Les prix approuvés pour les produits et services

BARÈME DES TARIFS A

Dans chaque catégorie de produits, le prix de catalogue est établi pour le type de produit le plus courant (en devises canadiennes) et ne comprend pas les taxes applicables. Sauf indication contraire, tous les prix s'appliquent à compter du 1 ^er avril 2006. Les prix de catalogue des autres types de produits d'une même catégorie seront comparables sur le plan : 

1. du coût actuel moyen de reproduction,
2. du coût actuel moyen de vente et de distribution, et, s'il y a lieu,
3. du coût actuel moyen de maintenance de la base de données.

GÉOMATIQUE CANADA

Information topographique

Cartes topographiques

Cartes topographiques polychromes standard et monochromes aux échelles de 1/50 000 et de 1/250 000 :

Les prix de catalogue des autres cartes topographiques (photocartes, cartes monochromes, cartes provisoires, demi-feuilles, etc.) seront comparables, compte tenu des facteurs mentionnés dans le barème des tarifs A.

*Les cartes sur Tyvek seront discontinuées une fois l'inventaire écoulé.

Expédition/manutention:
Les commandes expédiées, mises à part celles auxquelles s'applique la politique de distribution gratuite, seront assujetties à des frais de manutention, à raison de :

Distributeurs régionaux :

Pour chaque commande –

Fichiers d'information topographique numérique

Le prix des données topographiques numériques est conforme à la politique courante du Ministère sur le recouvrement des coûts.

Les prix doivent permettre de recouvrer le coût de la distribution, les taxes applicables et les autres frais rattachés aux programmes.

(Note : À compter du 15 juin 2006, les fichiers d'information topographique numérique (à l'exception des images IRS) seront disponibles sans frais via l'Internet).

1. Base nationale de données topographiques (BNDT) : les prix sont calculés selon le volume de données contenues dans chaque fichier :

   1:50 000	Prix par point	Prix par km
   Hypsographie	0,005 $	0,02  $
   Général	0,00 $	0,00 $
   Thèmes RR, CH, TO	0,00 $	0,00 $
   Tous les autres thèmes	0,005 $	0,05 $

   1:250 000	Prix par point	Prix par km
   Hypsographie	0,005 $	0,004 $
   Général	0,00 $	0,00 $
   Thèmes RR, CH, TO	0,00  $	0,00  $
   Tous les autres thèmes	0,005 $	0,012 $

2. Abonnement aux données topographiques numériques (DTN)

   Les utilisateurs peuvent obtenir un abonnement aux produits BNDT, CanImage et CanMatrix de RNCan. Un abonnement donne accès en ligne aux données pour une durée de 3 à 4 ans, moyennant le paiement de frais d'accès et de frais d'abonnement annuel.

   Frais d'accès :

   1 000 $/ abonnement

   Un abonnement est disponible par province ou territoire, pour un groupe de provinces ou pour tout le Canada comme suit :

   Région	1 site
   Canada	28 000 $
   TN-Labrador	2 800 $
   Maritimes	2 800 $
   Québec	5 600 $
   Ontario	5 600 $
   Manitoba	4 200 $
   Saskatchewan	4 200 $
   Alberta	4 200 $
   Colombie Brit.	5 600 $
   Yukon	2 800 $
   TNO	2 800 $
   Nunavut	2 800 $

   L'accès de base donne droit à une connexion comportant un quota quotidien de 15 000 « unités géo ». L'abonné peut obtenir des connexions supplémentaires ou augmenter son quota pour un montant annuel de 1 000 $ par connexion ou quota supplémentaire.

3. V-Map 0 (Carte mondiale numérique - DCW):

   versions 3 et 4

   200,00 $

4. CanImage:

   25,00 $ par fichier

5. CanMatrix:

   15,00 $ par fichier

6. Ortho-images IRS :

   Couverture complète sur un DVD	10 000,00 $
   (uniquement disponible aux ministères gouvernementaux fédéraux canadiens)

7. Conditions générales :

   Licence : Tous les prix indiqués plus haut s'appliquent à une licence d'utilisation perpétuelle des données. Les données demeurent la propriété de la Couronne.

   Régions : Une réduction de 30 % s'applique à l'acquisition d'un même produit pour une région complète ou à un achat qui complète une région. Une région se définit comme le pays en entier, une province ou un territoire.

