AccueilLe ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités et le ministre responsable de la Commission de la capitale nationale (CCN), l'honorable Lawrence Cannon, a annoncé le 13 avril 2006 l'examen du mandat de la CCN par le gouvernement du Canada.
Le but de cet examen, tel qu'annoncé, est d’évaluer la pertinence du mandat, de la mission et des activités de la CCN. La CCN est engagée à collaborer pleinement avec le gouvernement dans le cadre du processus de révision de son rôle et mandat.
Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web de la Revue du mandat de la CCN .
Document sur le mandat de la CCN
Le document préparé par la Commission de la capitale nationale (CCN) fournit une description de la société d’État, une explication de la façon dont elle remplit son mandat à la fois à l’échelle nationale et à l’échelle locale, ainsi que de l’information sur la vaste gamme de programmes et de produits de grande qualité que la CCN offre avec rigueur et efficacité.
Le document traite des sujets suivants :
- La fonction des capitales, le rôle de la CCN et des organismes qui l’ont précédée dans l’édification de la capitale du Canada pendant plus de 100 ans ainsi que l’importance d’une commission de la capitale au Canada.
- Le mandat actuel de la CCN, ses programmes et ses secteurs d’activités; la mise en œuvre de ses programmes et l’interaction avec ses partenaires; ses nombreuses consultations publiques ainsi que les principaux résultats et les grandes réalisations des dix dernières années.
- Les tendances mondiales qui ont une influence sur la capitale du Canada ainsi qu’une description des activités et des initiatives entreprises pour façonner la capitale de l’avenir.
La CCN reste engagée à remplir sa mission envers la capitale à long terme. Les Canadiens peuvent compter sur elle pour continuer à sauvegarder et à préserver leur capitale et à en faire un lieu à visiter ou dans lequel vivre qui soit intéressant, significatif et mémorable.
Visualisez le document complet - Le passé, le présent et l'avenir: La Commission de la capitale nationale (pdf - 943 Ko)
Liens connexes
- Rapport annuel 2005-2006 (pdf – 1,6 Mo)
- Résumé du Plan d'entreprise de 2006-2007 à 2010-2011 (pdf – 1,3 Mo)
- Plan de la capitale du Canada : sommaire (pdf – 1,8 Mo)
- À propos des propriétés foncières de la CCN (pdf – 116 Ko)
