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Ressources naturelles Canada > Secteur des sciences de la Terre > Division internationale
Division internationale Normes de service spécifiques pour chaque direction/division
Table des matières de cette page :
Commission géologique du Canada
Direction des minéraux et de la géologie régionale |
Service offert :
|
Prestation de conseils, d'information et d'expertise
|
| Description : |
Prestation sur demandes directes d'information, de
conseils et d'expertise géoscientifique. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, AMG (autres ministères du
gouvernement), industrie, organismes provinciaux, établissements
d'enseignement. |
Normes
existantes : |
Pour les demandes de renseignements générales,
les normes de service sont les mêmes que celles du SST (il y a également
des normes de qualité en matière de rendement et de style). Pour
les demandes de renseignements plus élaborées exigeant des
recherches (ou de la R et D), les normes sont déterminées en
consultation avec le client et identifiées dans des ententes spécifiques. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et/ou par écrit aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Dépendent de la nature de la demande - une
certaine activité de récupération des coûts. |
Service offert :
|
Produits et services associés au géomagnétisme
|
| Description : |
Livraison de données numériques et de produits dérivés
dans le cadre du Programme sur le géomagnétisme, incluant des prévisions
et des cartes du magnétisme. |
Clients de
l'extérieur : |
Secteur privé (sociétés minières,
pétrolières et gazières, industrie de l'exploration,
arpenteurs, services publics d'électricité, industrie des
communications), secteur public (organismes gouvernementaux fédéraux
et provinciaux, scientifiques au pays et à l'étranger, universités). |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution : de un à sept jours
ouvrables pour les demandes ordinaires; quatre semaines pour les travaux sur
commande. Les produits seront, dans la mesure du possible, adaptés aux spécifications
des clients. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Le chef du Programme sur le géomagnétisme
pourra, si nécessaire, modifier les priorités ou négocier
des compromis. Les erreurs seront corrigées promptement après
avoir été signalées. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service
offert. |
Service offert :
|
Information sur les séismes
|
| Description : |
Prestation d'information exacte sur la position et la
magnitude des forts séismes partout au Canada. |
Clients de
l'extérieur : |
Services publics, médias d'information, grand public,
comités de planification d'urgence, organismes de mesure d'urgence,
organismes sismologiques américains, ministères des gouvernements
fédéral et provinciaux. |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution : moins d'une heure
(confirmation d'un séisme en moins de cinq minutes pendant les heures
ouvrables). |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Le chef de section examinera les procédures. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Information sur la sismicité (risques sismiques)
|
| Description : |
Prestation de conseils sur l'activité sismique passée
ou présente, incluant cartes et tableaux. |
Clients de
l'extérieur : |
Secteur privé (consultants, ingénieurs,
compagnies d'assurance), secteur public (organismes de réglementation et
de normalisation, organismes fédéraux/provinciaux, services
publics, établissements d'enseignement). |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution : moins de cinq jours
ouvrables (pour les demandes simples, avant la fin du jour ouvrable suivant).
Les demandes complexes feront l'objet d'une négociation avec le client. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Le chef de section examinera les procédures. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service
offert. |
Service offert :
|
Livraison de produits du Centre de données géophysiques
|
| Description : |
Livraison de données numériques et de produits
cartographiques connexes par le Centre de données géophysiques
(CDG). |
Clients de
l'extérieur : |
Secteur privé (sociétés minières,
pétrolières et gazières, consultants en exploration),
secteur public (AMG, gouvernements provinciaux, universités). |
Normes
existantes : |
Délai de livraison : d'un à sept jours ouvrables
à compter de la réception des demandes ordinaires; quatre semaines
pour les travaux sur commande; les produits seront adaptés aux spécifications
des clients. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Le chef du CDG modifiera les priorités et/ou négociera
des compromis (la personne qui a préparé le produit en fournit immédiatement
la version corrigée); au besoin, le client est référé
à des entreprises du secteur privé fournissant des produits spécialisés. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés conformément à la
liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Services professionnels, exécution ou coordination de programmes pour
l'extérieur
|
| Description : |
Prestation d'information géoscientifique spécialisée,
de consultations, de formation, d'équipement, etc. |
Clients de
l'extérieur : |
Industrie/entreprise privée, AMG, ONG (organisations
non gouvernementales), provinces. |
Normes
existantes : |
Les normes visant les produits et les services sont
habituellement définies dans le cadre d'ententes formelles. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Tels que libellés dans les ententes/contrats formels. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés en fonction de la nature du
service offert (tels que précisés dans les ententes/contrats
formels). |
Service offert :
|
Vente de publications et de cartes (CGC Pacifique)
|
| Description : |
Toute la gamme des opérations des librairies, incluant
la vente de publications et de cartes de la CGC. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, AMG, établissements d'enseignement,
provinces, communauté internationale. |
Normes
existantes : |
Délais d'exécution : les demandes de services et
de matériaux sont traitées en moins de deux heures; les commandes
sont remplies et expédiées moins d'un jour ouvrable après
