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| Division
de la réglementation des explosifs |
Publications
La Division de la réglementation des explosifs (DRE) produit diverses
publications à l'usage du public. Pour les obtenir, veuillez appeler
le coordonnateur des publications au (613) 948-5207. Le public peut
également se procurer certaines publications au bureau
régional le plus proche.
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Directives sur le pompage des explosifs à base d'eau
26.50$ (taxe incluse) |
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| Principes
de distances de sécurité Manuel de l'utilisateur 100,70 $ (taxe incluse) |
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| Pyrotechnie
— Manuel des effets spéciaux 26,50 $ (taxe incluse) |
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| Manuel de l'artificier 26,50 $ (taxe incluse) |
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Visitez le site Web régulièrement pour vous tenir au courant du projet de Règlement sur les explosifs.
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Bulletin no15 |
Capacité de stockage des dépôts d’explosifs de sautage - Les dimensions d’un dépôt dépendent de la quantité maximale d’explosifs qui y seront stockés à un moment donné ainsi que de la méthode de stockage, que ce soit sur palettes, dans de grands récipients pour vrac souples (GRVS), dans de grands récipients pour vrac rigides (GRVR), ou toute autre méthode. |
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Bulletin no16 |
Licences de zone pour entrepreneurs en dynamitage - Des demandes nous sont formulées de partout au Canada en vue d’obtenir très rapidement des licences pour dépôts d’explosifs. Aussi a-t-il été décidé d’accorder des licences de zone aux entrepreneurs en dynamitage qui en ont besoin. Voir la section Formulaires de notre site Web pour télécharger le formulaire d'avis de changement de lieu expliqué dans le bulletin no16. |
| Bulletin no22 |
Transport d’explosifs dans des dépôts de type IV - Des dépôts de type IV contenant des explosifs de sautage ont été expédiés à des clients. La DRE tient à vous aviser que cette pratique n'est pas permise.
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| Bulletin no29 |
Avis concernant la sécurité :
Explosifs en cours de transport - Ce bulletin a pour objet de vous rappeler que les véhicules transportant des explosifs doivent être surveillés en tout temps afin d'assurer la sécurité du public.
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| Bulletin no48 |
Programme de certification pour les feux d'artifice - Ce bulletin traite des quatre sujets suivants : recommandation de mise à feu électrique pour les bombes d'artifice de 102 à 155 mm, changements aux critères pour les artificiers de niveau 2, changements à venir au programme de certification pour les feux d'artifice et les effets spéciaux de pyrotechnie, et révision des distances pour les sites des feux d'artifice. |
| Bulletin no49 |
Importation d’explosifs
: Nouveaux formulaires 13 et 16 Le Rapport d'information
de l'importateur, soit le formulaire 16, avait été produit à
l'origine pour recueillir des statistiques essentielles sur
l'importation des explosifs au Canada. Ce formulaire a été remodelé
afin d’assurer l’intégrité des données et de faciliter la transmission
de l’information en indiquant clairement les champs de données
à remplir. Le formulaire 13 (Demande de permis d’importation) a également été
restructuré pour assurer l’obtention de données complètes et exactes. |
| Bulletin no50 |
Vendeurs d'explosifs :
À vous de connaître vos acheteurs Tous ceux qui s’occupent d'explosifs, en particulier ceux qui en font le commerce, ont le devoir d'aider le gouvernement dans ses efforts pour assurer la sécurité nationale.
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Les tableaux des quantités-distances (Q-D) indiquent les distances minimales permises entre un site donneur contenant une certaine quantité d'explosifs et un site susceptible qui doit être protégé. Ces distances varient en fonction de la quantité d'explosifs (NEQ) et de la division de risque. Pour obtenir plus d'information, voir le Manuel de l'utilisateur - Principes des distances de sécurité (voir plus haut la section des publications non gratuites).
Tout explosif qui est importé, fabriqué, transporté, possédé ou utilisé au Canada
doit apparaître sur la Liste des explosifs autorisés ou doit être
visé par un permis, un certificat ou une autorisation spéciale émis
par la DRE pour les essais spéciaux ou les essais de produits. Précisons
que les explosifs comprennent les poudres propulsives, les munitions,
les feux d'artifice, les modèles réduits de fusées et les amorces
de pistolets pour enfants, de même que les explosifs de sautage.
Il existe un protocole d'essai pour autoriser et classer les explosifs
de la classe 1 et pour établir la classification de l'ONU. Après
examen des spécifications du produit qui ont été soumises, on peut
mettre en oeuvre ce protocole d'essai lorsqu'il s'avère nécessaire
d'obtenir d'autres assurances ou lorsque le produit est nouveau.
Les essais permettent de déterminer le degré de sécurité du produit
et sa conformité avec les spécifications indiquées par les fabricants.
Ils décident également des critères de stockage, de transport et
d'utilisation générale du produit.
Liste des explosifs autorisés :
Explosifs et accessories de sautage et produits connexes
Munitions de chasse et cartouches industrielles,
poudres propulsives et amorces à percussion
Pièces et objets pyrotechniques
Avis :
Si le contenu ne vous est pas accessible, veuillez contacter
canmet-dre@rncan.gc.ca
pour obtenir ce contenu dans une présentation matérielle répondant
à vos besoins, comme un imprimé, un imprimé à gros caractères,
une copie en braille ou une audiocassette.
Certains documents sont en format PDF (Adobe Acrobat). Pour vous procurer
le lecteur Acrobat, visitez le site d'Adobe Systems Incorporated
et téléchargez-en
une copie gratuitement. (Cet hyperlien donne accès à un site
d'un organisme qui n'est pas assujetti à la Loi sur les
langues officielles. L'information qui s'y trouve est
donc dans la langue du site.)
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