   Achat minimal : Le montant minimal d'une commande est de 25,00 $. Les taxes applicables sont en sus.

   Frais administratifs : Des frais fixes de service de 75,00 $ s'appliquent aux commandes effectuées autrement que par le site Web d'Achat en ligne.

   Remboursement ou échange : Toute demande de remboursement ou d'échange doit être faite dans les deux semaines suivant la réception des données. Un remboursement de 100 % sera alors effectué.

   Réductions : Si plusieurs réductions s'appliquent, elles sont calculées successivement plutôt que par sommation.
   

Photographies aériennes

Reproductions de photographies aériennes

1. Épreuve-contact monochrome standard

   Dimensions maximales : 10 po sur 10 po (250 mm X 250 mm)

   14,99 $ l'unité

   Les prix de catalogue des autres reproductions de photographies aériennes (épreuves-contact en d'autres formats, agrandissements, pellicules transparentes, diapositives, mosaïques, clichés redressés, etc., monochromes ou polychromes) seront comparables, compte tenu des facteurs mentionnés dans le barème des tarifs A. Des frais de manutention de 7,00 $ (au Canada) et de 12,00 $ (aux É.-U. et à l'étranger) s'appliquent dans les cas suivants :

   • Lorsque le négatif nécessaire à la reproduction de la photographie demandée doit être extrait des archives, et
     
     
   • Lorsque, pour accélérer le service, une copie de référence doit être remise au client.

   Des frais de 100,00 $ par rouleau seront exigés pour tous les négatifs de photographies aériennes empruntés par un organisme fédéral. Ces frais visent à recouvrer les coûts liés à l'extraction du négatif des archives, à sa remise en place et à son inspection avant le prêt et à son retour, ainsi que les coûts d'administration connexes.

2. Image monochrome numérisée,

   – 300dpi, format standard

   24,99 $ l'unité

   Les prix de catalogue des autres produits monochromes et couleur numérisés et des autres supports seront comparables, compte tenu des facteurs mentionnés dans le barème des tarifs A. Des frais de manutention s'appliquent à toutes les commandes, de la façon indiquée à l'alinéa i) ci-dessus. Des remises progressives seront accordées aux clients qui commandent plus de 10 images.

3. Frais de recherche : Jusqu'à ce que le service «en-ligne » soit disponible au public, les clients se verront accorder des rabais sur les frais de recherche s'ils achètent des produits.

   Recherche simple :	20,00 $/heure
   Recherche complexe :	50,00 $/heure

4. Modèle phothogrammétrique de la banque de données des levés aériens :

   	« Emprunt » : à chaque commande, 60 $ chaque modèle.
   	Reproduction (y compris des copies digitales) : contactez la Photothèque nationale de l'air pour avoir une estimation des coûts.
   	Consultation sur place : contactez la Photothèque nationale de l'air pour avoir une estimation des coûts.

Information toponymique

La Base de données toponymiques du Canada (BDTC) est la base de données officielle du Canada en matière de noms géographiques. Gérée par Ressources naturelles Canada (RNCan), elle reflète les décisions de la Commission de toponymie du Canada (CTC). Elle renferme environ 500 000 toponymes et définit un certain nombre d'attributs dans chaque enregistrement.

Les fichiers de données sont offerts sur disquette, CD-ROM ou par transfert électronique.

(Note : À compter du 15 juin 2006, l'information toponymique (fichiers standards) seront disponibles sans frais via l'Internet)

Prix des données et des licences d'utilisation

1. Fichiers standards

   Nom du fichier	Noms courants et tous les attributs disponibles
   Lieux habités, régions administratives et géographiques	100,00 $
   Tous les noms de lieux et d'entités	660,00 $
   Entités hydrographiques seulement	420,00 $
   Entités terrestres seulement	150,00 $
   Fichiers régionaux de tous les noms de lieux et d'entités
   – Région de l'Atlantique	130,00 $
   – Ontario et Québec	350,00 $
   – Prairies, C.-B., Yukon, T.N.-O. et Nunavut	190,00 $
   Noms anciennement approuvés	70,00 $

2. Répertoires toponymiques numériques

   .	Prix variant jusqu'à 90,00 $ l'unité

Information géographique

1. Cartes géographiques

   Cartes standard de l'Atlas national, 5e édition (sans emballage).

