À propos du Secteur

Le Secteur des minéraux et des métaux (SMM) est le maître d’oeuvre gouvernemental de la promotion de l’utilisation et de la mise en valeur responsable des ressources en minéraux et en métaux du Canada. À ce titre, le SMM est un chef de file dans l’avancement et la diffusion de la connaissance sur les industries canadiennes des minéraux et des métaux. Le SMM a une clientèle très diversifiée. Il compte parmi ses clients des partenaires industriels et académiques, des groupes de protection de l'environnement, des peuples autochtones, des gouvernements provinciaux et territoriaux, d'autres ministères et organismes fédéraux et des organisations internationales. Il offre sa collaboration et des services de recherche aux gouvernements, aux maisons d’enseignement et à l’industrie (de l’extraction à la fabrication), en vue de la mise au point de technologies innovatrices présentant pour les Canadiens et les Canadiennes des avantages économiques, environnementaux et sociaux. 

Mission du SMM

Faire progresser les politiques, les sciences, la réglementation et le savoir qui i) optimaliseront la contribution des industries de l'exploitation minière et des métaux au Canada; ii) assureront la sécurité et la sûreté de la population canadienne.

Vision

Le Canada est une force dominante sur la scène internationale pour ce qui est d'optimaliser les avantages sociaux et économiques des minéraux et des métaux tout en minimisant leurs répercussions sur l'environnement.

Comment sommes-nous organisés

Le Secteur des minéraux et des métaux est dirigé par Gary Nash, Sous-ministre adjoint, et il se compose de six directions :

• Direction de l'analyse de l'économique, de l'investissement et de la fiscalité
• Direction de l'analyse de l'industrie et du développement des affaires
• Direction de la technologie minérale (DTM-CANMET)
• Direction des explosifs
• Direction des programmes
• Direction des politiques et de la planification

Organigramme du Secteur (PDF)

Les responsabilités de chacune de ces directions sont décrites ci-dessous.

Direction de l’analyse de l'économique, de l'investissement et de la fiscalité

580, rue Booth, 10^e étage
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0E4

Keith Brewer, Directeur général
Tél. : 613-992-2662, Téléc. : 613-943-8453
Courriel : kbrewer@rncan.gc.ca

La Direction de l’analyse de l'économique, de l'investissement et de la fiscalité (DAEIF) favorise la compétitivité internationale de l’industrie canadienne des minéraux et des métaux, la mise en place d’un climat d’investissement propice à l’exploration et au développement minier au Canada. Pour assumer cette responsabilité, la DAEIF :

• élabore et recommande des politiques fédérales en matière de fiscalité, de finances et d’économie;
• fournit de l’information détaillée et des analyses aux collectivités canadiennes et aux investisseurs potentiels, tant étrangers que canadiens;
• prodigue conseils et appui à d’autres ministères fédéraux dans le cadre de la mise en oeuvre de politiques et de l’application de lois
  qui touchent l’industrie des minéraux et des métaux.

La DAEIF est une importante source d’analyses et de conseils à l’égard d’une vaste gamme de questions, notamment tous les aspects de la compétitivité du Canada dans le secteur minier, l’impact économique et financier de la mise en valeur des minéraux et la conception de politiques fédérales visant l’atteinte de divers objectifs, notamment des objectifs d’ordre économique et fiscal. La DAEIF se charge de :

• recueillir ou analyser certaines informations sur les réserves de minerai au Canada, les fermetures et ouvertures de mines et sur la compétitivité dans l’industrie canadienne des minéraux;
• analyser les niveaux et les tendances liés à l’exploration.

La DAEIF fournit aussi des interprétations techniques de deux lois fédérales, soit la Loi de l’impôt sur le revenu et la Loi sur la taxe d’accise, dans la mesure où ces interprétations concernent l’exploitation minière et certifie que des ressources données sont des ressources minérales au sens où l’entendent ces deux lois.