leur réception. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et/ou par écrit aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Tels qu'indiqués sur la liste de prix des produits. |
Direction de la géologie marine et sédimentaire |
Service offert :
|
Dépôt de la collection nationale de géologie marine (CGC
Atlantique)
|
| Description : |
Accès au Dépôt de la
collection nationale de géologie marine. |
Clients de
l'extérieur : |
Organismes fédéraux/provinciaux;
consultants, établissements d'enseignement, chercheurs au pays et à
l'étranger, entreprises du secteur privé. |
Normes
existantes : |
Politique de la CGC visant les collections :
toutes les demandes de renseignements sont acheminées au bureau de la
conservation de la CGC Atlantique pour réservation et accès aux
collections et/ou aux laboratoires; l'utilisateur est tenu responsable de toutes
les conditions relatives au prêt à l'extérieur de la
Division. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et/ou par écrit aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Frais d'expédition et de manutention
seulement. |
Service offert :
|
Vente de publications et cartes (CGC Calgary, CGC Québec, CGC
Atlantique)
|
| Description : |
Toute la gamme des opérations des librairies (vente de
publications et de cartes de la CGC, etc.) à la CGC Calgary et à
la CGC Québec. Ventes de dossiers publics seulement au bureau de la CGC
Atlantique. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, AMG, établissements d'enseignement,
provinces, communauté internationale. |
Normes
existantes : |
Délais d'exécution : les demandes de services et
de matériaux sont traitées en moins de deux heures; les commandes
sont remplies et expédiées moins d'un jour ouvrable après
leur réception. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et/ou par écrit aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais variables selon la taille et le format des
publications sont exigés. |
Service offert :
|
Dépôt de la collection de carottes et d'échantillons
(CGC Calgary)
|
| Description : |
Accès au Dépôt de la collection de
carottes et d'échantillons pour l'examen des échantillons. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, AMG, établissements d'enseignement,
provinces, communauté internationale. |
Normes
existantes : |
Les déblais de forages sont livrés à la
cabine d'examen de l'utilisateur en moins de quinze minutes; les carottes sont
livrées sur la table pour carottes en moins de vingt minutes; une
permission d'échantillonner est accordée moins d'un ou deux jours
ouvrables après présentation d'une demande écrite; le temps
de réponse pour le découpage d'une carotte varie de quelques
minutes à quelques jours ouvrables selon le volume du matériau en
cause. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et/ou par écrit aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés en fonction de la nature du
service offert. |
Service offert :
|
Prestation de conseils, d'information et d'expertise
|
| Description : |
Réponse aux demandes de conseils, d'information,
d'expertise et vulgarisation de sujets géoscientifiques pour le public. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, AMG, provinces, établissements
d'enseignement (écoles et universités), industrie, ONG, communauté
internationale. |
Normes
existantes : |
Réponses professionnelles pertinentes adaptées
au niveau des demandes de renseignements (Normes de service pour les demandes de
renseignements générales au SST). |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et/ou par écrit aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Services professionnels, exécution ou coordination de programmes pour
l'extérieur
|
| Description : |
Prestation d'information géoscientifique spécialisée,
de conseils techniques et de consultations référant à des études
approfondies exécutées dans le cadre de projets. |
Clients de
l'extérieur : |
AMG, ONG (organisations non gouvernementales), provinces,
industrie, établissements d'enseignement, municipalités. |
Normes
existantes : |
Normes de service clairement définies dans le cadre
d'ententes formelles. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Tels que libellés dans les ententes/contrats formels. |
Frais
d'utilisation : |
Dispositions de partage des coûts dans les ententes. |
Géomatique Canada
Centre canadien de télédétection
|
Service offert :
|
Accès aux produits du CCT
|
| Description : |
Premier contact pour les demandes de produits spéciaux
non commercialement disponibles. |
Clients de
l'extérieur : |
Autres ministères du gouvernement, organisations non
gouvernementales, industrie, établissements d'enseignement, grand public. |
Normes
existantes : |
Assurance de la qualité et normes de production; délais
d'exécution conformes à ceux des normes de service pour les
demandes de renseignements générales au SST. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Communication directe avec le directeur responsable. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés en fonction de la nature du
service offert. |
Service offert :
|
Centre des opérations par satellites
|
| Description : |
Coordination des activités de réception de données
de satellites aux stations de réception de Prince Albert et de Gatineau
incluant l'interface avec les organismes exploitant les satellites (Agence
spatiale canadienne (ASC), Agence spatiale européenne (ASE)); résolution
de conflits de réception, établissement d'échéanciers
de réception de données et préparation de rapports; on
assure également les fonctions de comptoir de commandes pour la
planification de l'acquisition et pour les demandes de produits de données
de la NOAA, de l'ERS et du RADARSAT. |
Clients de
l'extérieur : |
Gouvernement fédéral (rapports, acquisition,
planification, programme d'archivage, commande de produits de données),
gouvernements provinciaux (appui au comptoir de commandes RADARSAT), industrie
(p. ex. RADARSAT, SPOT canadien, SPOT américain, Landsat, ERS) et
organismes étrangers (p. ex. ASE). |
Normes
existantes : |
Des objectifs de rendement, établis (avec apport du
client) pour la livraison de tous les produits et services, sont examinés