   10,75 $ l'unité

   Les prix de catalogue des autres cartes géographiques et des Cartes standard de l'Atlas national, 5e édition, avec emballage, seront comparables, compte tenu des facteurs mentionnés dans le barème des tarifs A. Des frais de manutention s'appliquent.

2. Service d'information de l'Atlas national : Produits

   Cartes géographiques :

   Échelle	Couverture	Prix
   1/10 M	Amérique du Nord	10,95 $
   1/35 M	Le Monde	14,25 $
   1/7.5 M	La région circumpolaire Nord	10,75 $
   1/1 M	Territoire du Yukon	10,75 $
   1/2 M	Colombie-Britannique	9,50 $
   1/2 M	Provinces des Prairies	9,50 $
   1/2 M	Ontario	9,50 $
   1/2 M	Québec	9,50 $
   1/2 M	Provinces de l'Atlantique	9,50 $
   1/2 M	Yukon & T.N.-O. (Est)	11,20 $
   1/2 M	Yukon & T.N.-O. (Ouest)	11,20 $
   1/4 M	Territoire du Yukon et les T.N.-O.	9,50 $
   1/6 M	Carte relief du Canada	14,25 $
   1/6 M	Couverture végétale	14,25 $
   1/6 M	Carte politique du Canada	14,25 $

   Cartes-affiches

   Terres humides	10,95 $
   La forêt boréale	8,75 $
   Catastrophes naturelles	8,75 $
   Canada - Un pays sans limites	9,95 $

Expédition et manutention

Des frais d'expédition et de manutention seront exigés pour chaque envoi.

Information géodésique

Division des levés géodésiques : produits et services

La Division des levés géodésiques distribue les produits qui supportent le système canadien de référence spatial (SCRS). Les produits disponibles incluent des données GPS du Système canadien de contrôle actif, de l'information sur les réseaux du SCRS, ainsi que des logiciels, données et publications connexes.

Le coût des produits de la DLG est strictement lié aux coûts de manipulation, du support d'enregistrement requis et de livraison.

Les produits de la DLG sont distribués par l'Unité des services d'information, voir ci-dessous.

En outre, des produits choisis sont disponibles en ligne et sans frais via le site Internet de la Division : www.geod.rncan.gc.ca. Un abonnement annuel permet l'accès illimité aux données du Système canadien de contrôle actif, à l'information sur les réseaux du SCRS et aux logiciels de la DLG.

Vous pouvez rejoindre l'Unité des services d'information à :

Services d'information
Division des levés géodésiques
615, rue Booth, pièce 440
Ottawa, (Ontario)
K1A 0E9
Téléphone : (613) 992-2061
Télécopieur : (613) 995-3215
Information@geod.rncan.gc.ca
www.geod.rncan.gc.ca

Les services sont disponibles du lundi au vendredi de 8 h 00 à 15 h 30 (HNE) en personne, par téléphone, télécopieur ou courriel (les courriels seront traités pendant ces heures).

Des frais seront administrés pour la manipulation, le support d'enregistrement et la livraison (des frais minimum de 20,00 $ seront administrés pour toutes les demandes exigeant l'utilisation d'un support d'enregistrement et des frais d'expédition.)

Manipulation

Recherche de données du SCRS ou tout autre service connexe:

Support

Papier

Publications (p. ex. manuels, lignes directrices, rapports techniques et rapports sur les travaux réalisés à contrat) :

Numérique

Livraison

Information cadastrale

Centre canadien de gestion cadastrale (CCCM) : produits et services

NOTE : Contrairement à d'autres services du SST, le prix des produits et services offerts par le CCCM n'est pas établi par le Secteur conformément aux dispositions de la Loi sur les levés et l'inventaire des ressources naturelles administrée par RNCan. Les prix sont régis par le gouvernement fédéral et ne peuvent être modifiés que par un décret. Notez que plusieurs des prix ci-dessous font actuellement l'objet d'une révision par décret et peuvent être modifiés sans avis.

Pour commander les produits ci-dessous ou pour s'informer sur les services offerts, communiquez avec le bureau local du CCCM.