La DAEIF dirige des groupes de travail composés de représentants du gouvernement fédéral, de gouvernements provinciaux-territoriaux et de l’industrie, dans le cadre de l’analyse de l’impact des changements effectués dans des domaines stratégiques comme la fiscalité minérale sur le climat d’investissement dans le secteur des minéraux au Canada. La DAEIF offre en outre un grand nombre de colloques variés et participe à des conférences au Canada et sur la scène internationale, en vue de faire connaître les avantages d’exercer des activités minières au Canada ainsi que les conditions favorisant au maximum le développement économique et social.

Division de l’exploration
Robert Clark, Directeur
Tél. : 613-996-3286, Téléc. : 613-943-8453
Courriel : rclark@rncan.gc.ca

Division de l’investissement
James Lauer, Directeur
Tél. : 613-995-5301, Téléc. : 613-943-8453
Courriel : jlauer@rncan.gc.ca

Division de la fiscalité
Robert Clark, Directeur
Tél. : 613-996-3286, Téléc. : 613-943-8453
Courriel : rclark@rncan.gc.ca

Direction de l’analyse de l’industrie et du développement des affaires

580, rue Booth, 10^e étage
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0E4

Leonard Surges, Directeur général
Tél. : 613-995-2662, Téléc. : 613-996-0915
Courriel : lsurges@rncan.gc.ca

La Direction de l’analyse de l’industrie et du développement des affaires exécute des recherches sur les produits minéraux et métalliques et les industries connexes, des études de marché et des analyses, crée des politiques et des programmes ayant trait aux industries des minéraux métalliques et des minéraux non métalliques et oriente des initiatives en vue de la création de nouvelles entreprises. La Direction positionne et recommande des politiques et des mesures au nom du Canada afin de résoudre l’enjeu de l’accès aux marchés pour les minéraux et les métaux et leurs produits. Elle formule et met en oeuvre des stratégies et des initiatives pour faire valoir les intérêts du Canada dans les minéraux et les métaux auprès d’autres pays et d’organismes internationaux, et organise des salons professionnels ainsi que des missions de promotion du commerce et des investissements pour susciter une augmentation des exportations des compagnies canadiennes qui fournissent des biens et des services à l’industrie des minéraux et des métaux. En outre, la Direction favorise le recyclage des produits dont la vie utile est terminée, particulièrement le recyclage des produits contenant des minéraux et des métaux. Enfin, la Direction fournit des compétences et des conseils quant à la gestion du cycle de vie des minéraux et des métaux et gère la promotion et la diffusion, au pays et à l’étranger, de l’application aux minéraux et aux métaux du principe de l’utilisation sécuritaire.

Division des affaires internationales
Alek Ignatow, Directeur exécutif
Tél. : 613-992-2018; Téléc. : 613-992-7731
Courriel : aignatow@rncan.gc.ca

Division des matériaux métalliques
Brian Smith, Directeur
Tél. : 613-992-3784, Téléc. : 613-992-5244
Courriel : bsmith@rncan.gc.ca

Division des matériaux non métalliques
Philippe Dauphin, Directeur intérimaire
Tél. : 613-92-3084, Téléc. : 613-992-5244
Courriel : pdauphin@rncan.gc.ca

Division du développement des affaires
Patrick Morel-à-l’Huissier, Directeur
Tél. : 613-992-3258, Téléc. : 613-992-7731
Courriel : pmorelal@rncan.gc.ca

Direction de la technologie minérale de CANMET

555, rue Booth, 1^er étage
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0G1

Directeur général (poste vacant)
Tél. : 613-995-4088, Téléc. : 613-947-6606
Courriel : canmet-dtm@rncan.gc.ca

La Direction de la technologie minérale de CANMET est l'un des principaux organismes de recherche et de développement technologiques à Ressources naturelles Canada. La Direction se compose de deux laboratoires qui se concentrent sur les mines et sciences minérales ainsi que sur la technologie liée aux métaux et matériaux.

