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Glossaire

Améliorer le rendement énergétique au Canada – Rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique – 2003-2004

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Table des matières

Message du Ministre

Sommaire

Introduction

Les gaz à effet de serre et les changements climatiques

Programme de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement de Ressources naturelles Canada

Contenu du présent rapport

Chapitre 1 : Contexte politique et réglementation

Politique et mesures fédérales en matière d'efficacité énergétique et d'énergies de remplacement

Responsabilité

Stratégie en matière d'efficacité énergétique

Stratégie en matière d'énergies de remplacement

Moyens d'action
Leadership
Information
Initiatives volontaires
Stimulants financiers
Recherche-développement
Réglementation

Conformité au Règlement, 2003-2004

Chapitre 2 : Tendances de la consommation d'énergie

Introduction

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Intensité énergétique et efficacité énergétique

Comparaisons à l'échelle internationale

Tendances de l'efficacité énergétique

Tendances des énergies renouvelables

Chapitre 3 : Évaluation des progrès

Introduction

Accent sur les résultats

Collecte et analyse de données

Chapitre 4 : Habitation

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre
Maisons neuves : Norme R-2000 et ÉnerGuide pour les maisons neuves
Maisons neuves : Programme de la maison Super ETM
Maisons existantes : ÉnerGuide pour les maisons et encouragement éconergétique
Matériel utilisé dans le secteur résidentiel : Normes et règlement sur l'efficacité énergétique
Matériel utilisé dans le secteur résidentiel : Étiquetage et promotion
Matériel utilisé dans le secteur résidentiel : Programme de techniques de l'énergie dans les bâtiments

Chapitre 5 : Bâtiments

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre
Bâtiments neufs
Programme d'encouragement pour les bâtiments commerciaux
Programme d'encouragement pour les bâtiments industriels
Bâtiments écologiques

Bâtiments existants
Initiative des Innovateurs énergétiques

Équipement
Normes et règlement sur l'efficacité énergétique
Étiquetage et promotion
Programme pour les bâtiments – Systèmes de réfrigération
Programme pour les bâtiments – Bâtiments intelligents
Programme de simulation énergétique des bâtiments

Systèmes énergétiques dans les collectivités

Programme des systèmes énergétiques dans les collectivités

Chapitre 6 : Industrie

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Technologies et procédés industriels
Efficacité énergétique dans l'industrie
Production d'électricité plus propre à partir de combustibles fossiles
Programme de traitement et de catalyse environnementale
Programme d'optimisation des procédés industriels
Programme de recherche et de développement énergétiques dans l'industrie (PRDEI)
Programme des nouvelles techniques (PNT)
Innovation énergétique dans le secteur industriel
Programme des minéraux et des métaux

Équipement
Normes et règlement sur l'efficacité énergétique
Étiquetage et promotion
Ventilation des mines

Chapitre 7 : Transports

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Véhicules
Efficacité des véhicules
Véhicules personnels
Parcs de véhicules

Recherche-développement sur les transports
Initiative canadienne de recherche sur les matériaux légers (ICRMLe)
Véhicules miniers à piles à combustible

Carburants de remplacement
Programme des carburants de l'avenir
Programme d'expansionde l'éthanol (PEÉ)
Initiative du biodiesel

Technologies des transports
Alliance canadienne sur les piles à combustible dans les transports
Programme de l'énergie dans les transports et de l'économie de l'hydrogène

Chapitre 8 : Énergie renouvelable

Utilisation de l'énergie renouvelable
Hydroélectricité
Biomasse
Géothermie
Énergie éolienne
Énergie solaire

Programmes d'énergie renouvelable
ÉNergie de la FORêt (ENFOR)
Achats gouvernementaux d'électricité de nouvelles sources d'énergie renouvelables
Programme photovoltaïque et systèmes hybrides
Centre d'aide à la décision sur les énergies propres RETScreen® International
Programme des technologies de la bioénergie
Programme d'encouragement aux systèmes d'énergies renouvelables (PENSER)
Programme des techniques d'énergies renouvelables (PTER)
Encouragement à la productiond'énergie éolienne (EPÉÉ)
Programme de stimulation du marché (PSM)

