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![Image de la Division de la réglementation explosifs](/web/20061103003710im_/http://www.nrcan-rncan.gc.ca/mms/explosif/images/erdmast.jpg) |
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Division
de la réglementation des explosifs |
Quoi de neuf
La section « Quoi de neuf » fournit des communiqués de presse,
des mises à jour sur les programmes et les services, les
activités à venir et d'autres informations extraites
du site Web de la Division de la réglementation des explosifs.
Le 14 août 2006
Proposition concernant les composants soumis à des restrictions dans le règlement sur les explosifs
Le 11 août 2006
Chauffeurs transportant des explosifs
Cliquez sur le lien ci-dessus pour consulter les nouvelles exigences pour les chauffeurs
du secteur commercial titulaires d’un permis au Canada transportant des
marchandises dangereuses (y compris des explosifs) aux États-Unis.
Le 28 juillet 2006 - Mise à jour sur les munitions
Réglementation du chargement manuel des munitions Pour le moment, le gouvernement ne procédera pas à la rédaction d'un nouveau règlement sur le chargement manuel des munitions.
Le chargement manuel, s'il est bien fait, s'avère une activité sécuritaire et possède une bonne fiche de sécurité. Des modifications au règlement seront apportées uniquement après en avoir établi la nécessité et au terme d'un vaste processus de consultation.
Le 27 juillet 2006
Lettre directive - nos 56 et 57
Le 25 juillet 2006
Bulletins révisés - nos 16, 22, 29, 49 et 50
Le 17 juillet 2006
Bulletin no48 - Programme de certification pour les feux d'artifice
Le 12 juillet 2006
Consultation des fabricants - Formulaire 21
Le 8 juin 2006
Projet de Règlement sur les explosifs
- Langage courant : toutes les parties - Consultation terminée.
Le 3 avril 2006
Résultats de la consultation avec les importateurs
Vous trouverez les anciens avis à la page Archives.
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