chaque année. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Le comptoir de commandes (tél. : (613) 995-4057) est le
premier point de contact pour le règlement des plaintes; remontée
des paliers hiérarchiques; des cartes-réponses sont également
utilisées. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés pour les produits de données
ainsi que pour l'établissement des échéanciers
d'acquisition. |
Service offert :
|
Services personnalisés de cartographie
|
| Description : |
Services personnalisés de cartographie (sur papier et
numérique). |
Clients de
l'extérieur : |
Établissements d'enseignement (tous les niveaux),
ministères de gouvernements, revendeurs de produits à valeur ajoutée. |
Normes
existantes : |
Projets de cartographie personnalisée - variables selon
la complexité du projet; ententes de distribution sous licence et de
perception de redevances, permissions d'utiliser nos produits : moins de deux
semaines. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Consultations avec les clients. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés pour les services fournis
(recouvrement intégral des coûts) - également structures
normalisées de paiement et de perception de redevances pour la concession
de licence et les autres permissions. |
Service offert :
|
Service d'information de l'Atlas national
|
| Description : |
Cartes de base et calques de superposition thématiques à
l'échelle nationale fournis par l'entremise d'un service de cartographie
sur le World Wide Web (NAISMap à http://www-nais.ccm.nrcan.gc.ca/) pour
la géographie du Canada (physiographique, écologique, économique,
sociale et culturelle). |
Clients de
l'extérieur : |
Étudiants, professeurs, grand public. |
Normes
existantes : |
Serveur accessible 95 % du temps, 24 heures par jour et sept
jours par semaine. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Contact direct avec le directeur responsable. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Demandes de renseignements
|
| Description : |
Demandes de renseignements concernant l'organisation, le
personnel et les activités du CCT. |
Clients de
l'extérieur : |
Industrie canadienne, AMG, communauté internationale, établissements
d'enseignement, grand public. |
Normes
existantes : |
Normes de service pour les demandes de renseignements générales
au SST, à moins d'indication contraire; délais d'exécution : deux jours ouvrables pour les demandes par téléphone; des réponses
par écrit sont postées moins de cinq jours ouvrables après
la réception des demandes; temps de réponse initial : un jour
ouvrable 95 % du temps. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Contact direct avec le directeur responsable. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais nominaux peuvent être exigés selon la
nature de la demande de renseignements. |
Service offert :
|
Visites organisées
|
| Description : |
Des visites organisées des installations du CCT à
l'intention du grand public et d'étudiants d'universités seront
offertes selon un calendrier établi, habituellement deux fois par année;
d'autres visites peuvent être organisées sur demande spéciale. |
Clients de
l'extérieur : |
Industrie canadienne, AMG, communauté internationale,
universités, grand public. |
Normes
existantes : |
Visites et démonstrations offertes deux fois par année
dans l'une ou l'autre des langues officielles. Les demandes de l'étranger
seront prises en considération cas par cas. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Contact direct avec le directeur responsable ou le
coordonnateur des communications. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Division des levés géodésiques |
Service offert :
|
Prestation d'information géodésique et gravimétrique
sur demande directe de renseignements
|
| Description : |
La sous-section des services d'information de la
Section des services aux clients assure un service personnalisé en réponse
aux demandes d'information géodésique et gravimétrique, de
données techniques (produits du Système canadien de contrôle
actif, levés de contrôle, transformations nationales, modèles
du géoïde), de logiciels, de publications, d'abonnements au Service
télématique, etc. formulées par les clients. Les questions
sont au besoin acheminées aux experts. |
Clients de
l'extérieur : |
Industrie privée, organismes provinciaux,
AMG, établissements d'enseignement, grand public. |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution : moins d'un jour
ouvrable ou comme convenu avec le client. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Personne-ressource aux Relations avec la clientèle : chef de la sous-section des Services d'information tél. (613) 995-4421. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du
service/produit fourni. |
Service offert :
|
Système canadien de référence spatiale-Base de données
en ligne (SCRS-Base de données en ligne) pour produits et services géodésiques
|
| Description : |
Le Système canadien de référence spatiale-Base
de données en ligne (SCRS-Base de données en ligne) permet à l'utilisateur
d'accéder directement aux produits du Système canadien de contrôle
actif (SCCA) qui comprend les données brutes d'observation, les corrections
pour les horloges des satellites GPS et les données d'éphémérides;
aux canevas planimétriques et altimétriques fédéraux
archivés dans le Système canadien d'information géodésique
(SCIG), certains logiciels/données de la Division des levés géodésiques
(GPSPace, NTv2 et GPS·H) et accès au service en ligne de positionnement
GPS, SCRS-PPP (Positionnement Ponctuel Précis du Système canadien
de référence spatiale). Il y a aucun frais d'accès en
ligne au SCRS-Base de données en ligne mais l'accès requiert
un nom d'utilisateur et un mot de passe, qui peuvent être obtenus en
ligne. Service offert dans les deux langues officielles. |
Clients de
l'extérieur : |
Industrie privée, organismes provinciaux, AMG, établissements
d'enseignement, grand public. |
Normes
existantes : |
Disponible en ligne 24 heures par jour et sept jours par
semaine. Temps d'indisponibilité : moins de quatre heures/jour. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Commentaires en ligne adressés aux Relations avec la
clientèle : chef de la sous-section des Services d'information tél.
