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Ressources naturelles Canada > Secteur des sciences de la Terre > Services de publication > Système de qualité
Système de qualité
Formulaires d'assurance de qualité

La plupart des formulaires ont été configure de manière à permettre l'utilisateur d'imprimer une copie vierge seulement, ou de remplir le formulaire totalement/partiellement à l'écran (en ligne) avant de l'imprimer. Par contre, losque l'on remplit le formulaire à l'écran, la date doit s'inscrire comme suit : mm/jj/aaaa (mois/jour/année).

La plupart de ces formulaires peuvent être imprimés sur du papier de format commercial. Tout formulaire nécessitant un format different ou un papier different sera identifié comme tel, près du nom du formulaire dans l'index ci-dessous. Toute exigence d'instruction d'imprimerie y serait également indiquée. Certains formulaires gouvernementaux en stock ne sont pas disponibles numériquement et sont indiqués comme étant disponibles en version papier seulement.

Les standards ISO 9001 établis font en sorte que certains documents sont en format PDF, pour des raisons expliquées dans la section Aide.


Services de publication scientifique et technique

FormDescription
PSS 0001 [PDF, 391.6 ko] Demande de changement à un document
PSS 0002 [PDF, 93.5 ko] Demande d'amélioration du système de qualité
PSS 0003 [PDF, 224.6 ko] Rapport sur les inspections périodiques
PSS 0004 [PDF, 205.1 ko] Régistre des signatures

2005-11-21Avis importants