Laboratoires des mines et des sciences minérales de CANMET (LMSM-CANMET)

Thomas Hynes, Directeur
Tél. : 613-995-4776, Téléc. : 613-992-8928
Courriel : thynes@rncan.gc.ca

Les LMSM-CANMET axent leurs activités sur la recherche et le développement dans les principaux domaines de l'extraction minière, du traitement des minéraux et des questions environnementales connexes :

• le contrôle des terrains;
• la mécanisation et l'automatisation des mines;
• l'environnement minier souterrain;
• le traitement métallurgique;
• la minéralogie;
• les effluents miniers;
• la gestion des déchets miniers;
• les métaux dans l'environnement.

Les LMSM-CANMET se sont acquis une réputation internationale pour leur excellence technique dans le domaine du traitement classique des minéraux. Ils sont également reconnus pour leurs solutions technologiques d'avant-garde qui permettent de réduire les responsabilités environnementales auxquelles doit faire face l'industrie minière et pour les innovations qu'ils apportent aux techniques d'extraction minière.

Dans la mesure du possible, les LMSM-CANMET forment des partenariats avec l'industrie, les gouvernements des provinces et des territoires, des universités et d'autres établissements de recherche. Les activités courantes sont centrées sur trois grandes orientations stratégiques, soit :

• promouvoir le développement durable en trouvant des solutions techniquement acceptables pour résoudre les problèmes environnementaux;
• hausser la compétitivité de l'industrie en augmentant sa productivité;
• améliorer la santé et la sécurité dans l'environnement minier souterrain.

Pour en savoir plus sur la façon dont les LMSM-CANMET peuvent être utiles à votre entreprise, contactez :

Gestionnaire, Bureau des affaires
LMSM-CANMET
Secteur des minéraux et des métaux
Ressources naturelles Canada
555, rue Booth, pièce 126
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0G1

Tél. : 613-992-7392, Téléc. : 613-947-0983
Courriel : canmet-lmsm@rncan.gc.ca

Laboratoire de la technologie des matériaux de CANMET (LTM-CANMET)

Jennifer Jackman, Directrice
Tél. : 613-995-8248, Téléc. : 613-992-8735
Courriel : jjackman@rncan.gc.ca

En collaboration avec l'industrie, le LTM-CANMET effectue de la recherche appliquée et met au point et diffuse des techniques afin d'améliorer tous les aspects de la fabrication et de l'utilisation de produits minéraux et métalliques à valeur ajoutée. Plus particulièrement, le LTM-CANMET a recours à ses spécialistes et à ses laboratoires exceptionnels en matière de transformation et d'assemblage de métaux, de prévention de la corrosion, de technologie de la céramique et du béton, d'essais physiques et mécaniques, de micro-caractérisation de matériaux, de fabrication de prototypes et de mise au point de matériaux afin de :

• aider des entreprises canadiennes à mettre au point de nouveaux produits et services;
• augmenter la performance d'alliages métalliques, de céramiques, de béton et de matériaux avancés à base de métaux ou de minéraux;
• fournir des données techniques fiables pour l'établissement de normes et de codes;
• aider des entreprises canadiennes à utiliser des techniques de production efficaces pour réaliser des économies d'énergie et d'argent;
• améliorer la fiabilité des ouvrages canadiens d'acier et de béton, comme les oléoducs, les gazoducs et les ponts en béton, en vue de la sécurité du public et d'une efficacité accrue des dépenses publiques;
• mettre au point des matériaux spécialisés qui permettront de fabriquer des produits à bon rendement énergétique et d'ainsi réduire les gaz à effet de serre.