Chapitre 9 : Initiative Prêcher par l'exemple

Introduction

Initiative des bâtiments fédéraux (IBF)

Programme fédéral des chaudières industrielles (PFCI)

Initiative des véhicules fédéraux

Chapitre 10 : Programmes généraux

Sensibilisation

Programme de recherche et de développement énergétiques (PRDE)

Programme d'innovation et de développement technologiques sur les changements climatiques (du Plan d'action 2000 du gouvernement du Canada sur le changement climatique)

Initiative internationale en matière de développement des technologies

Programme de recherche et développement en technologie sur les changements climatiques et en innovation

Chapitre 11 : Coopération intergouvernementale

Introduction

Fonds municipaux verts

Coopération fédérale-provinciale et fédérale-territoriale

Coopération globale
Ententes de coopération
Conseil consultatif national sur l'efficacité énergétique (CCNEE)

Exemples de coopération dans le cadre des programmes
Norme R-2000 et ÉnerGuide pour les maisons
Initiative des bâtiments fédéraux (IBF)
Programme d'encouragement pour les bâtiments commerciaux (PEBC)
Programme d'économie d'énergie dans l'industrie canadienne (PEEIC)
Initiative des Innovateurs énergétiques (IIE)
Réglementation sur l'efficacité énergétique du matériel et étiquetage
Achats gouvernementaux d'électricité de sources renouvelables
Programme de stimulation du marché à l'intention des distributeurs d'électricité de nouvelles sources d'énergie renouvelables
Appareils de chauffage au bois résidentiel
Véhicules personnels et carburants
Programme de recherche et de développement énergétiques (PRDE)
Initiative de recherche et développement en technologie et en innovation

Coopération internationale
Agence internationale de l'énergie (AIE)
Nations Unies
Chine
Mexique
États-Unis
États-Unis et Mexique

Annexe 1 : Initiatives et dépenses de RNCan en matière d'efficacité énergétique et d'énergies de remplacement, 2003-2004

Annexe 2 : Données présentées dans le rapport

Figures et des tableaux

Figures

Figure 1-1  Influence sur le marché

Figure 2-1  Canada : Évolution de l'intensité énergétique et de l'effet d'efficacité énergétique, de 1990 à 2002

Figure 2-2  Consommation d'énergie secondaire, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2002.

Figure 2-3  Production d'électricité provenant de sources d'énergie renouvelables

Figure 4-1  Ménages canadiens selon le type de logement, 2002

Figure 4-2  Consommation d'énergie dans le secteur résidentiel selon le type d'utilisation finale, 2002

Figure 4-3  Consommation d'énergie dans le secteur résidentiel, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2002

Figure 4-4  Consommation annuelle d'énergie pour le chauffage des maisons construites selon diverses normes

Figure 4-5  Consommation d'énergie moyenne par maison, avant 1946 à 2000-2004

Figure 4-6  Nombre de mises en chantier de maisons admissibles à la certification R-2000, de 1990 à 2003

Figure 4-7  Tendances nationales relatives aux fuites d'air (sources : R-2000 et ÉnerGuide pour les maisons), avant 1945 à 2000-2004

Figure 4-8  Évaluations ÉnerGuide pour les maisons, de 1998-1999 à 2003-2004

Figure 4-9  Consommation d'énergie et économies d'énergie par maison, dans le secteur résidentiel, avant 1945 à 2000-2004

Figure 4-10  Huitième modification : Réductions estimatives des émissions de CO2, de 2005 à 2020

Figure 4-11  Étiquette ENERGY STAR®

Figure 4-12  Consommation moyenne d'énergie des électroménagers neufs, modèles de 1990 et de 2002