(613) 995-4421. |
Frais
d'utilisation : |
Gratuit |
Service offert :
|
Produits du Système canadien de contrôle actif
|
| Description : |
Les produits du Système canadien de contrôle
actif sont disponibles pour les utilisateurs du Système de positionnement
global (GPS) dans le cadre d'applications de post-traitement comme le
positionnement géodésique d'exactitude centimétrique, ou
pour la navigation ou le positionnement par point unique d'exactitude métrique
et d'autres applications. Les positions obtenues sont directement établies
suivant le Repère international de référence terrestre
(ITRF). |
Clients de
l'extérieur : |
Industrie privée, organismes provinciaux, AMG, établissements
d'enseignement, organismes internationaux. |
Normes
existantes : |
Les éphémérides et les corrections d'horloges précises
du GPS seront disponibles 365 jours par année et les normes de livraison
ci-après seront respectées dans 95 % des cas.
- éphémérides précises disponibles dans des
fichiers pour 24 heures de 3 à 6 jours après la fin d'une journée,
exactitude de ± 10 à 20 cm.
- corrections d'horloges précises disponibles dans des fichiers pour
1 heure de 3 à 6 jours après la fin d'une journée,
exactitude de ± 1 ns.
- données brutes de stations de poursuite du GPS disponibles dans
des fichiers pour 24 heures quatre heures après la fin d'une journée.
|
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Personne-ressource aux Relations avec la clientèle :
chef de la sous-section des Services d'information tél. (613) 995-4421. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service
offert. |
Service offert :
|
Participation au Service international de GPS pour la géodynamique
(IGS) et au Service international d'information sur la rotation de la Terre
(IERS)
|
| Description : |
La DLG fournit des données du Système de
positionnement global (GPS) et de radiointerférométrie à très
longue base (RILB) provenant d'emplacements choisis au Canada et exécute
un traitement global des éphémérides précises des
satellites du GPS ainsi que des paramètres d'orientation de la Terre
(EOP) à titre de Centre d'analyse de l'IGS. Parmi ses autres
responsabilités, mentionnons la coordination des centres d'analyse et la
génération de produits combinés officiels de l'IGS. |
Clients de
l'extérieur : |
Programmes internationaux en géodésie, en géodynamique,
en astronomie, en sciences atmosphériques et spatiales, en surveillance
des océans du globe et des changements planétaires. |
Normes
existantes : |
Normes de l'IGS :
A) à titre de Centre de données
participant : présentation quotidienne d'observations GPS brutes six
heures après la fin de la journée;
B) à titre d'un des
sept centres internationaux d'analyse : présentation hebdomadaire
d'orbites et de EOP précis moins de dix jours après la fin de la
semaine;
C) à titre de coordonnateur des centres d'analyse :
fourniture de combinaisons de présentations hebdomadaires de centres
d'analyse en moins de onze jours (c.-à-d. un jour après l'heure de
tombée des présentations) et de combinaisons de présentations
quotidiennes «rapides» (c.-à-d. une heure après l'heure
de tombée des présentations).
- Exactitudes des solutions précises (conditions normales) : horloges
± 1 ns, orbites ± 10 à 20 cm, EOP ±; 0,2 mas.
|
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Communiquer avec la Section des systèmes de contrôle
actif
par l'entremise de la sous-section des Services d'information, tél.
(613) 995-4421. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Produits de la base nationale de données gravimétriques
|
|
Description : |
La Section de la gravimétrie de la DLG fournit, par
l'entremise du Centre de données géophysiques, des données
gravimétriques numériques (anomalies gravimétriques et données
de contrôle), des services de traitement et de traçage de données
ainsi que des produits gravimétriques connexes (cartes gravimétriques,
tracés, descriptions de stations de contrôle, logiciels, etc.) dans
toute une gamme de formats répondant aux besoins des clients. |
Clients de
l'extérieur : |
Secteur privé, organismes provinciaux, AMG, établissements
d'enseignement, grand public, organismes internationaux. |
Normes
existantes : |
La priorité est accordée aux demandes de données et/ou
d'information de l'extérieur :
- réponse en moins de sept jours ouvrables après réception
de la demande;
- réponse en moins de deux jours ouvrables dans le cas de données
numériques;
- réponse en moins de trois jours ouvrables dans le cas de
descriptions de stations de contrôle.
|
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Personne-ressource aux Relations avec la clientèle :
chef de la sous-section des Services d'information, tél. (613) 995-4421. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés conformément à la
liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Observations de la gravité absolue
|
| Description : |
Des observations de la gravité absolue sont mises à
la disposition d'utilisateurs exigeant des étalons gravimétriques
de grande précision à des fins d'étalonnage, pour des
stations de base de réseaux et pour des études des déplacements
de la croûte terrestre. |
Clients de
l'extérieur : |
Autres ministères du gouvernement, organismes
provinciaux, industrie privée, universités, organismes
gouvernementaux et institutions à l'étranger. |
Normes
existantes : |
Des observations de la gravité absolue d'une grande précision
(10 microgals ou moins) peuvent être fournies.