Pour en savoir plus sur la façon dont le LTM-CANMET peut être utile à votre entreprise, contactez :

Alexander (Sandy) Davidson
Gestionnaire du développement des affaires
LTM-CANMET
Secteur des minéraux et des métaux
Ressources naturelles Canada
568, rue Booth
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0G1

Tél. : 613-995-8814, Téléc. : 613-992-8735
Courriel : aledavid@rncan.gc.ca

Direction des explosifs

1431, chemin Merivale
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0G1

Chris Watson, Directeur général intérimaire
Tél. : 613-948-5170, Téléc. : 613-948-5195
Courriel : cwatson@rncan.gc.ca

La Direction des explosifs (DE) est responsable de l'administration de la Loi sur les explosifs de son règlement. Son objectif principal est la sûreté et la sécurité du public et des travailleurs de l’industrie des explosifs partout au Canada. La DE fournit des services et du soutien à l’industrie des explosifs, notamment aux fabricants, importateurs, distributeurs et utilisateurs d’explosifs. Au Laboratoire canadien de recherche sur les explosifs, la DE fait de la recherche et des essais sur la fabrication, l’entreposage et le transport des explosifs de sautage, des pièces d’artifice et d'autres objets pyrotechniques, des poudres propulsives et des munitions, ainsi que sur les explosifs de sécurité, tels les fusées éclairantes et les générateurs de gaz pour coussins gonflables.

Laboratoire canadien de recherche sur les explosifs (LCRE)

Phil Lightfoot, Gestionnaire
Tél. : 613-947-7534, Téléc. : 613-995-1230
Courriel : plightfo@rncan.gc.ca

Le LCRE est le centre national canadien pour l'avancement de la technologie en matière de sûreté et de sécurité relatives aux explosifs. Il s'agit de la seule installation canadienne du genre où il est possible de procéder à des essais sur l'équipement destiné à être utilisé dans des emplacements dangereux. Le LCRE est accrédité à titre de laboratoire d'essai conformément au Guide 17025 ISO/CEI.

Le LCRE fournit une variété de services à ses clients, notamment :

• évaluations de la vulnérabilité à l'effet de souffle et conseils sur l'atténuation de l'effet de souffle;
• la mise à l'essai et la certification d'équipements qui seront utilisés dans des endroits dangereux (atmosphères explosives);
• la mise à l'essai d'explosifs, de feux d'artifice, de pièces pyrotechniques et d'autres matériaux énergétiques aux fins de leur classification et autorisation par la Division de la réglementation des explosifs, en vertu de la Loi sur les explosifs;
• l'évaluation des dangers que peuvent présenter les matériaux énergétiques, afin d'améliorer la sécurité des procédés;
• l'exécution de recherches sur les propriétés des matériaux énergétiques;
• l'élaboration et la mise à l'essai d'applications reliées aux explosifs;
• l'analyse et l'identification d'explosifs.

Pour en savoir plus sur la façon dont le LCRE peut être utile à votre entreprise, contactez :

Brian Beard
Coordination des affaires
Laboratoire canadien de recherche sur les explosifs
Secteur des minéraux et des métaux
Ressources naturelles Canada
555, rue Booth
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0G1

Tél. : 613-995-8917, Téléc. : 613-995-1230
Courriel : bbeard@rncan.gc.ca

Division de la réglementation des explosifs (DRE)

Chris Watson, Inspecteur en chef des explosifs
Tél. : 613-948-5170, Téléc. : 613-948-5195
Courriel : cwatson@rncan.gc.ca

La Division est responsable de l'administration de la Loi sur les explosifs du Canada et de son règlement. Pour ce faire, elle dispose d'un système d'attribution de licences et de permis appuyé par un programme d'inspections de conformité. L'importation, la fabrication, l'entreposage, la vente ainsi que certains aspects du transport par camions d'explosifs, de poudres propulsives, de pièces d'artifice et d'autres pièces pyrotechniques au Canada sont régis en vertu de ce programme. Les autres objectifs stratégiques de la Division sont :

• la sécurité des explosifs;
• l'élaboration de règlements faciles à comprendre rédigés dans un langage de tous les jours;
• l'accessibilité;
• la consultation;
• l'éducation.