Figure 4-13  Consommation unitaire d'énergie des réfrigérateurs à dégivrage automatique avec compartiment congélateur dans le haut vendus au Canada, modèles de 1991 et de 2004

Figure 4-14  Incidence de l'étiquetage ÉnerGuide : Total des économies d'énergie et de la réduction des émissions de GES attribuables à ÉnerGuide pour l'équipement, de 1990 à 2000

Figure 5-1  Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type de bâtiment, 2002

Figure 5-2  Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type d'utilisation finale, 2002

Figure 5-3  Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2002

Figure 5-4  Consommation d'énergie dans les bâtiments commerciaux, 2000

Figure 5-5  Réductions moyennes estimatives d'émissions de GES par établissement en vertu du PEBC, de 2003 à 2004

Figure 5-6  Projets d'appuis financiers en vertu de l'Initiative des Innovateurs énergétiques, de 1998 à 2004

Figure 5-7  Huitième modification : Réductions estimatives des émissions de CO2, de 2005 à 2020

Figure 6-1  Consommation d'énergie dans le secteur industriel par sous-secteur, 2002

Figure 6-2  Coût de l'énergie pour les industries manufacturières, en pourcentage du coût total de production, 2002

Figure 6-3  Consommation d'énergie dans le secteur industriel, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2002

Figure 6-4  Indice d'intensité énergétique, PEEIC, de 1990 à 2002

Figure 6-5  Innovateurs énergétiques industriels, de 1995-1996 à 2003-2004

Figure 7-1  Consommation d'énergie selon le mode de transport, 2002

Figure 7-2  Consommation d'énergie, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, dans le secteur des transports, de 1990 à 2002

Figure 7-3  Parts du marché des véhicules neufs vendus (voitures de tourisme et camions légers), de 1990 à 2002

Figure 7-4  Consommation de carburant des voitures neuves, normalisée selon le poids et la puissance, de 1990 à 2001

Figure 7-5  Évolution de l'intensité énergétique du camionnage et moyenne de l'activité par camion, de 1990 à 2002

Figure 7-6  Consommation moyenne de carburant de l'entreprise (CMCE) comparée aux normes volontaires canadiennes, de 1990 à 2003

Figure 7-7  Sensibilisation à l'efficacité énergétique des véhicules véhicules – Étiquette ÉnerGuide

Figure 7-8  Sensibilisation à l'efficacité énergétique des véhicules – Le Bon $ens au volant

Figure 7-9  Nombre d'apprentis conducteurs formés à l'aide de la trousse pour élèves automobilistes Le bon $ens au volant, de 1997-1998 à 2003-2004

Figure 7-10  Étiquette ÉnerGuide pour les véhicules neufs

Figure 7-11  Conducteurs formés et participation au Programme des parcs automobiles, de 1997 à 2004

Figure 8-1  Capacité de production éolienne au Canada, de 1990 à 2003

Figure 9-1  Réductions des émissions de GES provenant des activités fédérales, de 1990-1991 à 2010-2011

Figure 9-2  Économies d'énergie annuelles attribuables au PFCI, de 1992-1993 à 2002-2003

Figure 9-3  Taille et consommation de carburant du parc de véhicules fédéral, de 1995-1996 à 2002-2003

Figure 9-4  Achat de véhicules à carburant de remplacement pour le parc de véhicules fédéral, de 1997-1998 à 2003-2004

Tableaux

Tableau 2-1  Intensité énergétique dans certains pays membres de l'AIE

Tableau 2-2  Explication des changements dans la consommation d'énergie secondaire, de 1990 à 2002

Tableau 8-1  Marchés de l'énergie renouvelable et technologies utilisées au Canada

Tableau 8-2  Capacité de production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelables (y compris l'hydroélectricité)

Tableau 8-3  Projets du PENSER pour les entreprises menés à bien, de 1998 à 2004

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