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Comités Chambre des communes
Photo d'une salle de réunion typique pour les Comités
Comité permanent des pêches et des océans (FISH)
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39e législature
1re 03/04/2006
38e législature
1re 04/10/2004-29/11/2005
37e législature
3e 02/02/2004-23/05/2004
2e 30/09/2002-12/11/2003
1re 29/01/2001-16/09/2002
36e législature
2e 12/10/1999-22/10/2000
1re 22/09/1997-18/09/1999
35e législature
2e 27/02/1996-27/04/1997
1re 17/01/1994-02/02/1996
Études

Les “Études” pour un comité incluent les projets de loi, les études de questions précises, et les enquêtes, les budgets des dépenses et tout autre ordre de renvoi de la Chambre durant la session en cours. Sur la page correspondant à une étude particulière, vous trouverez, le cas échéant : une liste des réunions, les rapports et les réponses, les témoins, les communiqués et les documents pertinents, liées à l’étude.

  • Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1998.
  • Budget des dépenses principal pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1999.
  • Budget des dépenses principal se terminant le 31 mars 2000
  • Budget des dépenses supplémentaires (B) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 1999
  • Canada Centrale
  • Déglaçage et aides à la navigation
  • Dépôt de versions non révisées des rapports d'observateurs
  • Développement des ressources humaines Canada - La Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique (LPSA)
  • Étude des phoques
  • Étude sur les pêches
  • Étude sur les pêches du Nunavut
  • Gestion des pêches dans les provinces de l'Atlantique (Côte est)
  • I.P.É.
  • L'accord multi-latéral sur l'investissement
  • Les pêches de la Côte Ouest
  • Loi sur la protection des pêches côtières
  • Manitoba et les Grands Lacs
  • Nomination par décret de Larry Murray, sous-ministre associé.
  • Nomination par décret de Yves Bastien
  • Pêches et océans Canada - rationalisation et renouvellement : Le poisson de fond de l'Atlantique
  • Pêches et océans Canada - Un cadre pour la pêche durable: Le poisson de fond de l'Atlantique
  • Rapport des observateurs des pêches
  • Rapport du vérificateur général - Chapitre 4
  • Rapport du Vérificateur général - Chapitre 7
  • Rapport du vérificateur général - Chapitre 8
  • Rapport sur la Côte est
  • Rôle des sciences dans la gestion des pêches
  • Santé - homard
  • Traité de Nisga'as


  • Activités

    Les “Activités” incluent les affaires au sujet desquelles le comité se réunit et peut prendre des mesures, mais qui ne sont pas des “études” comme telles. Les “Activités” incluent les délibérations en vue d’élire le président du comité ou de discuter des travaux futurs ainsi que les réunions avec des délégations, lorsque celles-ci n’ont pas trait à une question particulière soumise à l’étude du comité.

  • Développement de l'industrie aquicole
  • Élection du président
  • Organisation des pêches de l'Atlantique nord-ouest
  • Séance d'information donnée par le ministère.
  • Session d'information concernant les programmes de gestion des pêches et les rachats de permis.
  • Travaux futurs

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