- Les résultats peuvent être diffusés sous forme de
rapport ordinaire de la DLG moins de six mois après le levé.
- Les résultats peuvent être fournis en toute confidentialité
si le client le souhaite.
- Les levés peuvent être adaptés à des besoins
particuliers des clients en termes de durée des observations,
d'exactitude, de nombres d'observations effectuées à l'intérieur
d'une région de levé et de nombres de répétitions
d'observations.
|
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Communiquer avec la Section de la gravité par
l'entremise de la sous-section des Services d'information, tél. (613)
995-4421. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service
offert. |
Centre canadien de gestion cadastrale
|
Service offert :
|
Prestation de conseils et consultations
|
| Description : |
Simples demandes par téléphone ou
demandes exigeant une réponse par écrit. |
Clients de
l'extérieur : |
AMG, arpenteurs, chercheurs. |
Normes
existantes : |
Le surveillant individuel détermine les
priorités et les délais de réaction; pour certains projets
spécifiques, les délais sont négociés avec le
client; pour les simples demandes de renseignements, on répond aux
demandes dans les deux jours 95 % du temps. Pour toutes les autres demandes,
les normes de service sont les mêmes que les normes de service pour les
demandes de renseignements générales au SST. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Les gestionnaires individuels prennent les mesures
qui s'imposent. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Préparation des levés
|
| Description : |
Documents à intégrer au Système
d'arpentage des terres du Canada. |
Clients de
l'extérieur : |
AMG, conseils de bandes autochtones. |
Normes
existantes : |
Le surveillant individuel détermine les priorités
et les délais de réaction au début du projet; pour certains
projets spécifiques, les délais sont négociés avec
le client. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Les gestionnaires individuels prennent les mesures qui
s'imposent. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Réglementation des levés sur les terres du canada
|
| Description : |
Contrôle de la qualité par des fonctions de réglementation. |
Clients de
l'extérieur : |
Arpenteurs. |
Normes
existantes : |
Normes de service établies projet par projet - le
surveillant individuel détermine les priorités et les délais
de réaction appropriés; pour certains projets spécifiques,
les délais sont négociés avec le client. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Les gestionnaires individuels prennent les mesures qui
s'imposent. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Demandes générales de renseignements exigeant des recherches
|
| Description : |
Demandes générales de renseignements exigeant
des recherches traitées projet par projet. |
Clients de
l'extérieur : |
AMG, arpenteurs, chercheurs. |
Normes
existantes : |
Le surveillant individuel détermine les priorités
et les délais de réaction projet par projet; pour certains projets
spécifiques, les délais sont négociés avec le
client. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Les gestionnaires individuels prennent les mesures qui
s'imposent. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service
offert. |
Service offert :
|
Demandes de copies de plans et de documents des AATC
|
| Description : |
Demandes de copies de plans et de documents des Archives
d'arpentage des terres du Canada |
Clients de
l'extérieur : |
AMG, arpenteurs, chercheurs. |
Normes
existantes : |
Les priorités sont établies et des temps de réponse
adéquats sont déterminés; pour certains projets spécifiques,
les délais sont négociés avec le client. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Les gestionnaires individuels prennent les mesures qui
s'imposent. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature des services
fournis (des frais de manutention sont exigés pour la livraison de
produits sur papier et de fichiers numériques). |
Service offert :
|
Demandes d'instructions de levés par les arpenteurs des terres du
Canada
|
| Description : |
Demandes indirectes d'instructions spécifiques. |
Clients de
l'extérieur : |
Arpenteurs des terres du Canada. |
Normes
existantes : |
Les instructions sont diffusées en moins de deux jours
ouvrables 95 % du temps. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Les gestionnaires individuels prennent les mesures qui
s'imposent. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Entretien de la frontière internationale Canada/É.-U.