1. Produits imprimés

   Plans sur papier, noir et blanc	8,00 $ par plan
   Plans sur papier, couleur	30,00 $ par plan
   Reproduction de carte couleur jusqu'à 11 po sur 17 po	10,00 $ – première copie
   – chaque copie supplémentaire	5,00 $ par page
   Plans pour la reproduction sur mylar diazo	20,00 $ par mylar
   Reproduction de microfiches	1,00 $ par page
   Copies diazo à partir de microfiches	1,50 $ chacune
   Photocopies de notes de travail ou d'autres documents jusqu'à 11 po sur 17 po	0,35 $ par page
   Frais supplémentaires pour chaque copie attestée d'un plan	20,00 $ par plan
   Affiches commémoratives :
   Affiche – un côté sur papier ordinaire	30,00 $
   Affiche – deux côtés sur papier ordinaire	40,00 $
   Affiche – un côté sur papier glacé	50,00 $
   Frais de manutention pour chaque commande	6,00 $

   Manuel d'instructions :

   Manuel d'instructions pour l'arpentage des terres du Canada :
   (troisième édition)	75,00 $ par manuel
   	Sans frais (télécharger)

   
   

   Frais de manutention	10,00 $ par commande
   manuels supplémentaires	2,50 $ par manuel

2. Recherche et autres services

   Recherche, pliage des plans et autres services :

   Première demi-heure	Aucun frais
   Temps additionnel	30,00 $ par heure

3. Commission de la frontière internationale : produits imprimés et numériques

   Les coordonnées de toute la frontière Canada – États–Unis dans le système NAD 27 :

   Imprimé	20,00 $
   Disquette	25,00 $
   Cartes de la frontière internationale	7,50 $ l'unité
   Rapports sur la frontière internationale :
   Rapports sectoriels	25,00 $ par rapport
   Rapport annuel conjoint – avant 1976	15,00 $ par rapport
   Rapport annuel conjoint – de 1977 à 1991	gratuit
   	(en quantité limitée)
   Rapport annuel conjoint – depuis 1992	30,00 $ par rapport

4. Fichiers personnalisés de plans parcellaires numériques et de plans de référence

   Données personnalisées : où le service est offert

   65,00 $ par heure

5. Données vectorielles tramées (image photo) :

   Orthophoto matricielle géoréférencée (image géocorrigée) qui montre les positions d'entités n'ayant pas fait l'objet d'un levé :

   Fichiers matriciels

   100,00 $ par fichier

6. Fichiers vectoriels tramés :

   Font normalement partie de plans de référence ou d'ensembles de cadastre. Fichiers à imprimer de données numériques en format PLT ou PRN.

   Fichiers vectoriels tramés

   20,00 $ par fichier

7. Données sur les attributs

   Données sur les attributs (CSA et SRIS) - Liste complète des plans des Archives d'arpentage des terres du Canada relatifs à une terre particulière. Liste des coordonnées de toutes les bornes de toutes les zones d'arpentage coordonné répertoriées.

   Liste de données d'attributs

   0,35 $ par page reproduite

   Données d'attributs numériques

   25,00 $ par support

8. Images AATC numérisées

   Les plans sont enregistrés en format TIF ou JPEG usuel et ce sont des images des plans AATC originaux à Ottawa. (NOTE : on peut obtenir un imprimé (épreuve ou tracé) des plans dans chaque bureau de la DLO au prix indiqué sous Produits imprimés.)

   Téléchargement d'un fichier sur le Web ou par protocole FTP

   sans frais

   Commande à un bureau du CCCM

   6,00 $ par plan

9. Frontières provinciales/territoriales extérieures des terres du Canada

   Le jeux de données numériques de la carte index des terres du Canada sont offerts gratuitement; cependant, des frais de service seront perçus pour la préparation et la mise à la poste du fichier :

   Frais de service

   150,00 $ par province/territoire

10. Frais pour autres supports

    Des frais de service seront perçus pour la préparation et la mise à la poste de produits numériques fournis sur CD-ROM ou sur disquette :

    CD-ROM ou disquette

    25,00 $ chacun

Images satellites et diverses images numériques de télédétection

(I) Centre canadien de télédétection : produits et services

Dans chaque groupe de services et de produits, une liste de prix est présentée pour chaque type de produit. Le coût des fournitures est inclus dans les prix indiqués.

Définitions et sigles :

1. Produits LANDSAT-7

   Le prix des produits LANDSAT-7 est sujet à des modifications trimestrielles (1^er janvier, 1^er avril, 1^er juillet et 1 ^er octobre)

   Produits de niveau 0(R) (données brutes) :
   Dates d'acquisition avant le 31 mai 2003, Correcteur de Ligne de balayage (CLB) en marche :	560,00 $
   Dates d'acquisition après le 31 mai 2003, Correcteur de Ligne de balayage (CLB) non-actif :	236,00 $

   
   

   Les produits LANDSAT-7 couvrent une superficie de scène nominale de 185 km sur 185 km. Ces produits sont disponibles sur CD-ROM, cartouche exaoctets ou par transfert électronique via FTP.

