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Normes d'efficacité énergétique et étiquetage
en Amérique du Nord
préparé par
Groupe de travail nord-américain sur l'énergie
décembre 2002
Table des matières
Introduction
I. Normes d'efficacité énergétique
et étiquettes
II. Le processus et le contexte institutionnel des
normes et des étiquettes d'efficacité énergétique
dans chaque pays
A. Fondements juridiques et institutions en matière de normes
de
rendement énergétique minimales
(NREM) dans chacun des trois pays
B. Procédures et protocoles nationaux pour l'élaboration
de normes de
rendement énergétique minimales
(NREM) et étiquettes obligatoires ou
volontaires dans chacun des trois pays
III. Situation des normes et étiquettes d'efficacité
énergétique dans chaque pays
A. Produits ayant des NREM et des méthodes d'essais semblables
ou
identiques dans les trois pays
B. Produits à différentes NREM et méthodes d'essai,
mais qui pourraient
(à court terme) partager des NREM
et étiquettes communes
IV. Activités du GTNAE dans le domaine de l'efficacité
énergétique
- Définitions
- Sigles et abréviations
- Appendices
- Tableaux de données
- M éthodes d'essai : Comparaisons régionales
- Reconnaissance mutuelle
Groupe de travail nord-américain sur l'énergie
Le Groupe de travail nord-américain sur l'énergie
(GTNAE) a été créé au printemps de 2001 par
le ministre canadien des Ressources naturelles, le secrétaire à
l'Énergie du Mexique et le secrétaire à l'Énergie
des États-Unis afin d'améliorer la coopération
en Amérique du Nord sur les questions énergétiques.
Le Groupe est dirigé par des hauts fonctionnaires de Ressources
naturelles Canada, du Secrétariat à l'Énergie
du Mexique et du département de l'Énergie des États-Unis.
Le GTNAE vise à favoriser la communication et la coopération
entre les gouvernements et les secteurs énergétiques des
trois pays en vue d'aborder les questions énergétiques
d'intérêt commun, et d'améliorer le commerce
et les échanges énergétiques nord-américains
dans le contexte du développement durable et ce, au bénéfice
de tous. Cette coopération respecte totalement les politiques nationales,
la structure de la répartition des pouvoirs et les obligations
commerciales de chaque pays.
Pour atteindre ces objectifs, les membres du GTNAE échangent
des opinions et partagent de l'information sur des facteurs qui touchent
le secteur énergétique nord-américain, notamment
les politiques et les programmes, l'expansion des marchés,
la demande prévue et les sources d'approvisionnement. Ils
relèvent également des problèmes auxquels il faut
s'attaquer, comme les structures réglementaires, les interconnexions,
les spécifications techniques et la recherche-développement
technologique.
La portée des discussions du GTNAE comprend toute la gamme du
développement, de la production, du transport, de la distribution
et de la consommation de l'énergie en Amérique du Nord.
Elles se penchent également sur toute une série de sources
énergétiques, de même que sur la production et l'utilisation
efficaces et propres de l'énergie.
Le présent document, à titre de publication du GTNAE,
reflète le point de vue commun des ministères nationaux
de l'Énergie du Canada, du Mexique et des États-Unis.
L'information que l'on y retrouve sur chaque pays a été
transmise par le ministère de l'Énergie national pertinent,
qui conserve l'exclusive responsabilité de l'information
sur son pays.
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