Direction des programmes

580, rue Booth, 9^e étage
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0E4

Denis Lagacé, Directeur général
Tél. : 613-995-7029, Téléc. : 613-992-8581
Courriel : dlagace@rncan.gc.ca

La Direction des programmes fournit des renseignements et des compétences aux fins de l’élaboration des politiques et des règlements canadiens et internationaux touchant les minéraux et les métaux; met en oeuvre des politiques en appuyant des processus environnementaux et réglementaires; élabore, administre et exécute des programmes et d’autres initiatives liés aux minéraux et aux métaux afin d’aider le Ministère à remplir les obligations qui lui incombent en vertu de la loi et d’atteindre les objectifs du gouvernement.

La Direction des programmes est l’unique et principale source d’information et de savoir pour l’examen des lois et des règlements environnementaux fédéraux qui touchent les minéraux et les métaux et la conception de tels lois et règlements de manière à en assurer l’efficacité et l’efficience. À ce titre, la Direction fait fonction d’autorité responsable des projets miniers aux termes de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale et des processus connexes dans les Territoires du Nord-Ouest, au Yukon et au Nunavut; fournit des conseils stratégiques pour appuyer Ressources naturelles Canada dans son rôle à l’égard de l’Initiative nationale pour les mines orphelines/abandonnées; dirige la participation du Secteur des minéraux et des métaux à l’examen quinquennal de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement. De plus, la Direction aide les pays en développement à concevoir des initiatives réglementaires et non réglementaires, des politiques et des processus, afin d’atteindre les objectifs en matière de protection de l’environnement et de hausser la contribution au développement durable des activités liées aux minéraux et aux métaux.

En collaboration avec Statistique Canada, d'autres ministères fédéraux, des ministères provinciaux et territoriaux, des organismes internationaux et l'industrie, la Direction des programmes assume la responsabilité nationale de la collecte, de l'analyse et de la diffusion d'une vaste gamme de renseignements économiques, financiers et statistiques détaillés qui portent sur l'industrie canadienne des minéraux et des métaux, notamment des renseignements sur l'exploration, la production de minéraux, l'utilisation, l'emploi, les investissements, les indices économiques et la valeur qui sont essentiels à l'élaboration et à la mise en oeuvre des politiques de même qu'à l'amélioration et à la diffusion de la connaissance de la contribution des activités liées aux minéraux et aux métaux, à l'économie du Canada et au bien-être de sa population. En outre, la Direction fournit des informations et des statistiques nationales sur l'industrie des minéraux et de l'exploitation minière, à de nombreux clients internes et externes; produit une vaste série d'analyses; contribue à des publications, par exemple à la publication mensuelle Production des principaux minéraux du Canada et à l'Annuaire des minéraux du Canada, ainsi qu'à des fiches techniques et à des bulletins d'information concernant l'exploration et la production minérales.

La Direction crée et exécute des programmes stratégiques ciblés afin d’atteindre les objectifs intérieurs et internationaux du gouvernement. Ce volet de son mandat comprend la négociation de conventions et de protocoles internationaux ainsi que leur mise en oeuvre au pays, comme le démontrent les responsabilités qu’elle assume en vue de l’application de la Loi sur l’exportation et l’importation des diamants bruts, afin de mettre en oeuvre le régime de certification du Processus de Kimberley. Les initiatives ciblées que la Direction lance au pays comprennent la formulation et l’exécution de stratégies liées aux intérêts fédéraux dans certains biens immobiliers, par exemple, la Société de développement du Cap-Breton en Nouvelle-Écosse. Parmi les autres initiatives de la Direction, notons la création de programmes visant à régler les problèmes liés aux sites contaminés et à accroître la compétitivité des usines de fusion canadiennes.