2. Produits RSO ERS-1 et 2

   Les prix sont établis pour l'utilisation opérationnelle de ces produits par les ministères et organismes du gouvernement fédéral, notamment le ministère des Pêches et des Océans (MPO), Environnement Canada – Service canadien des glaces (SCG), le ministère de la Défense nationale (MDN), le Service canadien des forêts (SCF), la Commission géologique du Canada (CGC) et l'Agence spatiale canadienne (ASC).

   Ces produits sont disponibles dans le format CEOS du CCT ou dans le format CEOS de l'ASE. Ils respectent les normes radiométriques de l'ASE.

   On peut commander les produits RSO ERS-2 dans le catalogue des archives ou à la Division de l'acquisition des données.

   Des frais de programmation de l'ASE et des frais d'acquisition et de réception du CCT sont applicables aux produits commandés à l'acquisition des données.

   Frais de programmation :

   Frais minimaux (60 secondes de données)	€60	85,00 $ Est.
   Chaque scène additionnelle (15 secondes) contiguë aux 60 premières secondes	€10	15,00 $ Est.

   Frais de planification d'acquisition :	50,00 $
   Frais de réception et archivage : (par passage de satellite)	450,00 $

   Produits dans le format CEOS du CCT:

   Scènes en données brutes RSO (RAW)

   400,00 $

   Produit monovisé complexe à géocodage systématique avec préservation de phase (SLC)

   400,00 $

   Produit-image détectée multivisée à géocodage systématique (MLD)

   400,00 $

   Produits dans le format CEOS de l'ASE :

   Produit-image de précision à géocodage systématique (PRI)

   400,00 $

   Produit monovisé complexe à géocodage systématique pour interférométrie (SLCF/I)

   400,00 $

   Les prix ci-dessus sont calculés par scène. Les produits-images RSO ERS-1 et 2 géoréférencés couvrent une superficie de scène nominale de 100 km sur 100 km. Les produits en données brutes couvrent aussi cette superficie de scène nominale. Les produits RSO ERS sont disponibles par protocole FTP (protocole de transfert de fichier). Vous pouvez obtenir une description détaillée des produits et des formats au bureau des commandes des Services d'acquisition satellitaires.

   Prix des produits et services :

   Les services disponibles sont : livraison courante et livraison urgente.

   Livraison courante : les produits sont livrés dans un délai de 5 jours pour les supports physiques et dans un délai de 3 jours par protocole FTP. Les prix ci-dessus correspondent à la livraison courante.

   Livraison urgente : les produits sont livrés dans un délai de 24 h par protocole FTP seulement. Des frais supplémentaires de 50% s'ajouteront aux prix ci-dessus.

3. Produits de radar à synthèse d'ouverture avancée (RSOA) d'ENVISAT

   Les prix sont établis pour l'utilisation opérationnelle de ces produits par les ministères et organismes du gouvernement fédéral, notamment Environnement Canada – Service canadien des glaces (SCG), le ministère des Pêches et des Océans (MPO), le ministère de la Défense nationale (MDN), le Service canadien des forêts (SCF), la Commission géologique du Canada (CGC) et l'Agence spatiale canadienne (ASC).

   Sources des données sur les produits :

   On peut commander les produits RSOA dans le catalogue des archives ou à la Division de l'acquisition des données.

   Des frais de programmation de l'ASE et des frais d'acquisition, de réception et d'archivage du CCT sont applicables aux produits commandés à l'acquisition des données.

   Frais de programmation :

   Des frais supplémentaires pour la programmation urgente seront appliqués en plus des honoraires minimums tel indiqué ci-dessous :

   Programmation normale, plus de 14 jours avant l'acquisition de données.
   Frais minimaux (60 secondes de données)	€100	143,00 $ Est.
   Chaque scène additionnelle (15 secondes) contiguë aux 60 premières secondes	€20	34,00 $ Est.
   Programmation urgente, entre 14 et 7 jours avant l'acquisition de données . Pour chaque segment qui est planifié :	€50	72,00 $ Est.
   Programmation urgente, entre 7 et 2 jours avant l'acquisition de données . Pour chaque segment qui est planifié:	€500	715,00 $ Est.
   Note: Les 2 jours de travail excluent les fins de semaine et les vacances statutaires.