|
| Description : |
Les services englobent la prestation d'information géodésique
(valeurs des coordonnées des bornes frontière), la réglementation
des travaux de construction (traitement des demandes) et la prestation de
documents historiques sur la délimitation de la frontière. |
Clients de
l'extérieur : |
Arpenteurs, industrie privée, propriétaires
fonciers. |
Normes
existantes : |
Pour les demandes de renseignements générales,
les normes de service sont les mêmes que celles du SST. D'autres normes
sont exposées dans la Loi sur la Commission de la frontière
internationale. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Contact direct avec le commissaire de la frontière
internationale. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais nominaux peuvent être exigés selon la
nature des services fournis. |
Direction des services cartographiques |
Service offert :
|
Information topographique : demandes d'information technique
|
| Description : |
Demandes de renseignements et commentaires quant
au contenu, à l'exactitude et aux spécifications des cartes sur
papier. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, AMG, secteur privé,
gouvernements provinciaux, établissements d'enseignement. |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution pour les demandes
d'information : conformes à ceux des norme de service pour les demandes
de renseignements générales au SST; moins de deux jours ouvrables
pour les demandes par téléphone, par télécopieur
et par Internet; cinq jours ouvrables pour les demandes par la poste, 90 %
du temps; sur rendez-vous pour les demandes en personne, heures d'ouverture de
8 h 30 à 16 h 30 HNE. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Offre de rappel ou d'un nouveau contact si le
client n'est pas entièrement satisfait; processus de documentation dans
le cas de rétroaction orale. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Système national de référence cartographique : cartes
|
| Description : |
Vente et distribution de cartes sur papier et diffusion
d'information concernant la disponibilité des produits (pour commander,
appeler sans frais au 1-800-465-6277). |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, concessionnaires de cartes, AMG, industrie privée,
programme de dépôt de cartes pour les établissements
d'enseignement. |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution pour les demandes
d'information : deux jours ouvrables; temps de traitement des commandes : quatre
jours ouvrables pour les concessionnaires de cartes, cinq jours ouvrables pour
les AMG, six jours ouvrables pour les autres; heures d'ouverture de 8 h 30 à
16 h 30 HNE. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Plaintes formelles, crédit, remboursement ou
remplacement des produits. |
Frais
d'utilisation : |
Conformes à la liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Base nationale de données topographiques : fichiers de cartes numériques
|
| Description : |
Vente et distribution de données topographiques numériques
et diffusion d'information concernant la disponibilité (pour commander,
appeler sans frais au 1-800-661-2638). |
Clients de
l'extérieur : |
Industrie privée, AMG, services et organismes publics. |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution pour les demandes
d'information par téléphone : deux jours ouvrables;
temps de traitement des commandes :
cinq jours ouvrables, après réception de la confirmation du paiement.
Heures d'ouverture de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16
h 30 heure de l'Est. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Accusé de réception des plaintes en moins de
deux jours ouvrables et temps de réponse finale selon la nature de la
plainte. Conformité à l'ISO 9001, les mesures de redressement sont
prises immédiatement et des mesures préventives sont adoptées
en fonction des priorités. Crédit, remboursement ou remplacement
des produits le cas échéant. |
Frais
d'utilisation : |
Conformes à la liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Noms géographiques : information et demandes de renseignements sur
la politique
|
| Description : |
Demandes de renseignements sur les politiques en matière
de toponymie (propositions de noms, traitement linguistique) et information sur
les noms. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, AMG, établissements d'enseignement. |
Normes
existantes : |
Réponses faisant autorité d'après
l'information dans la Base de données toponymiques du Canada (BDTC) ou
acheminement des demandes aux gouvernements provinciaux ou territoriaux; délai d'exécution :
deux jours ouvrables pour les demandes d'information par téléphone
et par télécopieur; cinq jours ouvrables pour la correspondance
par la poste; en personne sur rendez-vous; heures d'ouverture de 8 h 30 à
16 h 30 HNE. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Accusé de réception des plaintes et des
commentaires et adoption au besoin de mesures de redressement. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Données toponymiques numériques : demandes de renseignements
et ventes
|
| Description : |
Demandes de renseignements concernant les services découlant
de la base de données et ventes de fichiers numériques normalisés
ou personnalisés. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, établissements d'enseignement, AMG,
secteur privé. |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution : deux jours ouvrables
pour l'expédition d'une trousse d'information par la poste, par télécopieur
et par Internet et dix jours ouvrables pour les fichiers numériques;
heures d'ouverture de 8 h 30 à 16 h 30 HNE. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Production d'un fichier numérique de remplacement sur
le support d'information demandé; remboursement ou crédit accordé
au client le cas échéant. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés conformément à la
liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Photographies aériennes : produits et services
|
| Description : |
Production et fourniture de photographies aériennes et
de services de références pour la photothèque (pour
commander, appeler sans frais au 1-800-230-6275). |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, industrie privée, AMG, établissements
d'enseignement. |
Normes
existantes : |
Les commandes sont traitées en dix jours ouvrables;
cinq jours ouvrables pour le service prioritaire; délai d'exécution
pour les demandes d'information : dix jours ouvrables 80 % du temps; taux
d'erreur de production de 1,5 % ou moins; heures d'ouverture de 8 h 30 à
16 h 30 HNE. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Remplacement des produits en fonction des priorités,
remboursement ou crédit, le cas échéant; recompilation des
recherches dans le cas des demandes d'information, des plaintes formelles;
analyse des plaintes afin de trouver solution aux problèmes récurrents. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés conformément à la
liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Photographies aériennes : services d'acquisition
|
| Description : |
