
Forêts et al.
(en anglais seulement)
Première nation Tlingit de Taku River c. C.-B.
R. c. Gladstone
R. c. Jack, John et John (en anglais seulement)
R. c. Kapp et al. (en anglais seulement)
R. c. Little (en anglais seulement)
R. c. Marshall
R. c. Marshall, décision supplémentaire
R. c. Marshall; R. c. Bernard
R. c. Nikal
R. c. Peters et Machelle et al. (en anglais seulement)
R. c. Sampson et Elliot (en anglais seulement)
R. c. Sparrow
R. c. Van der Peet
Discours du trône
[Retour en haut de page]
E
Ententes
Accord définitif Nisga'a
Accord-cadre définitif du Yukon
Ententes relatives à la SPA
Ententes relatives aux traités
Textes des ententes relatives à la SPA (via le
catalogue de la librairie VAGUES de MPO)
Traités Douglas (en anglais seulement)
Traité no 8
Ententes de financement de projet
Ententes de pêche globale
Ententes sur la pêche passées
dans le cadre des traités
Ententes relatives aux bassins hydrographiques
Ententes relatives à la SPA
Ententes relatives à la SPA, Type d'_
Ententes de traité progressif
Ententes de traité progressif et mesures relatives aux traités
Espèces en péril :
Ce que la Loi veut dire pour vous - Peuples autochtones
ETP
[Retour en haut de page]
F
[Retour en haut de page]
G
Gestion des pêches autochtones
[Retour en haut de page]
H
[Retour en haut de page]
I
[Retour en haut de page]
J
[Retour en haut de page]
K
[Retour en haut de page]
L
LEP
Liens (relatifs aux Autochtones et aux traités)
Loi constitutionnelle de 1982, Article 25
Loi constitutionnelle de 1982, Article 35
Loi sur les espèces en péril
[Retour en haut de page]
M
MAINC
Mesures relatives aux traités
MRT
[Retour en haut de page]
N
Négociation des ententes de principe (en anglais seulement)
Négociation des traités
Négociation des traités, Fiche d'information sur la
Négociations des traités en Colombie-Britannique, Progrès des _
[Retour en haut de page]
O
Ouvertures et fermetures
Avis concernant les pêches autochtones (ouvertures) (extranet de MPO)
[Retour en haut de page]
P
PAGRAO
PAGRAO (liens Web nationaux de MPO)
Pêches autochtones, Gestion des _
Pêches à des fins alimentaires, sociales et cérémonielles
Pêches relevant des traités
Permis communautaires
Personnes contact pour les
traités et les pêches autochtones, Liste des
Politiques
autochones et gouvernance
Autonomie gouvernementale des Autochtones
Discours du trône
Rassembler nos forces : le plan d'action du Canada pour les questions autochtones
Site Web de MPO sur les politiques autochtones et
gouvernance
Possibilités économiques liées aux pêches
Processus des traités de la Colombie-Britannique
Programme autochtone de gestion de ressources aquatiques et océaniques
Programme autochtone de gestion de ressources aquatiques et océaniques (liens vers le site national de MPO)
Programme des garde-pêche autochtones
Programme de la SPA
Programme de transfert des allocations aux Autochtones
Programmes
Programmes de gestion coopérative
PTAA
[Retour en haut de page]
Q
[Retour en haut de page]
R
Rassembler nos forces : le plan d'action du Canada pour les questions autochtones
Règlement sur les permis de pêche communautaires des Autochtones
Ministère des relations avec les Autochtones et de la
réconciliation (en anglais seulement)
[Retour en haut de page]
S
SAEA
SAEA (Site Web des Affaires indiennes et du Nord Canada)
Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones
Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones (Site Web des Affaires indiennes et du Nord Canada)
Stratégie des pêches autochtones
[Retour en haut de page]
T
Traité Douglas (en anglais seulement)
Traité no 8
[Retour en haut de page]
U
[Retour en haut de page]
V
Ventes pilotes
[Retour en haut de page]
W
[Retour en haut de page]
X
[Retour en haut de page]
Y
[Retour en haut de page]
Z
[Retour en haut de page]
Clause de non-responsabilité :
MPO ne peut être tenu responsable de la précision, de la fiabilité ou de l'actualité des informations trouvées sur les sites Web externes auxquels les liens fournis sur cette page donnent accès. Si vous trouvez un lien inapproprié ou avez connaissance d'un lien qui pourrait être utile, veuillez s'il vous plaît nous le communiquer.
|