Division de la statistique sur les minéraux et sur l’activité minière
Yvan Gauthier, Directeur
Tél. : 613-996-5786, Téléc. : 613-992-5565
Courriel : ygauthie@rncan.gc.ca

Division de l’évaluation environnementale et des affaires réglementaires
Brian Calvert, Directeur
Tél. : 613-996-3854, Téléc. : 613-992-8263
Courriel : bcalvert@rncan.gc.ca

Division des projets spéciaux
Bob Lomas, Directeur intérimaire
Tél. : 613-992-8468, Téléc. : 613-743-2079
Courriel : lomas@rncan.gc.ca

Direction des politiques et de la planification

580, rue Booth, 10^e étage
Ottawa (Ontario), Canada
K1A 0E4

Chrystia Chudczak, Directrice générale
Tél. : 613-995-8851, Téléc. : 613-996-7425
Courriel : cchudcza@rncan.gc.ca

La Direction des politiques et de la planification (DPP) du Secteur des minéraux et des métaux est chargée d’élaborer les politiques au SMM. Travaillant de concert avec l’ensemble du Secteur, elle mène des recherches, effectue des analyses et élabore des politiques de portée générale dans plusieurs domaines liés aux minéraux et aux métaux. La DPP tisse et entretient les relations intergouvernementales. Elle détermine, rassemble et intègre les conseils en matière de politiques du SMM afin de les intégrer dans les initiatives stratégiques de RNCan; elle entretient des rapports avec les principales parties qui s’intéressent aux politiques des minéraux et des métaux au gouvernement fédéral et à l’extérieur, ce qui comprend l’industrie, les groupes environnementalistes et les groupes de la société civile, les universités, les collèges ainsi que les collectivités. Il revient à la Direction de favoriser la participation des Autochtones aux activités d’exploration et d’exploitation minière; elle tisse des partenariats entre les communautés autochtones, l’industrie minière et les gouvernements; elle crée et diffuse des connaissances, de l’information et des outils visant à renforcer les capacités et à permettre la prise de décisions éclairées dans les communautés autochtones et elle contribue aux échanges internationaux sur les questions autochtones. De plus, la Direction est responsable de la planification stratégique et opérationnelle du Secteur et contribue à la préparation des plans et rapports du Ministère et de ceux qui sont présentés aux organismes centraux et au Parlement. Il lui appartient d’examiner et d’améliorer les pratiques et procédés de gestion, et de produire les publications scientifiques et techniques sur l’industrie canadienne des minéraux et des métaux ainsi que sur les explosifs.

Division des affaires autochtones
Bruno Bond, Directeur intérimaire
Tél. : 613-992-8589, Téléc. : 613-943-8453
Courriel : bbond@rncan.gc.ca

Division de la planification et de la gestion intégrée
Directeur (poste vacant)
Personne-ressource : Chrystia Chudczak, Directrice générale
Tél. : 613-995-8851, Téléc. : 613-996-7425
Courriel : cchudcza@rncan.gc.ca

Division des politiques
Directeur (poste vacant)
Personne-ressource : Chrystia Chudczak, Directrice générale
Tél. : 613-995-8851, Téléc. : 613-996-7425
Courriel : cchudcza@rncan.gc.ca

Cliquez ici pour consulter une liste de publications que le Secteur des minéraux et des métaux produit afin de renseigner sur l'industrie canadienne des minéraux et des métaux.

Avis : Si le contenu ne vous est pas accessible, veuillez contacter info-smm@rncan.gc.ca pour obtenir ce contenu dans une présentation matérielle répondant à vos besoins, comme un imprimé, un imprimé à gros caractères, une copie en braille ou une audiocassette. Certains documents sont en format PDF (Adobe Acrobat). Pour vous procurer le lecteur Acrobat, visitez le site d'Adobe Systems Incorporated et téléchargez-en une copie gratuitement. (Cet hyperlien donne accès à un site d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les langues officielles. L'information qui s'y trouve est donc dans la langue du site.)

Dernière mise à jour : 2006-10-04

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