Coordination de la gestion des contrats d'acquisition de
photos, planification des vols et services d'inspection technique. |
Clients de
l'extérieur : |
Gouvernements fédéral et territoriaux. |
Normes
existantes : |
Préparation de spécifications de projets et
estimation de coûts, cinq jours ouvrables; attribution de contrats, dix
jours ouvrables; parachèvement de l'inspection des pellicules et
recommandations aux clients, jusqu'à trente jours ouvrables; heures
d'ouverture de 8 h 30 à 16 h 30 HNE. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Tel que jugé approprié après consultation
avec le client. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Service offert :
|
Cartes et publications aéronautiques : vente et distribution
|
| Description : |
Vente et distribution de cartes et de publications aéronautiques
sur papier (pour commander, appeler sans frais au 1-800-465-6277). |
Clients de
l'extérieur : |
Concessionnaires de cartes aéronautiques, pilotes,
contrôleurs de la circulation aérienne, sociétés aériennes. |
Normes
existantes : |
Délai de livraison des produits aux concessionnaires :
sept jours civils; aux autres clients dix jours civils. Heures d'ouverture de 8
h 30 à 16 h 30 HNE. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Remplacement des produits, remboursement ou crédit sur
plainte formelle. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés conformément à la
liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Cartes et publications aéronautiques : abonnements
|
| Description : |
Abonnement aux cartes et aux publications aéronautiques
sur papier (pour commander, appeler sans frais au 1-800-465-6277). |
Clients de
l'extérieur : |
Pilotes, contrôleurs de la circulation aérienne,
sociétés aériennes, planificateurs. |
Normes
existantes : |
Les abonnés doivent recevoir les produits au moins
trois jours civils avant la date de diffusion. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Remplacement des produits en moins de trois jours ouvrables;
correction et évaluation des différences cas par cas. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés conformément à la
liste de prix publiée. |
Service offert :
|
Cartes et publications aéronautiques : révisions
|
| Description : |
Révision de l'information aéronautique ou géographique. |
Clients de
l'extérieur : |
NAVCAN, MDN, pilotes, contrôleurs de la circulation aérienne,
planificateurs, sociétés aériennes. |
Normes
existantes : |
Révision ou modification des cartes et publications aéronautiques
à tous les 56 jours (conformément au calendrier de l'OACI), toutes
les modifications de l'information aéronautique apportées jusqu'à
52 jours civils avant la date d'entrée en vigueur; révision
d'autres cartes moins de quatre mois après d'importants changements pour
l'aviation; respect des délais du cycle 100 % du temps. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Aviser NAVCAN (clause pénale au contrat), adoption et
suivi de mesures correctrices, planification et suivi de mesures préventives
conformément au système de gestion de la qualité ISO 9001. |
Frais
d'utilisation : |
Sans objet. |
Étude du plateau continental polaire
|
Service offert :
|
Logistique de la recherche dans l'Arctique
|
| Description : |
Assurer des services de soutien logistique aux
chercheurs scientifiques travaillant dans l'Arctique; ces services englobent le
soutien d'aéronefs à voilure fixe ou à voilure tournante,
des conseils et de l'information sur les travaux et les contacts dans
l'Arctique, le logement dans les bases de l'Arctique, la coordination des échéanciers
sur le terrain, l'utilisation de certain équipement de terrain et de
combustible (ainsi que l'entretien et la réparation de cet équipement),
l'utilisation de matériel radio et les communications quotidiennes par
radio avec les équipes sur le terrain. |
Clients de
l'extérieur : |
À l'externe et à l'interne -
chercheurs étrangers, chercheurs d'universités canadiennes, AMG,
RNCan, gouvernements territoriaux, communautés septentrionales, etc. |
Normes
existantes : |
Les normes varient d'un projet à l'autre -
il existe des normes générales pour des aspects particuliers des
services (par exemple pour le soutien d'aéronefs à voilure fixe ou
à voilure tournante); pour des projets spécifiques, les besoins
sont classés en ordre de priorité et les délais d'exécution
ou les échéances sont déterminés par négociation
avec le client; les normes sont formalisées dans des ententes écrites
avec chaque groupe de clients. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Formels et informels, tant oralement que par écrit;
au besoin, contact direct avec le directeur. |
Frais
d'utilisation : |
Des mécanismes de partage et de
recouvrement des coûts sont en place dans la plupart des services; ils
sont appliqués en fonction de la nature des services fournis. |
Services intégrés
Direction de la politique, de la planification, de l'information et des services
|
Service offert :
|
Services généraux de bibliothèque
|
| Description : |
Prestation de services généraux de bibliothèque
au CIST (Centre d'information sur les sciences de la Terre) à Ottawa ou
par l'entremise des centres bibliothécaires régionaux de la
Division des sciences de la CGC (Commission géologique du Canada) à
Vancouver, Calgary et Québec. Ces services englobent la prestation de
services de référence (information générale ou
renvois; demandes de références approfondies et complexes,
incluant la recherche en ligne; et demandes urgentes) ainsi que des services de
livraison de documents (arrivée d'ouvrages faisant l'objet de demandes de
prêts entre bibliothèques ou diffusion directe aux clients; et
demandes urgentes). |
Clients de
l'extérieur : |
Clients au pays et à l'étranger du secteur privé
(consultants, sociétés) et du secteur public (grand public, tous
les niveaux de gouvernement, organismes fédéraux et provinciaux,
organismes non gouvernementaux, établissements d'enseignement). |
Normes
existantes : |
Services de référence : réponse
professionnelle et opportune adaptée au niveau de la demande - délai
d'exécution : information générale et renvois, conformément
aux normes de service pour les demandes de renseignements générales
au SST; les demandes de références approfondies présentées
au CIST (Ottawa) trouvent réponse dans les trois jours ouvrables ou selon
le délai d'exécution négocié avec le client et les
demandes urgentes dans les deux jours ouvrables; les demandes de références
approfondies présentées aux centres bibliothécaires régionaux
trouvent réponse en moins d'une à deux semaines, des rapports
hebdomadaires étant fournis aux clients jusqu'au parachèvement
du projet. |
| Livraisons de documents : |
CIST (Ottawa) les articles disponibles sont fournis dans les trois jours
ouvrables suivant la demande originale et dans le cas de demandes urgentes, les
articles disponibles sont fournis par télécopieur ou prêts à
être expédiés par la poste en moins de quatre heures; dans
les bibliothèques régionales, les articles sont fournis en moins
d'un jour ouvrable à moins d'être déjà en circulation
et des rappels sont alors lancés sur demande.
