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Guide d'interprétation du Règlement sur l'efficacité énergétique du Canada
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Le présent guide contient des renseignements de base relatifs au Règlement sur l'efficacité énergétique, y compris les modifications de novembre 1995, de novembre 1997 et de décembre 1998. 
[M92-98-1998F*]
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 Dernière mise à jour le:
2006-01-16		Retour au débutAvis importants