Documentation sur le répertoire des activités de recyclage

Contexte - De janvier à mars 2000, le Secteur des minéraux et des métaux de Ressources naturelles Canada (RNCan) a réalisé un sondage visant à connaître les membres de l'industrie canadienne du recyclage des métaux. Le sondage invitait les répondants à décrire leurs activités de recyclage, en distinguant entre leurs activités génériques de recyclage et leurs activités propres au recyclage des métaux, ainsi que les matériaux qu'ils traitent. Pour créer la liste préliminaire des entreprises à contacter, on a obtenu quelques renseignements en consultant des annuaires téléphoniques, des rapports établis par Statistique Canada et le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) récemment établi.

Le SCIAN comporte un code de six chiffres élaboré par Statistique Canada, le U.S. Office of Management and Budget et le Instituto Nacional de Estadística, Geografía e Informática du Mexique pour faciliter les comparaisons statistiques entre les trois pays. Remplaçant le système de codes de la classification type des industries (CTI) utilisé depuis 1980, le SCIAN recense les industries par leur procédé de production plutôt que par les biens ou les services qu'elles produisent. De plus, le SCIAN exige des entreprises qu'elles adoptent un seul code qui représente leur activité principale. Comme le recyclage est une activité qui recoupe à peu près tous les secteurs et que, souvent, il ne constitue pas l'activité principale d'une entreprise, le SCIAN a été peu utile pour recencer les membres de l'industrie du recyclage des métaux.

Une autre source possible de renseignements, le rapport intitulé Industrie de l'environnement, secteur des entreprises, 1996-1997, ne présente des données que sur trois grands secteurs : les biens environnementaux (matériel de collecte, de séparation, de manutention et de recyclage des déchets, ainsi qu'équipement d'extraction de la vapeur dans des échantillons de sol); services environnementaux (recyclage [tri, nettoyage, et compactage] et exploitation des stations de recyclage [installations de récupération]); construction liée à la protection de l'environnement (gestion des déchets dangereux … recyclage).

Ni le codage du SCIAN ni le rapport Industrie de l'environnement, secteur des entreprises ne présentent des renseignements suffisamment désagrégés pour être utiles à l'élaboration d'un répertoire national des activités de recyclage axé sur les produits. Cet état de fait et la confidentialité des renseignements détaillés contenus dans le Registre des entreprises signifiaient que les méthodes habituelles de caractérisation des entreprises étaient peu utiles pour établir le répertoire des activités de recyclage des métaux.

Par conséquent, le sondage sur le recyclage des métaux s'est appuyé surtout sur les renseignements fournis par des personnes-ressources au sein du gouvernement, des associations industrielles et des organismes de recyclage en ce qui a trait à leurs listes de membres et aux répertoires sectoriels ou régionaux existants. Quelque 700 entreprises qui ramassent, transforment, récupèrent et recyclent 26 produits métalliques différents ont répondu au sondage, ce qui représente presque le quart des quelque 2 500 entreprises, établissements et organismes gouvernementaux recensés dans l'ensemble des provinces et territoires. L'étude sur l'industrie du recyclage des métaux a permis de constater que les divers répertoires et bases de données régionales examinés présentent des similarités entre eux, mais qu'aucun ne trace un portrait complet ou cohérent de l'ensemble de l'industrie.

L'étude sur la structure de l'industrie du recyclage a été commandée pour combler cette lacune. Son objectif consistait à élaborer un cadre conceptuel fondé sur les avis des entreprises, des établissements et des organismes gouvernementaux qui s'occupent de la récupération et du recyclage des principaux produits recyclables non métalliques, c.-à-d. les produits chimiques et les solvants, les minéraux industriels, le papier, les matières plastiques, les matières à base d'huile, le caoutchouc, les textiles et le bois.

Méthodologie - La première étape a consisté à effectuer une recherche documentaire, y compris dans l'Internet, pour connaître les sources de renseignements sur les organisations qui font du recyclage et sur celles qui font partie des autres secteurs de l'industrie canadienne de la récupération et du recyclage.

Le « cadre conceptuel » des activités de recyclage qu'il fallait élaborer devait correspondre à l'idée que se fait l'industrie de ses activités et aux marchés réels des produits recyclables. De nombreux sites web présentent des descriptions exhaustives des techniques et des procédés utilisés pour recycler des produits particuliers, ainsi que des définitions de chacun des sous-secteurs qu'ils abordent.

La deuxième étape a consisté à consulter des personnes-ressources au sein des gouvernements fédéral et provinciaux, de l'industrie et des organismes de recyclage pour déterminer la perspective de chaque industrie sur ses activités et ses produits, ainsi que la disponibilité de répertoires et de bases de données.

Près de 80 associations industrielles, organismes de recyclage et représentants gouvernementaux ont été invités à commenter une liste préliminaire des catégories de produits recyclables et des matériaux connexes qui pourrait servir à l'élaboration éventuelle d'un répertoire national des activités de recyclage. Plus précisément, on leur a demandé d'évaluer la pertinence et l'exhaustivité des grandes catégories suivantes :

1. Bâtiment/construction/démolition	6. Matières organiques
2. Verre	7. Matières plastiques
3. Produits chimiques/solvants	8. Caoutchouc
4. Déchets domestiques dangereux	9. Textiles
5. Huile	10. Bois

On a aussi demandé aux répondants :

a) d'indiquer les chevauchements et les répétitions;

b) de relever les erreurs et les omissions;

c) de suggérer des façons d'améliorer la classification des divers secteurs et sous-secteurs;

d) de suggérer d'autres sources d'information;

e) de commenter la disponibilité de listes de membres, de répertoires et de bases de données qui pourraient aider à recenser les entreprises qui font partie des secteurs susmentionnés de l'industrie canadienne du recyclage.