À titre de fondements de la qualité des services de référence
et de livraison de documents, un certain nombre de normes opérationnelles
sont en place afin d'assurer l'intégrité du catalogue collectif de
la bibliothèque et la disponibilité à point nommé
des ouvrages géoscientifiques et de la livraison des documents. Les différences
entre les normes appliquées au CIST à Ottawa et dans les bibliothèques
régionales reflètent des différences en termes de
ressources et de volume des demandes de prêt traitées. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
On accuse réception de toute rétroaction,
qu'elle se fasse oralement, par écrit ou par Internet; les inquiétudes
et les plaintes sont étudiées et font l'objet d'une réponse,
au besoin par écrit, et elles peuvent être soumises aux comités
consultatifs des utilisateurs des bibliothèques. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais peuvent être exigés pour les services
de références et de livraison documents. |
Service offert :
|
Édition et vente de publications de la CGC
|
| Description : |
Traitement des commandes. |
Clients de
l'extérieur : |
Grand public, secteurs privé et public. |
Normes
existantes : |
Délai d'exécution pour les commandes : de trois à
cinq jours ouvrables pour les commandes ordinaires; le même jour pour les
commandes urgentes reçues avant 14 h HNE (messagerie, port dû); les
commandes urgentes reçues après 14 h sont acheminées le
lendemain (messagerie, port dû); ventes au comptoir, livraison immédiate
au client. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et/ou par écrit aux cadres hiérarchiques;
les plaintes formelles par écrit sont étudiées et font
l'objet de réponses immédiates de vive voix ou par écrit);
les articles endommagés pendant le transport ou incorrectement fournis
peuvent être échangés, remplacés ou remboursés
lorsque retournés moins de sept jours après leur réception. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais (incluant des frais d'expédition et de
manutention) peuvent être exigés selon la nature du service fourni. |
Service offert :
|
Édition et publication de documents scientifiques du SST
|
| Description : |
Édition et publication de documents scientifiques ou
techniques pour le compte du SST (services offerts indirectement aux clients de
l'extérieur lors de la participation à des projets de recherche
concertés). |
Clients de
l'extérieur : |
Autres ministères du gouvernement (AMG), industrie privée,
organismes provinciaux, établissements d'enseignement. |
Normes
existantes : |
Édition : les manuscrits sont évalués
individuellement afin de déterminer le niveau d'édition nécessaire
et les délais d'exécution (guide de référence généré
à l'interne pour l'édition des normes utilisées).
Publication : les recherches en cours sont publiées moins de douze
semaines après réception des manuscrits originaux (publication
d'autres documents des services intégrés et scientifiques moins
d'un an après la réception des manuscrits originaux). |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et de manière informelle aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service
fourni. |
Service offert :
|
Éditique
|
| Description : |
Des services d'éditique sont fournis indirectement dans
le cadre de projets de recherche concertés avec des clients de l'extérieur. |
Clients de
l'extérieur : |
Organismes provinciaux, autres ministères du
gouvernement (AMG). |
Normes
existantes : |
Les manuscrits sont évalués individuellement
afin de déterminer la charge de travail et les délais d'exécution. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et de manière informelle aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service fourni
(recouvrement complet des coûts). |
Service offert :
|
Traçage électrostatique et plastification
|
| Description : |
Prestation de services de traçage électrostatique
en couleur et de plastification de pièces grand format (fournis
indirectement à des clients de l'extérieur suite à la vente
de produits sur demande). |
Clients de
l'extérieur : |
AMG, organismes provinciaux, industrie privée. |
Normes
existantes : |
Traçage électrostatique : procédures établies
et normes de qualité; tous les travaux présentés, par
l'entremise du réseau, directement aux clients ou par l'entremise d'un répertoire
de publications pour les cartes sur demande complétées et diffusées;
délai d'exécution : d'une à trois heures ou au plus tard le
lendemain. |
Plainte et/ou
mécanisme de
redressement : |
Oralement et de manière informelle aux cadres hiérarchiques. |
Frais
d'utilisation : |
Des frais sont exigés selon la nature du service fourni
(recouvrement complet des coûts). |
|