   Frais de planification d'acquisition :	50,00 $
   Frais de réception et archivage (par passage de satellite)	450,00 $

   Les frais de réception et d'archivage sont établis en fonction d'une commande d'au moins un produit tiré du passage correspondant.

   Types de produits :

   Les produits RSOA sont conformes au format des spécifications des produits d'ENVISAT-1. Il existe deux niveaux de traitement :

   • niveau 0 (données brutes) et
   • niveau 1 (image traitée).

   Il existe trois modes :

   • le mode large,
   • le mode image et
   • le mode de polarisation alternée.

   Il existe aussi trois types de produit :

   • image à résolution moyenne,
   • image singulière complexe et
   • image de précision.

   Produits et prix du niveau 1 :

   a) mode large (405 km)	400,00 $
   b) mode image (100 km)	400,00 $
   c) mode de polarisation alternée	400,00 $

   Produits et prix du niveau 0 :

   a) mode large (405 km)	400,00 $
   b) mode image (100 km)	400,00 $
   c) mode de polarisation alternée	400,00 $

   Prix des produits et services :

   Les services disponibles sont : livraison courante et livraison urgente.

   Livraison courante : les produits sont livrés dans un délai de 3 jours par protocole FTP. Les prix ci-dessus correspondent à la livraison courante.

   Livraison urgente : les produits sont livrés dans un délai de 24 h par protocole FTP seulement. Des frais supplémentaires de 50% s'ajouteront aux prix ci-dessus.

   Commande

   Tous les produits et services connexes susmentionnés sont disponibles aux Services d'acquisition des données satellitaires, à l'adresse suivante :

   Services d'acquisition de données satellitaires

   588, rue Booth
   Ottawa (Ontario) K1A 0Y7
   Téléphone : (613) 995-4057
   Télécopieur : (613) 992-0285
   Courriel :  orderdesk@ccrs.nrcan.gc.ca

   Frais d'expédition et de manutention :

   Des frais d'expédition et de manutention s'appliquent à chaque commande.

   COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA

   1) Information des cartes géologiques

   Cartes géologiques

   Cartes géologiques polychromes standard de la série A aux échelles de 1:50 000, 1:100 000 et 1:250 000

   11,45 $ l'unité

   Les prix de catalogue des autres cartes géologiques (cartes préliminaires, demi-feuilles, etc.) seront établis de manière comparable.

   Expédition et manutention :

   Les frais de manutention ci-dessous s'appliquent à chaque envoi :

   Valeur de la commande	Frais (au Canada)	À l'étranger
   0,01 $ à 5,00 $	2,25 $	2,93 $
   5,01 $ à 25,00 $	3,50 $	4,55 $
   5,01 $ à 75,00 $	5,40 $	7,02 $
   75,01 $ à 200,00 $	10,50 $	13,65 $
   au-dessus de 200,00 $	* 6%	* 7,5%
   *de la valeur totale de la commande

   Supplément pour l'expédition de cartes à plat

   3,50 $

   Les prix de catalogue des autres cartes géologiques (cartes préliminaires, demi-feuilles, etc.) seront établis de manière comparable.

   Des frais de manutention s'appliquent à raison des montants indiqués ci-dessus.

   Cartes géologiques numériques de la série A imprimées à l'aide d'un traceur électrostatique :
   

   Cartes produites sur tracés à jet d'encre HP :
   Longueur de 5 pieds et moins	15,00 $ l'unité
   Longueur de 5 pieds et plus	3,00 $ le pied
   Plastification :
   Longueur de 5 pieds et moins	20,00 $ l'unité
   Longueur de 5 pieds et plus	4,00 $ le pied

   Le cas échéant, CD-ROM des produits de l'alinéa 1)
   (diffusés après le 1er avril 2003)	7,00 $ l'unité (plus les frais de redevances)

   Des frais de manutention s'appliquent à raison des montants indiqués ci-dessus.

2) Information géophysique

Base nationale de données aéromagnétiques

Données numérisées à partir de cartes d'isolignes (prix à la feuille de carte à l'échelle 1/50 000).

