Programme des carburants de l'avenir

L'Initiative des carburants de l'avenir vise à quadrupler (augmenter de 750 millions de litres) la production annuelle d'éthanol au Canada et à favoriser son utilisation. Cela pourrait signifier que 25 p. 100 de l'essence offerte au Canada contiendra 10 p. 100 d'éthanol. Ce programme s'inscrit dans le Plan d'action 2000 sur le changement climatique et est exécuté conjointement par Ressources naturelles Canada et Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Le Programme des carburants de l'avenir prolonge le Programme national sur l'éthanol de la biomasse (PNEB) et vise à atténuer la réticence des prêteurs à investir dans les usines de production d'éthanol en raison de l'incertitude qui entoure la politique sur la taxe d'accise. (Actuellement, l'éthanol contenu dans l'essence à l'éthanol est exonéré de cette taxe.) Dans le cadre du PNEB, le gouvernement fédéral offre des garanties d'emprunt conditionnelles d'une valeur de 140 millions de dollars pour financer de nouvelles usines qui produisent de l'éthanol à partir de la biomasse telle que les fibres végétales, le maïs et d'autres céréales. Ce programme ne serait mis en oeuvre que si la taxe d'accise totale ou partielle était imposée à l'éthanol avant le 31 décembre 2010.

Le gouvernement fédéral prévoit aussi, dans le cadre du Programme des carburants de l'avenir, consacrer 3 millions de dollars sur cinq ans pour communiquer des renseignements commerciaux aux consommateurs. Il compte mettre sur pied des programmes d'éducation du public sur l'éthanol-carburant, faire l'analyse des données économiques sur les marchés de l'éthanol-carburant et les producteurs, et établir des liens avec les gouvernements provinciaux et territoriaux et les industries intéressées à l'expansion des usines d'éthanol.