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ORAPO

Le Cadre stratégique et opérationnel pour la gestion intégrée des environnements estuariens, côtiers et marins au Canada

Table des matières

Résumé

1.0 Introduction

2.0 Une politique canadienne de gestion intégrée

2.1 Contexte législatif

2.2 Le concept

2.3 Les principes

3.0 Cadre opérationnel pour la gestion intégrée

3.1 Le modèle de gouvernance

3.1.1 La gestion intégrée par la collaboration

3.1.2 La gestion intégrée par la cogestion

3.2 La gestion par zone

3.2.1 Les zones étendues de gestion des océans (ZÉGO)

3.2.2 Zones de gestion côtières (ZGC)

3.3 Organismes de gestion intégrée

3.4 Le processus de planification de la gestion intégrée

4.0 Conclusion

Annexe 1 : La Loi sur les océans : un cadre législatif pour la gestion intégrée

Annexe 2 : Glossaire

 

No de cat. Fs77-2/2002F-IN
ISBN 0-662-87095-6