Données offertes sur la base d'un quadrillage (valeurs magnétiques) :

Données enregistrées sous forme numérique (prix au kilomètre linéaire)

Données offertes sur la base d'un quadrillage (valeurs magnétiques) :

Expédition et manutention :

Des frais de manutention de 25,00 $ doivent être ajoutés à chacun des envois et les frais d'expédition doivent être facturés directement au client.

Couverture régionale du Canada avec un quadrillage à maille de 2 km convenant aux tracés d'échelles de 1/1 000 000 ou à des échelles petites :

Couverture magnétique marine et extracôtière:

Expédition et manutention :

Des frais de manutention de 25,00 $ doivent être ajoutés à chacun des envois et les frais d'expédition doivent être facturés directement au client.

Base nationale de données gravimétriques :

Couverture régionale du Canada avec un quadrillage à maille de 2 km convenant aux tracés d'échelles de 1/1 000 000 ou à des échelles petites :

Expédition et manutention :

Des frais de manutention de 25,00 $ doivent être ajoutés à chacun des envois et les frais d'expédition doivent être facturés directement au client.

Frais de services :

Les frais pour services de quadrillage, traçage, fusion, rajustements des niveaux de référence sont fournis sur demande. Coûts des supports numériques :

Tracés géophysiques

Cartes géophysiques standard à différentes échelles:

Les prix de catalogue de toutes les cartes (champ magnétique total (levés aériens), anomalies magnétiques (composante résiduelle du champ total), gradient magnétique vertical (levés aériens) seront établis de manière comparable.

Des frais de manutention s'appliquent de la manière indiquée ci-dessus dans l'alinéa i) "Information des cartes géologiques".

3) Divers produits et services

a) Cartes de la série nationale des sciences de la Terre

Anomalies gravimétriques (anomalie de Bouguer, anomalie à l'air libre), anomalies magnétiques

Données également offertes sous forme numérique

Des frais de manutention s'appliquent de la manière indiquée ci-dessus dans l'alinéa i) "Information des cartes géologiques".

b) Série de l'Atlas géophysique du Canada

Les prix de catalogue des autres cartes géophysiques présentant des anomalies seront établis de manière comparable.

Des frais de manutention s'appliquent de la manière indiquée ci-dessus dans l'alinéa i) "Information des cartes géologiques".

c) Reproductions photographiques

Épreuve-contact monochrome standard

Les prix de catalogue des autres reproductions photographiques (autres formats d'épreuve-contact, agrandissements, transparents, monochrome ou en couleurs) seront établis de manière comparable. Des frais d'extraction de données et d'expédition/manutention (envoi recommandé) de 35,00 $ par commande sont applicables.

Des frais de manutention s'appliquent de la manière indiquée ci-dessus pour les cartes géologiques.

e) Produits de la CGC dont le prix est fixé sur une base individuelle

Études (série ayant cessé de paraître en 1993)
Mémoires (série ayant cessé de paraître en 1993)
Série de la géologie économique (série ayant cessé de paraître en 1993)
Bulletins
Recherches en cours
Rapports divers
Catalogue de spécimens types de fossiles d'invertébrés

Dossiers publics :
Cette série comprend des cartes manuscrites et des rapports, des ensembles de données brutes, des rapports de levés géochimiques, géophysiques et géologiques, des résultats préliminaires de travaux sur le terrain et de recherches en laboratoire, etc.

Publiés sur papier, film, bande magnétique ou disquette, CD-ROM, bande vidéo, ou comme fichiers PDF sur l'Internet (offerts à l'unité ou en lot).

ÉTUDE DU PLATEAU CONTINENTAL POLAIRE

Services

Le prix par heure sans carburant (le prix entre parenthèses pour des représentants des organisations du secteur privé ou étrangères)

AVIONS

Hébergement et nourriture :
(Gouvernement et universités du Canada)

Autres, p. ex., étrangers, privés, etc. :

SERVICES INTÉGRÉS

Services de bibliothèque (Centre d'information sur les sciences de la Terre)

Services du Centre d'information sur les sciences de la Terre

Service de documentation :

Expédition/manutention: Chaque document expédié ou produit carte est assujetti à des frais de manutention de 5,00 $.

Photocopies:

Pour plus d'information veuillez communiquer avec le Centre d'information sur les sciences de la Terre.

Plus d'information?

Si vous avez des questions au sujet de la politique approuvée sur l'établissement des prix et de la distribution, veuillez communiquer avec Pat Lloyd.

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