On a élaboré les catégories préliminaires de matières recyclables sans tenter de les présenter dans un ordre autre qu'alphabétique ou d'éviter les répétitions. Cette liste reprenait plutôt tous les éléments de diverses listes qui, dans certains cas, avaient été créées à des fins très précises ou pour rejoindre des marchés particuliers.

L'objectif consistait à établir des catégories qui représentent l'éventail des activités de recyclage tout en s'assurant de bien différencier les sous-secteurs distincts de l'industrie.

À mesure que l'étude avançait, on trouvait de nouveaux répertoires et sites web, dont on intégrait la méthode d'énumération des produits recyclables à la classification préliminaire. À plusieurs reprises, des répondants, notamment des secteurs du papier et des matières plastiques, ont recommandé à RNCan d'adopter une classification en usage dans l'industrie et bien connue de celle-ci.

RÉSUMÉ DES COMMENTAIRES ET DES RECOMMANDATIONS

En plus de commentaires détaillés sur les produits et matières recyclables dans chaque grande catégorie, les répondants ont fait des commentaires ou des recommandations portant sur les grandes lignes du répertoire, la méthodologie ou les prochaines étapes proposées. Ces observations générales constituent un contexte plus large dans lequel les questions à aborder et les travaux futurs à effectuer pourront être déterminés.

Distinguer entre les produits recyclables et leur source - Élaborée à des fins de consultation, la classification préliminaire était composée des rubriques figurant dans divers répertoires; elle contenait un certain nombre d'ambiguïtés et de chevauchements évidents.

Par exemple, au cours des consultations et de l'examen des sites Internet pertinents, il est devenu évident qu'une grande confusion venait du fait que plusieurs répertoires présentaient à la fois la provenance des matières recyclables et les produits en question. Ainsi, la classification proposée comprenait la catégorie « Déchets domestiques dangereux » de même que bon nombre des produits recyclables provenant des résidences, comme l'huile pour automobiles, les contenants en verre, les matières organiques, le papier, les matières plastiques et les peintures usagées. De même, la liste présentait des matériaux produits par les activités industrielles, notamment « Déchets de construction », en plus des entrées distinctes suivantes : bois, peinture usagée/pots de peinture, panneaux de gypse et divers agrégats. La classification actuelle ne fait plus référence à la provenance des déchets.

Besoin de définitions - Quelques-unes des rubriques utilisées dans les classifications proposée et définitive visent à regrouper un certain nombre de matériaux et de produits. Dans certains cas, on a inclus une catégorie fourre-tout désignée « Autres ». Plusieurs répondants ont insisté sur le besoin de fournir des définitions de tous les termes et rubriques qui serviront dans les consultations futures. Ces définitions revêtiront une importance particulière si l'on décide d'élaborer un répertoire national exhaustif sur les activités de recyclage.

Intégration des sources d'information existantes - Un certain nombre de commentaires ont été exprimés concernant des initiatives antérieures qui visaient à caractériser l'industrie du recyclage à l'échelle sectorielle ou provinciale. On a suggéré d'effectuer des recherches pour examiner ces rapports. En outre, la plupart des experts des secteurs public et privé qui ont été consultés ont recommandé que l'on s'assure d'intégrer tous les répertoires sectoriels ou provinciaux, électroniques ou autres, dans la conception de tout répertoire ou base de données centralisé. Pour faciliter la recherche dans le répertoire et les sites web connexes, on a aussi suggéré de présenter chaque lien accompagné d'une note concise qui renseigne sur l'information que présente le site web auquel il mène.

Un exemple des travaux connexes qu'on a encouragé RNCan à étudier était l'établissement par l'organisme Corporations Supporting Recycling de principes comptables généralement reconnus (PCGR) dont se serviraient des municipalités dans l'ensemble du Canada pour calculer les coûts et l'efficacité du recyclage.

Autres considérations - Les résultats de la recherche et des consultations doivent être examinés en gardant à l'esprit un certain nombre de facteurs et de mises en garde.

D'abord, le répertoire présente en ordre alphabétique les diverses catégories ou sous-secteurs de l'industrie du recyclage, ainsi que les matériaux/produits connexes, sans indiquer leur importance relative sur le plan économique, environnemental ou social.

Ensuite, la version actuelle du répertoire n'aborde que les secteurs non liés aux métaux. Plusieurs répondants ont indiqué que, pour éviter la confusion et assurer la cohérence interne, les futures consultations devraient intégrer le répertoire concernant l'industrie du recyclage des métaux à celui que l'on propose pour les autres secteurs de l'industrie du recyclage.

Enfin, le taux et la nature des réponses au sondage ont varié selon le secteur et la région. Plusieurs associations ont fourni de longues réponses qui décrivaient la nature du recyclage dans leur secteur ou ont transmis la demande de renseignements à des spécialistes. D'autres secteurs (matières organiques et textiles) n'ont pas répondu, ce qui a entraîné de l'incertitude quant à la classification proposée. Pour ces secteurs, la liste est fondée sur les quelques renseignements disponibles dans le site web Recycler's World et dans d'autres sites. Ces renseignements devront être confirmés, soit par les associations industrielles concernées ou par des consultations avec des entreprises du secteur en question.

Ce dernier commentaire s'applique à tous les secteurs qui figurent dans la proposition définitive de répertoire des activités de recyclage. Bien que la structure actuelle soit fondée sur l'avis d'au moins un spécialiste pour la plupart des secteurs examinés, de nombreux spécialistes n'ont pu répondre au sondage, celui-ci ayant été effectué pendant l'été. En outre, dans le cas de l'étude sur les métaux, l'utilité du répertoire dans son état actuel devra être examinée et confirmée par un nombre beaucoup plus grand de personnes-ressources des secteurs public et privé.