Services de publication scientifique et technique |
Divulgation proactive Version imprimable ![Version imprimable Version imprimable](/web/20061103054714im_/http://ess.nrcan.gc.ca/esst_images/_printversion2.gif) ![](/web/20061103054714im_/http://ess.nrcan.gc.ca/esst_images/_spacer.gif) | ![](/web/20061103054714im_/http://ess.nrcan.gc.ca/esst_images/_spacer.gif) | ![Secteur des sciences de la Terre Secteur des sciences de la Terre](/web/20061103054714im_/http://ess.nrcan.gc.ca/esst_images/ess_f.jpeg) Ressources naturelles Canada > Secteur des sciences de la Terre > Services de publication > Système de qualité
Système de qualité Formulaires d'assurance de qualité
La plupart des formulaires ont été configure de manière à permettre l'utilisateur
d'imprimer une copie vierge seulement, ou de remplir le formulaire totalement/partiellement
à l'écran (en ligne) avant de l'imprimer. Par contre, losque l'on remplit le
formulaire à l'écran, la date doit s'inscrire comme suit : mm/jj/aaaa
(mois/jour/année).
La plupart de ces formulaires peuvent être imprimés sur du papier de format
commercial. Tout formulaire nécessitant un format different ou un papier different
sera identifié comme tel, près du nom du formulaire dans l'index ci-dessous.
Toute exigence d'instruction d'imprimerie y serait également indiquée. Certains
formulaires gouvernementaux en stock ne sont pas disponibles numériquement et
sont indiqués comme étant disponibles en version papier seulement. Les standards ISO 9001 établis font en sorte que certains documents sont en format PDF, pour des raisons expliquées dans la
section Aide.
Services de publication scientifique et technique |
Form | Description |
PSS 0001 [PDF, 391.6 ko]
| Demande de changement à un document |
PSS 0002 [PDF, 93.5 ko]
| Demande d'amélioration du système de qualité |
PSS 0003 [PDF, 224.6 ko]
| Rapport sur les inspections périodiques |
PSS 0004 [PDF, 205.1 ko]
| Régistre des signatures |
|